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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction administration-budget-finances ; bureau dépenses en capital

AUTRE N° 151/DEF/DCCAT/ABF/DC/2 des prix des articles ressortissant au service de l'habillement, du campement, du couchage et de l'ameublement.

Abrogé le 06 août 2003 par : AUTRE N° 347/DEF/DCCAT/ABF/FIN/DC des prix des articles ressortissant au service de l'habillement, du campement, du couchage et de l'ameublement. Du 17 juillet 2002
 NOR D E F T 0 2 5 1 5 2 8 X

Pièce(s) jointe(s) :     Quatre catalogues.

Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 1er janvier 2003 : catalogue des tarifs n° 235/DEF/DCCAT/ABF/DC/2 du 26 juin 2001 (BOC/PA, p. 4487).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510.4.1.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 5672.

Figure 2. Catalogue général des articles ressortissant au service de campement.

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Figure 3. Catalogue général des articles ressortissant au service de couchage.

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Figure 4. Catalogue général des articles ressortissant au service de l'ameublement.

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