L' instruction 7601 /DEF/DCMAT/SDA/RM/RD DEF/DCSEA/SDE/2/MAINT/SOUT du 01 février 2000 est modifiée comme suit :

1. Dans le sommaire.

1.1. Point 7.8.

Documents en service.

Changer le titre par le titre suivant :

« Documentation technique en service. »

1.2. Annexes.

1.2.1.

Au lieu de :

« VI. L'inventaire des matériels détenus par les détenteurs-dépositaires (ou son équivalent SAF) »,

Lire :

« VI. L'inventaire informatisé des matériels détenus par les détenteurs-dépositaires. »

1.2.2.

Au lieu de :

« VI bis. Comptabilité des documents en service. »

Lire :

« VI bis. Comptabilité des documents techniques en service. »

2. Point 2.

Au 2.3.1. à la fin du premier alinéa.

Ajouter : « (cf. annexe VI) ».

3. Point 5.

Au 5.1. Troisième alinéa : « Elles ne concernent pas : », quatrième tiret.

Au lieu de : « … d'un prix inventaire unitaire inférieur à 30 euros »,

Lire : « … d'un montant global ou d'un prix inventaire unitaire inférieur à 30 euros ».

4. Point 7.8.

4.1.

Changer le titre par le titre suivant :

« Documentation technique en service. »

4.2.

Au 7.8.1.

Dans le texte.

Au lieu de : « documents »,

Lire : « documents techniques ».

4.3.

Au 7.8.2.

Suppression du titre de cette partie dont le texte devient le dernier alinéa du point 7.8.1.

4.4.

Le point 7.8.3 devient le point 7.8.2.

4.5.

Le point 7.8.4 devient le point 7.8.3.

4.6.

Le point 7.8.5 devient le point 7.8.4.

5. Annexes.

5.1. Annexe V.

5.1.1. Au point 1.1.

5.1.1.1. Dans le texte.

Au lieu de : « ligne de commande » et « ligne de commande de DUM »,

Lire : « ligne de DUM ».

5.1.1.2. Au premier alinéa.

Au lieu de :

« Chaque mouvement ligne doit être exécuté intégralement »,

Lire :

« Chaque ligne de DUM doit être traitée intégralement ».

5.1.1.3. Au cinquième alinéa.

Au lieu de :

« Les lignes de commande de DUM à ligne unique ne comportent qu'une signature et qu'un seul numéro registre-journal »,

Lire :

« Les lignes de DUM de débit unique ou de crédit unique (régularisation comptable) ne comportent qu'une signature et qu'un seul numéro de registre-journal. »

5.1.2. Au point 1.2.

5.1.2.1.

Entre le deuxième et le troisième alinéa, insérer l'alinéa suivant :

« Dans le système d'information de la maintenance de l'armée de terre (SIMAT), la formation débitée crée le compte rendu d'exécution du mouvement. Ce dernier n'est clôturé qu'après la validation du compte rendu d'exécution par la formation créditée. »

5.1.2.2.

Au quatrième alinéa.

Au lieu de : « accord contraire » et « formation bénéficiaire »,

Lire : « disposition contraire » et « formation créditée ».

5.1.2.3.

Remplacer le point 1.2.1. par le point 1.2.1 suivant :

« Dans le cas d'une automatisation (SIMAT et SAF) l'exécution d'une ligne de DUM comprend successivement les étapes suivantes :

Figure 1. Étapes.

 

Ces étapes sont représentées par le schéma ci-après intitulé « Traitement d'un mouvement de parc ordonné par un DUM SIMAT ».

Figure 2. Traitement d'un mouvement de parc ordonné par un DUM SIMAT.

 

5.2. Annexe VI.

5.2.1.

Remplacer le titre par le titre suivant :

« L'inventaire informatisé des matériels détenus par les détenteurs-dépositaires ».

5.2.2.

Point 1, dernier alinéa.

Supprimer le mot « affinée ».

5.2.3.

Point 2, premier alinéa.

Remplacer l'alinéa par l'alinéa suivant :

« Le comptable vérifie l'édition de l'inventaire et vise le premier feuillet avant de la remettre au détenteur- dépositaire ».

5.3. Annexe VI. bis.

Dans le texte.

Au lieu de : « document » ou « documents »,

Lire : « document technique » ou « documents techniques ».

5.4. Annexe VII.

Au point 2.5.

Au lieu de :

« Visa de l'autorité hiérarchique, »

Lire :

« Visa du comptable, »

5.5. Annexe VIII.

Au point 2, dernier alinéa :

Au lieu de : « … d'un prix inventaire unitaire inférieur à 30 euros sont exclus de la procédure »,

Lire : « … d'un montant global ou d'un prix inventaire unitaire inférieur à 30 euros sont exclus de la procédure ».