INSTRUCTION N° 1069/DEF/PMAT/EG/B/OR modifiant l'instruction n° 1382/DEF/PMAT/EG/B/OR du 26 décembre 2000 relative à l'affectation du personnel de réserve de l'armée de terre.
Du 17 avril 2002NOR D E F T 0 2 5 0 7 8 0 J
1. Contenu
L' instruction 1382 /DEF/PMAT/EG/B/OR du 26 décembre 2000 (BOC, 2001, p. 437) est modifiée comme suit :
2. Contenu
Pour le ministre de la défense et par délégation :
L'administrateur civil, sous-direction affaires générales,
Jean-Baptiste HOUCHET.
Figure 1. Imprimé n° 312/46.
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Figure 2. Imprimé n° 312/47.
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3.
Entre deux barres.
Dans les références.
Au lieu de :
« Décret 2000-1170 du 01 décembre 2000 (BOC, p. 5268) »,
Lire :
« Décret 2000-1170 du 01 décembre 2000 (BOC, p. 5268) modifié. »
4.
Point 1.3. Affectation lors de l'admission dans la réserve.
Dans la première phrase du second alinéa.
Au lieu de : « … au chapitre 2 »,
Lire : « … au point 2 ».
5.
Point 2.2.4. Décision d'affectation du plan annuel de mutation A.
Dans le premier alinéa,
Au lieu de : « (… profil, desiderata orientation …) »,
Lire : « (… profil, desiderata, orientation …) ».
6.
Imprimés.
Les imprimés nos 312/46 et 312/47 sont remplacés par les imprimés nos 312/46 et 312/47 ci-joints.