ERRATUM à l'arrêté n° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG du 3 novembre 2015 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.
Du 10 décembre 2015NOR D E F D 1 5 5 1 9 9 8 Z
L'arrêté n° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG du 3 novembre 2015 est modifié comme suit :
I. Dans l'entre-deux barres : « Texte abrogé : ».
Supprimer : « Arrêté du 25 mai 2009 (JO n° 128 du 5 juin 2009, texte n° 30 : signalé au BOC 24/2009 ; BOEM 311-2.1.1) modifié. ».
II. Au lieu de :
« Art. 17. L'arrêté du 25 mai 2009 modifié, fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier est abrogé.
Art. 18. Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel des armées. ».
Lire :
« Art. 17. Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel des armées. ».