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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE : Bureau études générales

INSTRUCTION N° 1025/DEF/PMAT/EG/B/AV modifiant l'instruction n° 1577/DEF/PMAT/EG/B du 21 décembre 1999 (BOC, 2000, p. 316) relative à l'avancement des officiers de l'armée de terre.

Du 15 février 2002
NOR D E F T 0 2 5 0 3 1 4 J

Référence de publication : BOC, 2002, p. 1462.

L' instruction 1577 /DEF/PMAT/EG/B du 21 décembre 1999 est modifiée comme suit :

Annexe I. Rappel des conditions statutaires requises pour l'avancement des officiers.

Remplacer le point 1.2 par le suivant :

«  1.2. Conditions propres à chaque grade.

Les sous-lieutenants sont promus lieutenants à un an de grade.

Les lieutenants sont promus capitaines à quatre ans de grade.

Peuvent, seuls, être promus au grade supérieur les capitaines ayant au moins cinq ans et au plus neuf ans de grade, qui ont exercé dans ce grade un commandement effectif pendant vingt et un mois au moins ou qui ont effectué en qualité d'officier un temps de troupe pendant un minimum de six ans.

Les officiers qui ont été promus au grade de commandant au cours de la même année sont promus au grade de lieutenant-colonel.

  • a).  Au choix :

    • à quatre ans de grade, pour un tiers d'entre eux ;

    • à cinq ans de grade, pour un second tiers.

  • b).  A l'ancienneté, à six ans de grade, pour les autres.

Nota.

Les lieutenants-colonels promus à compter du même jour prennent rang dans l'ordre de leur ancienneté dans le grade de commandant.

Peuvent, seuls, être promus au grade supérieur les lieutenants-colonels, ayant au moins trois ans et au plus sept ans de grade, qui ont exercé un commandement ou effectué un temps de troupe pendant vingt et un mois au moins après leur promotion ou leur nomination au grade de commandant.

Peuvent, seuls, être nommés au grade supérieur les colonels ayant au moins quatre ans de grade, et les colonels qui ont au moins trois ans de grade s'ils ont exercé un commandement pendant vingt et un mois au moins dans ce grade.

Peuvent, seuls, être promus au grade supérieur les généraux de brigade ayant au moins deux ans et six mois de grade. »

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général, directeur du personnel militaire de l'armée de terre,

Louis ZELLER.