1. Contenu

La prévention de l'alcoolisme dans les armées est une préoccupation constante du commandement et du service de santé des armées en raison de son incidence sur la santé des personnels et sur le maintien de leur disponibilité au service.

Pour améliorer la connaissance des conséquences de ce fléau social dans les forces armées, j'ai décidé de constituer au sein du service de santé des armées, à la date du 1er octobre 1981, un comité médical central d'études et d'information sur l'alcoolisme dans les armées.

2. Contenu

MISSION.

Le comité médical central d'études et d'information sur l'alcoolisme dans les armées est chargé de :

• coordonner et harmoniser les programmes d'étude sur l'alcoolisme menés dans les armées par les personnels du service de santé des armées afin de préparer la participation du service de santé aux manifestations scientifiques internationales consacrées à ce sujet ;

• réunir et étudier la documentation, de toute nature, médicale, militaire, professionnelle et de toute origine, nationale ou étrangère, relative à l'alcoolisme et à sa prévention, qu'il s'agisse d'études scientifiques ou de mesures pratiques ;

• faire connaître au directeur central du service de santé des armées à l'issue de ses travaux les remarques et les propositions jugées de nature à améliorer l'efficacité et la prévention de l'alcoolisme dans les armées.

COMPOSITION.

Ce comité est présidé par le médecin général occupant les fonctions d'expert auprès du haut comité d'études et d'information sur l'alcoolisme.

Il est composé de membres permanents et de membres occasionnels.

Les membres permanents sont désignés par le directeur central du service de santé des armées, parmi les spécialistes du service de santé des armées particulièrement avertis des problèmes de l'alcoolisme. Leur remplacement intervient suivant la même procédure, en fonction des nécessités du service.

Les membres occasionnels sont désignés de la même manière, sur proposition du président du comité médical central d'études et d'information sur l'alcoolisme dans les armées ou à l'initiative du directeur central du service de santé des armées.

En outre, selon les questions à examiner à chacune des réunions du comité, l'état-major des armées, l'état-major de l'armée de terre, l'état-major de la marine, l'état-major de l'armée de l'air ou la direction générale de la gendarmerie nationale, peuvent, à l'invitation du directeur central du service de santé des armées, désigner un représentant chargé de participer aux délibérations du comité.

FONCTIONNEMENT.

Le comité médical central d'études et d'information sur l'alcoolisme dans les armées est réuni sur proposition de son président ou à la demande du directeur central du service de santé des armées.

La diffusion de l'ordre du jour de chaque réunion et la convocation des membres permanents et occasionnels est assurée par la direction centrale du service de santé des armées.

Les frais de déplacement correspondants sont imputés au chapitre 34-62, article 10, code 112.

Un compte rendu de séance est établi à l'issue de chaque réunion de travail à l'intention du directeur central du service de santé des armées.