> Télécharger au format PDF

Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : Sous-Direction logistique ; Bureau habillement, couchage, casernement

CIRCULAIRE N° 468/DEF/DCCM/LOG/HCC relative au régime d'habillement des élèves officiers de réserve et des aspirants de réserve.

Abrogé le 03 mai 2002 par : INSTRUCTION N° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à l'habillement des volontaires aspirants de la marine nationale. Du 10 juillet 1996
NOR D E F B 9 6 5 1 1 5 0 C

Précédent modificatif : 1er modificatif du 1er octobre 1998 (BOC, p. 3562) NOR DEFB9851147C.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 88/DN/M/CMa/3 du 16 février 1973 (BOC/M, p. 154) et ses modificatifs des 26 mars 1975 (BOC, p. 1272), 30 juillet 1975 (BOC, p. 2843), 9 août 1979 (BOC, p. 3466), 27 novembre 1979 (BOC, p. 4622), 12 décembre 1980 (BOC, p. 4785), 27 octobre 1981 (BOC, p. 4791), 5 février 1982 (BOC, p. 545), 19 mars 1986 (BOC, p. 2001), 24 novembre 1987 (BOC, p. 6476) et 11 août 1989 (BOC, p. 3759).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 554-1.5.

Référence de publication : BOC, p. 2868.

1.

Le régime d'habillement des élèves officiers de réserve (EOR) et des aspirants de réserve est fondé sur les principes suivants :

un trousseau de base est délivré à titre gratuit au moment de l'incorporation ;
les effets complémentaires nécessaires à l'accomplissement du service dans les diverses affectations ultérieures sont délivrés à titre onéreux ;
les EOR et les aspirants de réserve bénéficient d'une prime d'habillement leur permettant d'assurer l'entretien de leur trousseau et le paiement des effets complémentaires ;
le compte individuel d'habillement est tenu en valeur ; il comporte au crédit le montant de la prime d'habillement acquise et au débit la valeur des délivrances d'effets complémentaires.

2.

Les annexes ci-jointes donnent la composition du trousseau des EOR et des aspirants de réserve masculins et féminins. Ils indiquent dans deux colonnes :

d'une part, les effets du trousseau de base qui sont délivrés à l'incorporation à tous les EOR. Ces effets sont attribués à titre gratuit ;
d'autre part, les effets du trousseau complémentaires délivrés ultérieurement à titre onéreux.

La liste des effets constituant le trousseau complémentaire est établie pour permettre la détermination de la valeur de chacun de ces effets et donc de l'ensemble du trousseau complémentaire.

Suivant les zones géographiques où ils effectuent leur service, la nature des unités d'affectation, la saison, les EOR et les aspirants pourront se faire délivrer les effets qui leur seront réellement nécessaires. Ces délivrances, faites à titre onéreux, sont portées au débit du compte individuel d'habillement de l'intéressé.

3.

Le taux journalier de la prime d'habillement est fixé chaque année. Il comporte, d'une part, la valeur des effets complémentaires et, d'autre part, une somme destinée à l'entretien courant et évaluée forfaitairement au 1/10e de la valeur du trousseau global. Les effets pris en compte pour le calcul de la prime sont les effets du tableau I de l'annexe A.

Pendant la durée du service, les élèves officiers de réserve et les aspirants de réserve sont crédités de la prime d'habillement. Ils perçoivent en même temps que la solde un acompte sur cette prime égal à la prime d'habillement du recruté.

4.

Certains élèves officiers de réserve et aspirants de réserve peuvent être éliminés en cours d'instruction et remis au service général. Ils acquièrent à compter de la date de leur incorporation, la prime d'habillement du personnel du contingent et sont soumis au régime d'habillement du personnel recruté défini par l' instruction 413 /DEF/DCCM/LOG/HCC du 03 août 1993 modifiée, pour le personnel masculin, et par la circulaire 408 /DEF/DCCM/LOG/HCC du 29 juillet 1993 (BOC, p. 4549) modifiée, pour le personnel féminin. Leur crédit est révisé en conséquence, le débit éventuel de leur compte d'habillement à la date où ils changent de régime est admis en débet définitif.

Ceux d'entre eux qui continuent leur service comme quartier-maître ou matelot doivent remiser les effets qui n'entrent pas dans la composition du sac marin. Ils reçoivent à titre gratuit le complément des effets du sac qu'ils ne possèdent pas déjà.

5.

Les EOR et aspirants de réserve du service de santé des armées faisant leur service dans la marine percevront le trousseau de base dans leur unité d'affectation qui se chargera également du renvoi à l'école nationale des officiers de réserve du service de santé des armées (ENORSSA) de Libourne du paquetage de changement de corps qui aura antérieurement été attribué à ce personnel.

6.

Le régime d'habillement des élèves officiers et des aspirants de réserve en situation d'activité fait l'objet d'une circulaire particulière.

7.

La circulaire n^o88/DN/M/CMa/3 du 16 février 1973 relative au régime d'habillement des élèves officiers de réserve et des aspirants de réserve est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de la marine,

Yves BOURDAIS.

Annexes

ANNEXE A. Trousseau des EOR et des aspirants de réserve masculin.

Table TABLEAU I.Trousseau des EOR et des aspirants de réserve masculin.

Famille.	Désignation des articles.	Unité.	Trousseau de base.	Effets complémentaires.	Observations.
131	Short blanc	NB		2
132	Blouson coupe-vent	NB	1
132	Chaussure de service courant	PR	1
132	Chemise de service courant	NB	2
132	Jersey avec pattes d'épaules bleu marine	NB	1
132	Pantalon de service courant	NB	2
132	Tricot bleu de service courant	NB	3
135	Blouson de survêtement	NB	1
135	Culotte de bain bleu foncé	NB	1
135	Culotte de sport coton blanc	NB	1
135	Pantalon de survêtement	NB	1
150	Bas blanc	PR		2
150	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	PR	3
160	Chaussure basse noire modèle commun	PR	1
160	Chaussure de sport	PR	1
170	Boucle dorée sangle textile	NB	1
170	Sac marin	NB	1
170	Sangle textile blanche avec ferret	NB		1
170	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
190	Plaque d'identité avec chaînette	NB	1
190	Cadenas à molette	NB	1
200	Bandeau galonné pour casquette	NB	1		(a) (c).
200	Casquette avec coiffe blanche	NB	1		(a) (c).
200	Coiffe blanche pour casquette	NB	1
200	Ecusson à boutons-pression officier	NB	1		(a) (c).
210	Gabardine bleu marine	NB	1		(a).
210	Manteau uniforme galonné (*)	NB	1		(a) (b).
220	Pantalon bleu	NB	1	1	(a).
220	Veston bleu galonné	NB	1	1	(a).
221	Pantalon blanc	NB		1
221	Veston blanc	NB		1
240	Chemise blanche avec poches	NB	3		(a).
240	Chemisette blanche avec poches	NB	3		(a).
250	Mi-chaussette polyamide blanche	PR		2
260	Soulier cuir blanc	PR		1
270	Cravate régate noire	NB	2
270	Gant blanc	PR	1		(a).
270	Gant cuir noir	PR	1
280	Manchon demi-souple avec ancre galonné	PR	1
280	Patte d'épaule avec ancre galonnée	PR	1
282	Insigne de grade auto-agrippant	NB	1
(*) Article non pris en compte pour le calcul de la prime. (a) Articles à réintégrer en cas de reclassement comme quartier-maître ou matelot. (b) Le manteau d'uniforme n'est pas délivré à l'incorporation, mais il peut l'être ultérieurement si les circonstances ou les fonctions de l'intéressé l'exigent. La délivrance à titre gratuit est alors prescrite par le commandement. (c) Un deuxième article peut être délivré gratuitement sur demande du commandement pour le personnel occupant des fonctions particulières.

Table TABLEAU II.Effets particuliers au personnel affecté à COFUSCO, BASEFUSCO, en instruction ou affecté à l'école des fusilliers marins, à une unité de fusiliers marins ou à la flotille amphibie.

Famille.	Désignation des articles.	Unités.	Nombre.	Observations.
100	Béret bleu avec insigne	NB	1	(*).
100	Béret vert avec insigne	NB	1	(*).
310	Brodequin avec jambière	NB	1
310	Chaussure de brousse	NB	1
310	Chemise de combat	NB	2
310	Jersey avec pattes d'épaules vert OTAN	NB	1
310	Sous-vêtement jambes longues coton vert armée	NB	2
310	Sous-vêtement manches longues coton vert armée	NB	2
310	Tour de cou en laine kaki	NB	1
310	Mi-bas en laine et polyamide kaki vert	PR	4
() Le béret vert est délivré au personnel certifié commando affecté à COFUSCO* et à un commando. Le béret bleu est délivré au personnel affecté dans une autre unité de fusiliers marins.

ANNEXE B. Trousseau des EOR et des aspirants de réserve féminin.

Famille.	Désignation des articles.	Unité.	Trousseau de base.	Effets complémentaires.	Observations.
132	Blouson coupe-vent	NB	1
132	Tricot bleu de service courant	NB	3
135	Blouson de survêtement	NB	1
135	Pantalon de survêtement	NB	1
150	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	PR	3
150	Bas blancs	PR		2
160	Chaussures de sport	PR	1
170	Boucle dorée sangle textile	NB	1	1
170	Sac de marin	NB	1
170	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
170	Sangle textile blanche avec ferret	NB		1
190	Cadenas à molettes	NB	1
190	Plaque d'identité avec chaînette	NB	1
200	Ecusson à boutons-pression officier	NB	1		(a) (c).
250	Chaussette polyamide blanche	PR		2
270	Cravate régate noire	NB	2
270	Gant blanc	PR	1
280	Manchon demi-souple avec ancre galonné	PR	1
280	Patte d'épaule avec ancre galonnée	PR	1		(a).
282	Insigne de grade auto-agrippant	NB	1		(a).
290	Chaussure basse blanche à lacets PFM	PR		1
290	Chaussure basse noire à lacets PFM	PR	1
290	Chemisette blanche avec poches PFM	NB	3
290	Chemisier blanc avec poches	NB	3
290	Coiffe blanche pour tricorne	NB	2		(c).
290	Culotte de sport PFM	NB	1
290	Escarpin blanc	PR		1
290	Escarpin noir	PR	1
290	Gant cuir noir PFM	PR	1
290	Gabardine PFM	NB	1
290	Jersey à pattes d'épaules bleu marine PFM	NB	1
290	Jupe blanche	NB		1
290	Jupe bleue	NB	1
290	Maillot de bain PFM	NB	1
290	Manteau uniforme PFM galonné (*)	NB	1		(a) (b).
290	Pantalon bleu PFM	NB	1	1
290	Pantalon blanc PFM	NB		1
290	Sac à main	NB	1
290	Short blanc PFM	NB		2
290	Tricorne bleu marine	NB	1		(c).
290	Veste blanche PFM	NB		1
290	Veste bleue PFM galonnée	NB	1	1	(a).
292	Pantalon de service courant	NB	2
290	Chemisier de service courant	NB	2
(*) Article non pris en compte pour le calcul de la prime. (a) Articles à réintégrer ou à regalonner en cas de reclassement comme personnel équipage. (b) Le manteau d'uniforme n'est pas délivré à l'incorporation, mais il peut l'être ultérieurement si les circonstances ou les fonctions de l'intéressé l'exigent. La délivrance à titre gratuit est alors prescrite par le commandement. (c) Un article peut être délivré gratuitement sur demande du commandement pour le personnel occupant des fonctions particulières.