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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « plans » ; bureau « organisation-réglementation-administration » DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « officiers » DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : Bureau administration-finances.

DÉCISION N° 56/DEF/EMM/PL/ORA relative aux vedettes de l'Adour.

Du 29 octobre 1993
 NOR D E F B 9 3 5 1 1 7 7 S

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) :

Instruction n° 99/DEF/EMM/PL/ORG du 7 août 1990 (BOC, p. 2981) (1).

Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 82/EMM/PL/ORG du 17 février 1988 (BOC, p. 597).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  112.5.

Référence de publication :  BOC, p. 5765.

1.

La division des vedettes de l'Adour est dissoute pour compter du 1er novembre 1993. Les vedettes Athos et Aramis relèvent directement du commandant de la marine à Bayonne.

2.

Les commandants de ces vedettes sont nommés par arrêté ou décision ministérielle.

Ces deux officiers font l'objet d'une fiche d'appréciation établie par le directeur du centre d'essais des Landes (CEL).

3.

Chaque vedette dispose d'un plan d'armement particulier et constitue administrativement une unité rattachée au centre de formation maritime d'Hourtin (unité rattachée de 1re catégorie).

4.

Cette décision abroge et remplace la décision no 82/EMM/PL/ORG du 17 février 1988.

Pour le ministre d'État, ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral, sous-chef d'état-major « plans »,

Jean-Yves LE DANTEC.