1. Généralités.

Un cycle de formation des hydrographes, d'une durée de deux ans, débute chaque année le 1er janvier. Il est conçu conformément au schéma général défini par l'instruction citée en référence a) portant organisation de la spécialité. Il est destiné à former des techniciens supérieurs en hydrographie et en océanographie, aptes à assurer des responsabilités d'encadrement. A son issue, les candidats ayant satisfait aux épreuves reçoivent le brevet supérieur d'hydrographe (BS Hydro) qui donne accès à la spécialité.

L'école des hydrographes est responsable de l'ensemble de la formation, qu'elle assure avec le concours :

• de l'école de manœuvre et de navigation pour la formation théorique et pratique à la manœuvre ;

• d'un centre d'instruction naval pour le stage de formation à la conduite du personnel (stage SFCP) ;

• des bâtiments et des missions hydrographiques ou océanographiques métropolitaines pour la formation pratique à la navigation et à l'hydrographie.

La présente instruction définit :

• l'organisation pratique du cycle de formation ;

• les programmes et objectifs de formation des diverses périodes d'instruction ;

• la sanction de la formation ;

• les modèles de feuilles d'appréciations.

2. Organisation de la formation.

2.1. Calendrier.

Le cycle de formation comporte deux phases consécutives de douze mois :

• la première donne aux élèves une formation générale, militaire, maritime et scientifique ;

• la seconde les connaissances spécifiques au métier d'hydrographe.

Le tableau en annexe A récapitule les périodes successives de formation de chaque phase. Elles sont décrites ci-dessous.

2.2. Première phase.

2.2.1. Stage probatoire.

Le stage probatoire, d'une durée de trois semaines, permet :

• le contrôle du niveau des candidats, à partir de tests de connaissances générales, préparés par l'école des hydrographes ;

• la vérification de la motivation des candidats après la présentation, dans une mission hydrographique, des activités du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Cette présentation comporte un embarquement de courte durée sur un bâtiment hydrographique ou océanographique.

2.2.2. Formation générale maritime et militaire.

La période de formation générale maritime et militaire, d'une durée de sept mois, comporte les cours et stages suivants.

2.2.2.1. Cours à l'école de manœuvre et de navigation.

Les cours à l'école de manœuvre et de navigation comportent une formation générale et une formation à la manœuvre selon le programme donné dans le tableau 1 de l'annexe B.

La formation à la manœuvre comprend notamment :

• l'apprentissage de la conduite des embarcations en service dans la marine ;

• les connaissances théoriques nécessaires à la manœuvre d'un bâtiment.

2.2.2.2. Cours de navigation.

Les cours de navigation donnés par l'école des hydrographes se déroulent en quatre-vingts heures d'instruction réparties sur quatre semaines ; ils portent sur :

• l'utilisation de la carte marine ;

• le positionnement à la mer (positionnement optique, astronomique, radioélectrique et estime) ;

• l'information nautique, les documents nautiques et leur mise à jour.

Cette instruction, compte tenu de la formation reçue en manœuvre, doit permettre aux élèves d'être candidats aux épreuves du permis mer hauturier organisées avec le concours de l'école de manœuvre et de navigation.

2.2.2.3. Stage SFCP.

Les élèves effectuent pendant trois semaines un stage de formation à la conduite du personnel (stage SFCP) dans l'une des unités chargées de dispenser cette formation aux futurs brevetés supérieurs de la marine.

2.2.2.4. Stage embarqué de manœuvre et de navigation.

Pendant trois mois environ, les élèves effectuent un stage embarqué de manœuvre et de navigation à bord d'un bâtiment de la marine nationale, dans la mesure du possible à bord d'un bâtiment hydrographique ou océanographique. Le stage a pour but de développer les aptitudes des élèves :

• à la manœuvre et à la navigation, notamment dans les fonctions d'adjoint au chef de quart et de patron d'embarcation ;

• à l'exercice de responsabilités sur une unité de la marine nationale (aptitude au commandement, aptitude aux fonctions de maître adjoint).

Le stage ne donne pas lieu à une notation chiffrée mais à une appréciation.

2.2.3. Cours préparatoire d'hydrographie.

Pendant quatre mois les élèves suivent un cours préparatoire d'hydrographie à l'école des hydrographes.

Ce cours préparatoire comporte un rappel de connaissances générales dans les domaines scientifique et technique, et un enseignement des connaissances de base en hydrographie et en océanographie. Le programme et les coefficients des différentes matières sont indiqués tableau 2 en annexe B.

2.3. Deuxième phase.

2.3.1. Cours spécifique d'hydrographie.

Le cours spécifique d'hydrographie est donné pendant huit mois à l'école des hydrographes. Il comporte les connaissances théoriques et pratiques nécessaires au métier d'officier marinier hydrographe. Les matières enseignées, la notation sont définies tableau 3 en annexe B.

2.3.2. Stage pratique d'hydrographie.

Le stage pratique d'hydrographie, d'une durée de quatre mois, permet aux élèves de mettre en œuvre leurs connaissances théoriques dans les conditions réelles d'activité d'une unité hydrographique ou océanographique basée en métropole. Ils assurent les différentes fonctions tenues par les officiers hydrographes en début de carrière sous la responsabilité du directeur technique.

3. Sanctions aux différentes périodes d'instruction.

3.1. Principes généraux.

3.1.1. Suivi de la formation.

Chaque période de formation comporte pour chaque stagiaire une appréciation définie au sous-paragraphe 3.2. Une note insuffisante peut justifier l'élimination du cours dans les conditions précisées ci-dessous.

3.1.2. Notation en école.

A l'école des hydrographes et à l'école de manœuvre et de navigation, les contrôles de connaissances (partiels et travaux pratiques) sont notés entre 0 et 20. L'école de manœuvre remplit pour chaque élève une feuille d'appréciations selon le modèle donné en appendice 1 de l'annexe C, feuille qu'elle transmet à l'école des hydrographes. Pour chacune des trois périodes correspondant à la formation générale, maritime et militaire, au cours préparatoire d'hydrographie et au cours spécifique d'hydrographie, le directeur de l'école des hydrographes adopte une note moyenne en utilisant une pondération définie dans les appendices 2, 4 et 5 de l'annexe C.

Une note moyenne inférieure à 10 ou une note dans l'une des matières inférieure à 7 élimine l'élève concerné du cycle de formation, sauf décision contraire du directeur de l'école des hydrographes sur proposition du conseil d'instruction.

3.1.3. Stages.

Les responsables des différentes unités accueillant les élèves lors du stage embarqué en phase 1 et du stage pratique d'hydrographie en phase 2 établissent des feuilles d'appréciations individuelles qu'ils adressent dans les plus brefs délais à l'issue du stage au directeur de l'école des hydrographes. La notation des stages, définie dans les appendices 3 et 6 de l'annexe C conditionne l'accès des élèves à la période d'instruction qui suit ou à la spécialité, selon des critères précisés aux sous-paragraphes 3.2.3 et 3.2.6. Les élèves ne satisfaisant pas aux critères sont éliminés du cycle de formation sauf décision contraire du directeur de l'école des hydrographes sur proposition du conseil d'instruction.

3.1.4. Conseil d'instruction, classement des élèves.

Les feuilles d'appréciations établies à l'issue des périodes de formation définies au sous-paragraphe 3.1.2 et à l'issue du stage pratique d'hydrographie, sont soumises pour approbation au conseil d'instruction de l'école des hydrographes. Celui-ci arrête le classement et la liste des élèves admis à suivre la période d'instruction suivante.

Les feuilles d'appréciations sont jointes au procès-verbal de la réunion du conseil.

A la fin du cycle de formation, une feuille d'appréciations récapitulative est établie pour chaque élève selon le modèle donné en appendice 6, elle est soumise pour approbation au conseil d'instruction qui :

• arrête le classement définitif des élèves ;

• propose la délivrance, le refus ou l'ajournement à six mois du brevet supérieur d'hydrographe.

Le procès-verbal de la réunion du conseil accompagné de l'ensemble des fiches d'appréciations est adressé à la direction du personnel militaire de la marine (DPMM) en tenant la direction du SHOM informée.

3.2. Notation des périodes successives de formation.

3.2.1. Stage probatoire.

Le stage probatoire ne comporte pas de notation, mais peut donner lieu à une proposition d'exclusion des élèves manifestement inaptes à suivre le cycle de formation. Le cas échéant, elle est adressée à la DPMM (direction du SHOM informée) par le directeur de l'école des hydrographes.

3.2.2. Formation générale maritime et militaire.

A la fin du cours à l'école de manœuvre et de navigation, une feuille d'appréciations conforme au modèle donné en appendice 1 est établie pour chaque élève par le directeur de cette école. Ces feuilles, adressées au directeur de l'école des hydrographes, permettent d'établir, compte tenu des notations obtenues au stage SFCP et au cours de navigation, la note attribuée à la période de formation générale, maritime et militaire (voir APPENDICE 2).

3.2.3. Stage embarqué de manœuvre et de navigation.

En fin de stage, une feuille d'appréciations conforme au modèle donné en appendice 3, est établie par l'unité qui accueille l'élève. Le stage ne donne pas lieu à une notation chiffrée mais à des appréciations selon sept critères en fonction du barème suivant :

A : excellent, B : très bon, C : bon, D : moyen, E : insuffisant.

Toute cotation E est une proposition d'élimination du cours de formation et doit être justifiée.

3.2.4. Cours préparatoire d'hydrographie.

Une feuille d'appréciations conforme au modèle donné en appendice 4 est établie pour chaque élève par le directeur de l'école des hydrographes.

3.2.5. Cours spécifique d'hydrographie.

Une feuille d'appréciations conforme au modèle donné en appendice 5 est établie pour chaque élève par le directeur de l'école des hydrographes.

3.2.6. Stage pratique d'hydrographie.

En fin de stage, le directeur technique établit une feuille d'appréciations conforme au modèle donné en appendice 6. Une note moyenne de 0 à 20 est attribuée pour chacun des quatre critères suivants, après avis des commandants de bâtiments hydrographiques ou océanographiques concernés par l'accueil de l'élève :

• critère P (coeff. 6) : valeur professionnelle théorique et pratique en hydrographie ;

• critère E (coeff. 2) : esprit d'initiative ;

• critère I (coeff. 4) : aptitude au travail à la mer en équipe et qualités humaines de l'élève (santé, endurance, activité, coopération, sens de l'humain) ;

• critère M (coeff. 3) : valeur et esprit militaire.

Au cas où un élève est affecté à des unités différentes au cours de son stage, chaque délégué du directeur technique établit une notation. Une note moyenne est adoptée, proportionnellement à la durée de chaque embarquement.

Une note moyenne inférieure à 10 sur 20 pour le stage ou une note inférieure à 7 sur 20 pour l'un des quatre critères est éliminatoire, sauf décision contraire du directeur de l'école des hydrographes, sur proposition du conseil d'instruction de l'école.

4. Administration.

Tout au long du cycle de formation, les élèves sont administrés par l'unité qui gère le personnel de l'établissement principal du SHOM.

5.

L'instruction n^o 414/SHOM/PERS du 18 mai 1983 modifiée, est abrogée.