Le comité du personnel de l'aéronautique navale créé par la décision citée en référence est réuni sur convocation de son président.

1. Organisation générale.

1.1. Secrétariat du comité.

Un officier supérieur breveté d'aéronautique affecté à la direction du personnel militaire de la marine (DPMM) assure le secrétariat du comité.

Le timbre utilisé pour la correspondance est : DPMM/EG.

1.2. Membres extérieurs et groupes de travail.

1.2.1.

Sur proposition des membres, le président du comité peut convoquer aux réunions des officiers de l'état-major de la marine, de la direction du personnel militaire de la marine, des écoles et des aéronautiques régionales ou locales, des commandements opérationnels, en fonction de leurs compétences dans les affaires inscrites à l'ordre du jour.

1.2.2.

Sous l'autorité du comité, des groupes de travail peuvent être mis en place afin d'étudier dans le détail les mesures propres à résoudre certains problèmes particuliers.

2. Rôle du secrétaire général.

Le secrétaire général assiste le président dans la préparation des réunions et des travaux du comité.

Il propose au président les questions à soumettre au comité.

Il propose au président la composition des groupes de travail mis en place par le comité et en suit les travaux.

Il est aidé dans sa tâche par le secrétaire du comité.