INSTRUCTION N° 2672/DEF/DCMAT/SDA/RM/RD modifiant l'instruction n° 27001/DEF/DCMAT/SDA/RM/RD du 12 octobre 2001 (BOC, p. 5580) relative à la comptabilité et à la gestion du matériel ressortissant au matériel de l'armée de terre en approvisionnement, en attente ou mis à la disposition d'organismes extérieurs.
Du 25 janvier 2002NOR D E F T 0 2 5 0 1 8 2 J
L' instruction 27001 /DEF/DCMAT/SDA/RM/RD du 12 octobre 2001 est modifiée comme suit :
1. Tableau des abréviations et sigles utilisés.
Remplacer le tableau des abréviations et sigles utilisés par le tableau joint :
Table 1. Tableau des abréviations et sigles utilisés.
Abréviations. Libellés. ACSSI. Articles contrôlés de la sécurité des systèmes d'information. BOEM. Bulletin officiel des armées, édition méthodique. BSMAT. Base de soutien du matériel. CAG. Code annexe de gestion. CDMT. Catalogue des droits en matériels techniques. CIMD. Centre d'identification des matériels de la défense. DCMAT. Direction centrale du matériel de l'armée de terre. DUM. Document unique de mouvement. DIRMAT. Direction régionale du matériel de l'armée de terre. EMAT. État-major de l'armée de terre. NNO. Numéro de nomenclature OTAN. OPEX. Opération extérieure. OTANT. Organisation du traité de l'Atlantique nord. RAA. Registre des actes administratifs. RMAT. Régiment du matériel. RT. Région terre. SAI. Surveillance administrative intérieure. SAF. Système automatisé des formations. SAT. Surveillance administrative et technique. SCMAT. Service centrale de la maintenance de l'armée de terre. SIMAT. Système d'information de la maintenance de l'armée de terre. TCK. Tableau de composition du kit. 2. Point 4.4.5, 2e alinéa.
Au lieu de : « les feuilles »,
Lire : « les feuillets ».
3. Imprimé no 562/06.
Remplacer l'imprimé no 562/06, par l'imprimé ci-joint.
4. Imprimé no 562/06/I.
Remplacer l'imprimé no 562/06/I, par l'imprimé ci-joint.
5. Imprimé no 562/07.
Remplacer l'imprimé no 562/07, par l'imprimé ci-joint.
6. Imprimé no 562/07/Int/A/1.
Remplacer l'imprimé no 562/07/Int/A/1, par l'imprimé ci-joint.
7. Imprimé no 562/07/Int/A/2.
Remplacer l'imprimé no 562/07/Int/A/2, par l'imprimé ci-joint.
8. Imprimé no 562/07/Int/B.
Remplacer l'imprimé no 562/07/Int/B, par l'imprimé ci-joint.
9. Imprimé no 562/08.
Remplacer l'imprimé no 562/08, par l'imprimé ci-joint.
10. Imprimé no 562/15.
Remplacer l'imprimé no 562/15, par l'imprimé ci-joint.
11. Imprimé no 562/22.
Remplacer l'imprimé no 562/22, par l'imprimé ci-joint.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
L'administrateur civil, sous-directeur administration,
Philippe VAN GREVENYNGUE.
Figure 1. Imprimé 562/06.
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Figure 2. Imprimé 562/06/I.
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Figure 3. Imprimé 562/07.
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Figure 4. Imprimé 562/07/Int/A/1.
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Figure 5. Imprimé 562/07/Int/A/2.
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Figure 6. Imprimé 562/07/Int/B.
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Figure 7. Imprimé 562/08.
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Figure 8. Imprimé 562/15.
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Figure 9. Imprimé 562/22.
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