1. Objet.

La présente instruction définit les missions et l'organisation de l'unité de management Opérations d'armement terrestres (UM TER), organisme extérieur placé sous l'autorité de la direction des opérations (DO), en application des dispositions de l'article 14. de l'arrêté de référence b).

Elle précise l'instruction de référence c) pour les aspects propres à l'UM TER.

2. MISSIONS.

Les missions de l'UM TER sont définies et conduites conformément aux documents référencés dans l'instruction de référence c).

L'UM TER a pour mission de conduire les opérations d'armement :

• de véhicules de combat, de transport logistique et de moyens d'aérolargage ;

• d'équipement du génie (systèmes de franchissement, de contre minage, etc.) ;

• d'aide au déploiement des forces terrestres ;

• d'équipement des fantassins (armement, protection, habillement spécifique, etc.) ;

• de systèmes d'artillerie (canon, roquette, mortier) ;

• de capteurs et systèmes d'information concourant à la « numérisation » du champ de bataille ;

• d'études amont afférentes.

Par nature très diversifiée, l'activité de l'UM TER s'exerce au profit des programmes suivants de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) :

• 144 « environnement et prospective de la politique de défense » ;

• 146 « équipement des forces » ;

• 178 « préparation et emploi des forces » ;

• 212 « soutien de la politique de défense ».

Le directeur de l'UM (DUM) TER tient à jour la liste exhaustive des opérations relevant de son domaine de compétences qui sont affectés à chaque directeur de segment de management et à chaque manager au sein des différents segments de management.

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3. ORGANISATION DE L'UNITÉ DE MANAGEMENT.

3.1. La direction.

3.1.1. Le directeur de l'unité de management.

Les attributions du DUM figurent au point 3.1. de l'instruction de référence c). Il est notamment responsable du budget opérationnel du programme 146 « équipement des forces » relevant de son UM.

Il est également responsable des bonnes conditions de fonctionnement et de sécurité des équipes de l'antenne de l'UM TER à Bourges en relation avec les autorités locales du site de Bourges.

3.1.2. Le directeur adjoint.

Le directeur de l'unité de management peut disposer d'un directeur adjoint, qui le seconde et le supplée dans l'exercice de ses fonctions et le représente dans toutes les instances qu'il juge appropriées. Il fixe par décision le détail de ses attributions.

3.2. Autres personnels.

Le DUM dispose pour l'assister dans ses fonctions de personnels qui lui sont rattachés ou relevant d'autres directions ou services conformément à l'instruction de référence c).

À ce titre, le DUM dispose de l'adjoint affaires générales rattaché organiquement à l'UM.

4. ORGANISATION OPÉRATIONNELLE.

4.1. Les segments de management.

Pour la conduite opérationnelle des opérations qui lui incombent, l'UM TER comprend cinq segments de management :

• segment de management « protection franchissement combattants et aéromobilité » (UM TER/DSM-PFCA) ;

• segment de management « mobilité aménagement et contrôle de zone » (UM TER/DSM-MACZ) ;

• segment de management « système de contact SCORPION et simulation » (UM TER/DSM-SC) ;

• segment de management « mobilité tactique » (UM TER/DSM-MT) ;

• segment de management « études amont » (UM TER/DSM-EA).

4.2. Les équipes pluridisciplinaires de projet.

Chaque manager est responsable opérationnel d'une ou de plusieurs équipes pluridisciplinaires de direction de projet (EPDP) telles que décrites dans l'instruction de référence c).

La composition de ces EPDP avec la part d'activité de chacun des membres, figure dans les plans de management étatiques ou les notes d'organisation des projets.

5. ANTENNE.

Le personnel de l'UM localisé à Bourges est regroupé dans l'antenne locale (UM TER/Bourges) placée sous l'autorité du DUM TER.

6. SOUTIEN.

Le soutien de l'UM TER est assuré conformément aux dispositions du point 6. de l'instruction de référence c).

7. Document abrogé.

L'instruction n° 566/DEF/DGA/DO/UM_TER du 5 février 2014 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « opérations d'armement terrestres » de la direction des opérations est abrogée.

8. Divers.

Le directeur de l'unité de management Opérations d'armement terrestres est chargé de l'application de la présente instruction, qui sera publiée au Bulletin officiel des armées.