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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Division plans ; Bureau méthodes et techniques d'action ; Bureau études générales ; Division logistique

AUTRE N° 120/EMM/PL/MTA relative aux procédures de demande et aux modes de financement des matériels d'imprimerie, de reproduction et de bureautique.

Abrogé le 07 août 2012 par : AUTRE N° 0-15545-2012/DEF/EMM/ROJ portant abrogation de textes. Du 27 juillet 1981
 NOR

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

Note-circulaire n° 155/EMM/PL/MTA du 25 septembre 1979 (n.i. BO).

Note-circulaire n° 72/EMM/PL/MTA du 18 avril 1980 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  571.2.

Référence de publication : BOC, p. 3634.

Diverses instances ont été créées ou rendues compétentes en vue de contrôler et de rendre cohérents les projets d'acquisition ou de renouvellement des équipements d'imprimerie, de reproduction et de bureautique.

Le tableau joint en annexe résume à l'intention :

  • des unités et organismes de la marine pour l'ensemble du matériel concerné ;

  • des directions et services en ce qui concerne seulement le matériel de la compétence de la commission de l'informatique générale (CIG) ;

    les procédures de demandes d'acquisition ou de renouvellement ainsi que les modes de financement de ces types de matériel.

Pour l'amiral, chef d'état-major de la marine :

Par ordre, le vice-amiral sous-chef d'état-major « plans »,

BRAC DE LA PERRIERE.

Annexe

ANNEXE.