Dans les unités de la marine, on distingue :

• les clubs nautiques, réservés aux officiers, régis par l'arrêté cité en référence a) ;

• les clubs nautiques des équipages, devenus « foyers clubs nautiques des équipages », référence d) ;

• les clubs de loisirs socio-éducatifs, anciennement appelés clubs de loisirs éducatifs et clubs professionnels ;

• les clubs sportifs et artistiques.

La présente circulaire concerne les deux dernières catégories de clubs.

1. Clubs socio-éducatifs.

1.1.

Ces clubs fonctionnent, normalement, au sein des foyers dont ils font partie intégrante et dont ils constituent une branche d'activité. La réglementation concernant les foyers leur est donc entièrement applicable.

Dans les unités non dotées de foyer, ces clubs relèvent de l'officier chargé des distractions.

1.2.

Ils sont créés par décision du commandant de l'unité, et fonctionnent sous la responsabilité du directeur de foyer ou de l'officier chargé des distractions.

1.3.

Les clubs bénéficient à la fois des crédits budgétaires accordés par l'action sociale des armées (ASA) au titre de la promotion sociale, et répartis par le bureau activités sociales et sportives de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM/ASS), et du soutien financier des foyers ou des coopératives des unités ;

• s'ils dépendent d'un foyer, leur gestion est suivie dans les formes fixées par le règlement sur la comptabilité des foyers ;

• s'ils sont implantés à bord d'une unité navigante la coopérative du bord assure leur tutelle financière et administrative, leur gestion étant suivie dans un compte particulier ouvert à cet effet ;

• s'ils sont isolés, une comptabilité appropriée est mise en place après accord du service de la solde du port.

1.4.

Les activités des clubs doivent être considérées comme des activités de service.

2. Clubs sportifs et artistiques.

2.1.

Lorsque, dans les unités à terre, les clubs socio-éducatifs, objet du paragraphe précédent, prennent une certaine ampleur, et dans le cas où leurs activités sont davantage tournées vers des domaines sportifs ou culturels, il peut convenir de les grouper en sections formant un club sportif et artistique. De même, un tel club peut être créé de toutes pièces, s'il répond à un besoin nouveau d'une unité ou d'un ensemble d'unités.

2.2.

Ces clubs sont normalement rattachés à un foyer, d'unité ou commun, selon qu'ils sont ou non implantés dans une unité. Lorsque leur importance, leur implantation ou leurs spécificités le justifient, ils sont érigés en foyer commun dit « foyer club sportif et artistique ».

A défaut, le club est constitué en association de la loi de 1901. Dans ce cadre juridique, il doit être rattaché à une unité ou établissement support, qui peut lui assurer son aide matérielle. Il est autorisé à recevoir des subventions.

Chacun des organismes cités dans le présent paragraphe est obligatoirement affilié à l'union fédérale des clubs sportifs et artistiques des armées (UFCSAA).

3. Foyer commun club sportif et artistique.

3.1.

Les foyers communs clubs sportifs et artistiques sont ouverts au personnel de la marine de tous grades et de toutes unités, et aux familles ; ils peuvent accueillir également, dans la mesure des places disponibles, les personnels militaires et civils du ministère de la défense et leur famille.

3.2.

Les fonctions de directeur de foyer sont exercées par un officier, ou un officier marinier, désigné par l'autorité maritime locale. Ce directeur est secondé :

• par la sous-section « sports de loisirs » du service local des foyers (SLF) ;

• par du personnel de la compagnie des sports, cercles et foyers de la région ou de l'arrondissement, notamment par des moniteurs sportifs des disciplines pratiquées.

3.3.

Dans le cadre de l'union fédérale des clubs sportifs et artistiques des armées, le chef du service local des foyers est président du club. Dans ses fonctions, il est secondé par les présidents des différentes sections, et par une commission représentant les membres du club.

3.4.

Les foyers communs clubs sportifs et artistiques fonctionnent suivant la réglementation applicable aux foyers communs, référence c).

Toutefois, pour permettre de proposer des activités de qualité, une cotisation adaptée aux diverses catégories de personnel est exigée des membres. Cette cotisation est au moins égale à la somme demandée par l'union fédérale.

3.5.

Les dispositions concernant l'activité des foyers communs clubs sportifs et artistiques font l'objet, dans chaque cas, d'un règlement intérieur approuvé par l'autorité locale.

Le règlement doit prévoir, en particulier :

• la liste des activités sportives susceptibles d'être pratiquées au sein du club ;

• les règles d'admission des membres et les cotisations ;

• les modalités concernant l'utilisation des installations ;

• les règles de sécurité ;

• les assurances à souscrire.