Archivé ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE :

DÉCRET portant réorganisation du bataillon des canonniers sédentaires de Lille.

Abrogé le 25 février 2015 par : DÉCRET N° 2015-213 portant règlement du service de garnison. Du 22 janvier 1985
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 111.5.1.3.

Référence de publication : BOC, p. 791.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée.