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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : ÉCOLES MILITAIRES DE LA MARINE : DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA FLOTTE : Bureau de l'état-major de la flotte ETAT-MAJOR GENERAL : Bureau organisation.

ARRÊTÉ N° 15 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'école navale et de l'école des élèves officiers de marine.

Abrogé le 03 septembre 2009 par : ARRÊTÉ N° 0-41367-2009/DEF/EMM/PRH relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'école navale et des élèves de l'école militaire de la flotte. Du 13 février 1956
NOR

Précédent modificatif : Arrêté du 5 février 1958 (BO/M, p. 457). , Arrêté du 26 janvier 1959 (BO/M, p. 287). , Arrêté du 10 août 1960 (BO/M, p. 2065). , Arrêté du 10 janvier 1964 (BO/M, p. 49). , Arrêté du 23 juin 1965 (BO/M, p. 526).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 642.1.2.2.2.2.

Référence de publication : BO/M, p. 711.

"Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus."