Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Division plans ; Bureau organisation

AUTRE N° 18/EMM/PL/ORG relative à la diffusion des plans d'armement.

Abrogé le 26 novembre 2008 par : DÉCISION N° 0-78391-2008/DEF/EMM/ORJ portant abrogation de textes. Du 14 janvier 1986
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif du 7 janvier 1987 (BOC, p. 125) NOR DEFB8751000C . , 2e modificatif du 9 septembre 1987 (BOC, p. 5100) NOR DEFB8751175C .

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Note-circulaire n° 308/EMM/PL/ORG du 11 juillet 1983 (BOC , p. 3317).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 324.1.

Référence de publication : BOC, p. 341.

1.

La mise en service du fichier « effusion » permet à certaines autorités d'accéder directement à la consultation de ce fichier des plans d'armement.

C'est pourquoi, j'ai décidé que les plans d'armement des unités — officiers et équipages — seront désormais diffusés conformément aux nouvelles répartitions qui figurent en annexes :

Annexe « A » : plans mer et aéro.
Annexe « B » : plans terre.
Annexe « C » : liste des unités ayant accès à la consultation du fichier effusion.

2.

En cas de nécessité, les organismes non servis de manière automatique (les différents bureaux de l'état-major de la marine en particulier) pourront s'adresser à l'EMM (bureau PL/Org.) qui leur fournira, à la demande, les tirages de plans qui leur seraient nécessaires.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral, sous-chef d'état-major « plans »,

DE LANGRE.

Annexes

ANNEXE A. Diffusion des plans d'armement « mer » et « aéronautique navale ».

1 Collection complète.

IGMAR , DCCM , DCSSA , CGA étude G, EMM/Aéro, EMM/OPS/Trans., GOUM , EMM/PL/Org (5).

2 Collection partielle.

Destinataires.	Plans d'armement concernés.
Chaque unité.	Son propre PA (2 ex. pour porte-avions PII et Colbet).
Chaque bureau militaire.	Unités administrées.
ALESCLANT, ALFLOLANT, ALESCMED, FLOMED, ALPACI, FLONORD.	Unités affectées.
ALINDIEN.	Unités en océan Indien, à Djibouti, à la Réunion.
COMGROUPEM.	EM et unités affectées.
COMAR Rochefort, Nouméa, Papeete, Djibouti.	Unités relevant de leur autorité.
COMFOR Cap-Vert.	Unités relevant de leur autorité.
COMAR Fort-de-France, la Réunion.	Unités relevant de leur autorité.
ALENT.	Tous bâtiments.
CEP .	Unités affectées.
DIRCEN .	Unités du CEP et DIRCEN .
EMM/MAT/SM.	ALFOST , ESM , sous-marins. Escadrilles et écoles.
ESM .	Sous-marins.
MN/MAR.	Unités comportant du personnel METEO.
SHOM.	Unités comportant du personnel HYDRO.
COMGENDMAR.	Unités comportant du personnel GENDA.
ITAN et IMN .	Tous PA Aéro.
SC/Aéro.	Tous PA Aéro + porte-avions + PH .
BAN .	Formations et sections affectées ou administrées.
CEAN Rochefort.	PA CEAN (1 ex.)
BAN Toussus.	Entrepôts, CIGMA , SC/AERO/TECH, SOTEMA .
École navale.	Étoile, Belle Poule.

ANNEXE B. Diffusion des plans d'armement « terre ».

1 Collection complète.

IGMAR , DCCM , DCSSA , CGA/étude, EMM/Aéro., EMM/OPS/Trans., GOUM , EMM/PL/Org. (5).

2 Collection partielle.

Destinataires.	Plans d'armement concernés.
Chaque unité.	Son propre plan d'armement.
Chaque bureau militaire.	Unités administrées.
EMA/ORG/LOG/3.	Organismes interarmées.
COMAR Rochefort.	Unités administrées.
Tous COMAR outre-mer, COMAR Marseille, COMAR Le Havre, COMAR Bordeaux.	Unités relevant de leur autorité.
CEP .	Unités affectées.
DIRCEN .	Unités CEP et DIRCEN .
EMM/MAT/SM.	Unités concernant le personnel S/M (EM — BSM ).
ALINDIEN.	Unités relevant de son autorité.
DCN .	Unités DCN et DCAN .
DPMM/PM/FORM.	Écoles (2 ex.).
MN/MAR.	Unités comportant du personnel METEO .
SHOM .	Unités comportant du personnel HYDRO .
DSM .	Unités comportant du personnel INSEN .
COMGENDMAR .	Unités comportant du personnel GENDA .
EMM/OPS/REN.	PA attachés navals et AFA .
EMM/OPS/PLANS.	PA des MMF .
EMM/MAT/AI.	PA des MISMIL COOP — ASMAR — MCTM .
ASA .	Unités administrées.
COFUSMA .	GROUFUMACO , Cdo Hubert, toutes unités de fusiliers marins, école des fusiliers.
COMISMER .	Triton, Isard, 1, 2, 3 GPD, école de plongée.
DGA .	Unités administrées.

ANNEXE C. Liste des autorités et organismes ayant accès au fichier effusion.

Les autorités et organismes ayant la possibilité d'accéder en mode consultation au fichier EFFUSION des plans d'armement sont les suivantes :

EMM/PL/ORG.
EMM/PL/ORG/MOB.
EMM/SEC/SP.
PREMAR UN.
PREMAR DEUX.
PREMAR TROIS.
COMAR . Paris.
COMAR . Lorient.
ALFOST .
ALPA .
PM 1.
PM 2.
PM/RES.
PM/CIPM.
PM/IRAM.
BMM/CGR.

Dans les prochaines semaines, seront reliées :

ALPATMAR .
BOFOST (sous réserve de solution à des problèmes techniques).

Le mode de consultation du fichier EFFUSION est le suivant :

demander la connection avec la liste des transactions ;
taper FPHO .
introduire le code confidentiel du bureau ;
cocher la case consultation ;
FONCTION :
- 60 PA OFFICIERS ;
- 61 PA ÉQUIPAGE ;
- 65 NOTA OFFICIERS ;
- 66 NOTA ÉQUIPAGE ;
code dossier : code de l'unité suivi de la lettre :
- G : Service Général ;
- A : Aéronautique ;
- T : Technique ;
- O : Opération (BAN seulement) ;
- I : Instruction ;
- M : Mission (exceptionnellement).