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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées.

Du 01 décembre 2017
 NOR A R M H 1 7 2 9 2 5 9 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 juillet 2012 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  420-0.7., 710.3.1.

Référence de publication : BOC n°51 du 14/12/2017

JORF n° 289 du 12 décembre 2017, texte n° 7