1. Généralités.

La présente instruction a pour but de préciser les responsabilités des directeurs techniques des commandements spécialisés vis-à-vis du directeur central du matériel de l'armée de l'air, dans son domaine d'attributions, tel que défini dans le décret rappelé en référence 3.

Elle est également applicable aux responsables d'organismes ayant des attributions de direction technique implantées en et hors métropole, tel le directeur de l'antenne technique du groupement des fusiliers commandos de l'air (GFCA).

Les directions techniques spécialisées sont des organismes extérieurs du service du matériel de l'armée de l'air (SMAA), relevant des commandements spécialisés ; les directeurs techniques réalisent les liaisons indispensables entre la direction centrale du matériel de l'armée de l'air (DCMAA) et le commandement spécialisé considéré pour garantir l'unité d'action dans la logistique des matériels techniques de l'armée de l'air.

L'action des directeurs techniques est prépondérante pour la connaissance et l'expression exactes des besoins ainsi que dans le domaine de la réparation. Celle-ci contribue à l'approvisionnement des forces en rechanges et ne doit pas être dissociée du ravitaillement assuré par les escadrons de ravitaillement technique (ERT).

Lorsqu'ils se posent, les problèmes de coordination pour la satisfaction des besoins de divers commandements spécialisés sont à la charge du directeur technique en région aérienne, compétent pour le territoire considéré ; pour assumer cette responsabilité, cette autorité se tient informée de l'état de l'ensemble des moyens concourant à la mission. Elle doit prescrire ou faire prescrire autant que de besoin les actions nécessaires à la manœuvre de ces moyens pour assurer en toutes circonstances une logistique dynamique et efficace.

Les problèmes logistiques dont la solution dépasse les possibilités des commandements spécialisés, ou les délégations qui leur sont consenties, doivent être soumis à la DCMAA, dans son domaine d'attributions, accompagnés de toutes les informations nécessaires. La DCMAA peut également décider d'assurer la conduite des affaires qui concernent plusieurs commandements.

2. Objectifs.

Toutes les actions d'animation de la fonction logistique doivent être conduites avec le souci permanent « d'améliorer la sécurité des vols » et doivent s'inscrire dans la « démarche qualité » mise en œuvre par l'armée de l'air. Seront notamment privilégiées les mesures tendant à :

• l'accroissement de l'efficacité ;

• la maîtrise et la réduction des coûts.

Le plan d'action du SMAA, diffusé chaque année, détaille les orientations retenues par la DCMAA pour une période de cinq années ; les objectifs fixés par le directeur central et les actions retenues pour les atteindre déterminent les axes d'effort.

3. Attributions des directeurs techniques spécialisés.

Dans son domaine de compétence, le directeur technique doit :

3.1. En matière de réglementation.

Faire appliquer par les unités la réglementation (règlements, instructions, circulaires, etc.) en l'accompagnant éventuellement de directives complémentaires ou d'ordres particuliers nécessaires à son application.

Etablir les directives et les règles concernant la mise en œuvre et la maintenance présentant une application temporaire ou occasionnelle.

Lorsque ces directives et règles revêtent une applicabilité permanente, elles doivent être transmises à la DCMAA pour insertion dans la documentation de maintenance et la réglementation technique officielle.

3.2. En matière de maintenance.

S'assurer que les opérations de mise en œuvre et de maintenance sont effectuées conformément aux règles en vigueur et aux normes définies dans les manuels de maintenance et la réglementation technique officielle.

Orienter l'action des ateliers effectuant les réparations en fonction des besoins du ravitaillement et dans le cadre de la politique définie par la DCMAA.

S'assurer que les plans d'entretien mineur sont compatibles avec les programmes d'entretien majeur réalisés au niveau industriel.

Réunir, sur demande de la DCMAA, tous les éléments nécessaires à l'élaboration des plans de charge 4e échelon en matière d'entretien et de réparation et préciser les priorités du commandement.

Contrôler la fiabilité des matériels en service, notamment celle des matériels soumis à un contrat de fiabilité.

Suivre, traiter et analyser les données techniques qui découlent des opérations de mise en œuvre et de maintenance, en tirer les conséquences sur les normes d'entretien et de remise en état et définir les opérations exceptionnelles nécessitées par l'état du matériel.

Etudier les faits techniques survenus lors de l'utilisation des matériels, exploiter les divers rapports ou comptes rendus de faits techniques, d'incidents ou d'accidents pour en dégager les éléments utiles au renforcement de la sécurité des vols, de l'efficacité et du rendement des personnels et des matériels, en faisant les rappels aux unités et en prenant toutes les mesures conservatoires nécessaires.

3.3. En matière d'évolution de la maintenance et des matériels.

Promouvoir l'évolution de la définition et du contenu de la maintenance dans le cadre de la politique arrêtée par l'administration centrale et dans les limites des délégations consenties.

Orienter les travaux des équipes techniques et exploiter les résultats obtenus.

Etudier et proposer les modifications à apporter aux matériels, consécutives à l'exploitation des faits techniques et qui sont rendues nécessaires soit par des impératifs de sécurité, soit par la recherche de l'amélioration des performances, les conditions d'emploi, la fiabilité des matériels et la réduction des coûts de maintenance.

3.4. En matière de ravitaillement.

Assurer un bon fonctionnement du ravitaillement au niveau des unités, approuver en ce qui les concerne et faire évoluer les plans de ravitaillement des bases aériennes.

Veiller à l'application rigoureuse des procédures décrites dans les règlements de ravitaillement.

S'assurer de la conformité de la qualité et des délais de transmission des informations logistiques.

S'assurer que le ravitaillement satisfait aux besoins de la maintenance des matériels techniques.

Entreprendre auprès des organismes concernés du SMAA toute action nécessaire, conformément à la réglementation en vigueur, lorsque la disponibilité des moyens opérationnels est en jeu et communiquer les priorités dans ce domaine.

Etudier et faire connaître à la DCMAA les conséquences sur le ravitaillement, des décisions de modifications des règles d'emploi ou d'évolution de la maintenance.