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Archivé MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 31 mai 2017 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées.

Du 03 août 2017
 NOR A R M H 1 7 2 3 3 1 1 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 mai 2017 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées.

Référence de publication : BOC n°35 du 24/8/2017

JORF n° 191 du 17 août 2017, texte n° 19