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Archivé DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction de la réglementation et de la gestion du service national ; bureau de la réglementation et du contentieux

DÉCISION N° 1065/DEF/SGA/DSN/RGSN/BRC/DOC modifiant la décision n° 1342/DEF/SGA du 7 décembre 2000 (BOC, 2001, p. 86) relative aux organismes extérieurs de la direction du service national.

Du 04 février 2002
NOR D E F H 0 2 5 0 2 1 8 S

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 1179.

La décision 1342 /DEF/SGA du 07 décembre 2000 est modifiée comme suit :

L'annexe de la décision est remplacée par l'annexe ci-jointe.

Pour le ministre et par délégation :

Le secrétaire général pour l'administration,

Jean-François HEBERT.

Annexe

ANNEXE I. Organismes extérieurs placés sous l'autorité de la direction du service national.

A) En métropole.

1 La direction interrégionale du service national de Paris-les-Loges.

10. Le bureau du service national de Paris.

11. Le bureau du service national de Versailles.

2 La direction interrégionale du service national de Rennes.

20. Le bureau du service national de Rennes.

21. Le centre du service national de Brest.

22. Le centre du service national de Nantes.

23. Le centre du service national de Rouen.

24. Le centre du service national de Tours.

25. L'antenne d'information du service national de Caen.

3 La direction interrégionale du service national de Bordeaux.

30. Le bureau central d'archives administratives militaires de Pau.

31. Le bureau du service national de Poitiers.

32. Le bureau du service national de Toulouse.

33. Le centre du service national de Bordeaux.

34. Le centre du service national de Limoges.

35. Le centre du service national de Pau.

4 La direction interrégionale du service national de Lyon.

40. Le bureau du service national de Lyon.

41. Le bureau du service national de Marseille.

42. Le bureau du service national de Perpignan.

43. Le centre du service national d'Ajaccio.

44. Le centre du service national de Clermont-Ferrand.

45. Le centre du service national de Nice.

46. Le centre du service national de Nîmes.

47. Le centre du service national de Varces.

5 La direction interrégionale du service national de Metz.

50. Le bureau du service national de Dijon.

51. Le bureau du service national de Nancy.

52. Le bureau du service national de Strasbourg.

53. Le bureau du service national de Valenciennes.

54. Le centre du service national de Châlons-en-Champagne.

55. Le centre du service national de Compiègne.

56. Le centre du service national de Montbéliard.

57. L'antenne d'information du service national de Lille.

B) Outre-mer.

B 1. Le centre du service national en Guadeloupe.

B 2. Le centre du service national en Guyane.

B 3. Le centre du service national en Martinique.

B 4. Le centre du service national en Nouvelle-Calédonie.

B 5. Le centre du service national en Polynésie française.

B 6. Le centre du service national à la Réunion.