Archivé DIRECTION DE LA FONCTION MILITAIRE ET DU PERSONNEL CIVIL : sous-direction des actions sociales

INSTRUCTION N° 600/DEF/SGA modifiant l'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001 (BOC, p. 5444) relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes.

Du 11 juin 2002
NOR D E F P 0 2 5 1 4 5 0 J

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 5262.

L' instruction 1030 /DEF/SGA du 02 octobre 2001 relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes est modifiée comme suit :

Les annexes I, II, III, IV et VII sont remplacées par les nouvelles annexes ci-jointes.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le secrétaire général pour l'administration,

Jean-François HEBERT.

Annexes

ANNEXE I. Délégation générale pour l'armement (DGA).

1 Implantation des comités sociaux.

Implantation des comités sociaux (organisme support des districts sociaux de la DGA).	Unités ou organismes rattachés au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
CEV Brétigny-sur-Orge.	Base d'essais de Brétigny. Direction du centre d'essais en vol. Centres de contrôle d'essais réception d'Athis-Mons (91) et de Reims (51) (CCER).
CEV Cazaux.	Base d'essais de Cazaux. Détachement du centre en vol de Bordeaux-Mérignac. Service des programmes aéronautiques (SPAé) échelon de Bordeaux-Mérignac.
CEV Istres.	Base d'essais d'Istres. Centres de contrôle d'essais réception d'Istres et d'Aix-en-Provence (CCER). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Marseille (départements 06, 13, 83, 84). Centre de gestion des ressources humaines à Marseille. Délégation de secteur de Marseille. Antenne de la sous-direction affaires à Toulon.
CEAT Toulouse.	Centre d'essais aéronautique de Toulouse. Centre aéroporté d'essais en vol de Toulouse. Service des programmes d'armement terrestre (échelon) (SPART). École nationale supérieure d'ingénieurs des constructions aéronautiques (ENSICA) EPA (1). École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace (ENSAE) EPA (1). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Toulouse (départements 31, 46, 64, 65, 82). Centre de gestion des réparations aéronautiques de Toulouse. Délégation de secteur de Toulouse. Bureau administration finances, comptabilité des matériels Toulouse. Antenne de la sous-direction affaires à Toulouse. Qualité interne.
CEPr Saclay.	Centre d'essais des propulseurs de Saclay (CEPr). Centre d'enseignement et de formation en Ile-de-France de Villebon (91) (et annexe d'Arcueil). École supérieure d'administration de l'armement (ESAA).
CAEPE Saint-Médard-en-Jalles.	Centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins Saint-Médard (CAEPE). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Bordeaux (départements 16, 17, 33, 86). Délégation de secteur de Bordeaux. Antenne de la sous-direction affaires à Saint-Médard-en-Jalles. Centre de documentation de l'armement (CEDOCAR) d'Angoulême (16).
CEL Biscarrosse.	Centre d'essais des Landes Biscarrosse (CEL). Annexes : de Captieux (33) ; d'Hourtin (33) ; de Bayonne (64) (base) ; de Quimper (29). Bâtiment d'essais et de mesure Le Monge Brest.
CEG Gramat.	Centre d'études de Gramat.
ETAS Angers.	Établissement technique d'Angers (ETAS). Service des programmes d'armement terrestre (SPART). Établissement central de soutien Angers (ECS). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Nantes (départements 29, 35, 44, 49, 50, 53, 56, 72). Centre d'administration des activités à Nantes. Centre des services généraux à Nantes. Délégation de secteur de Nantes. Antennes de la sous-direction affaires à Angers, Brest, Lorient, Nantes et Rennes.
ETBS Bourges.	Établissement technique de Bourges (ETBS). Centre de formation de Bourges. Service des programmes d'armement terrestre (SPART). Établissement central de soutien de Bourges (ECS). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Bourges (départements 18, 19, 28, 36, 37, 41, 45, 87). Délégation de secteur de Bourges. Antenne de la sous-direction affaires à Bourges.
DCE Saint-Cloud (administration).	Direction des centres d'expertise et d'essais de Saint-Cloud (DCE) (administration centrale). Service des programmes d'armement terrestre (SPART). Établissement central de soutien (ECS) Saint-Cloud. Service des programmes missiles tactiques (SPMT) Rueil-Malmaison. Établissement central de soutien (ECS) Rueil-Malmaison
CTSN Toulon.	Centre technique des systèmes navals (CTSN). Centre d'essais de la Méditerranée (CEM). Service des programmes navals. Centre de formation de Toulon. Service de soutien de la flotte (SSF) (personnels DGA).
AIA Bordeaux.	Atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Bordeaux. Centre de formation de Latresne (33).
AIA Clermont-Ferrand.	Atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Clermont-Ferrand. Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Lyon (départements 03, 21, 26, 42, 63, 69, 74, 89). Délégation de secteur de Lyon. Antenne de la sous-direction affaires à Lyon.
AIA Cuers-Pierrefeu.	Atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Cuers-Pierrefeu.
DGO/ECS Paris.	1. Établissement central de soutien (ECS). DGO/ECS cité de l'air, site Victor, Paris.	Organismes du secrétariat général pour l'administration implantés sur la cité de l'air. Direction de la fonction militaire et du personnel civil/sous-direction de la gestion du personnel civil. Direction de la fonction militaire et du personnel civil/sous-direction de l'accompagnement professionnel et de la reconversion. Direction de la fonction militaire et du personnel civil/observatoire social de la défense. Direction de la fonction militaire et du personnel civil/centre de gestion des systèmes d'information. Direction des affaires juridiques/sous-direction du contentieux. Service des moyens généraux/sous-direction de la logistique. Ensemble des personnels relevant du SGA travaillant sur la cité de l'air à l'exception du CAD.
	2. Toutes les activités de la DGA implantées sur la cité de l'air (parcelles A et B) et site Victor à Paris. Délégation générale pour l'armement administration centrale DGA/CAB, DGA/COMM, DGA/SDI (département central de la sécurité de défense et de l'information). Administration centrale DR, DCI, DSP, DPM, DGO, SMA, DRH, DSA. Inspection de l'armement. Centre des hautes études de l'armement (CHEar) (école militaire et cité de l'air). Centre de documentation de l'armement (CEDOCAr). Bassin d'essais des carènes Paris (BEC). Service des programmes de missiles tactiques (SPMT). Service des programmes nucléaires (SPNuc). Service des programmes aéronautiques (SPae), cité de l'air, convention, Toussus-le-Noble. Service des programmes navals (SPN) site Victor. Service technique des technologies communes de la DSP (STTC). École nationale supérieure des techniques avancées (ENSTA) (EPA) (1). Établissement du service de la qualité (siège).
	3. Agence comptable des services industriels de l'armement (ACSIA) Noisy-le-Grand (93).
	4. Service de la qualité de Lille (59) (DPM/SQ). Centre de production de Lille (départements 59, 60, 14, 76, 51, 08, 54, 67, 52, 27). Délégation de secteur de Lille. Centre de gestion de la comptabilité et des finances de Lille. Bureau des relations internationales. Chargé de mission formation, mobilité. Antenne de la sous-direction affaires à Lille.
	5. Centre d'archives de l'armement et du personnel civil de Châtellerault (86) (CAA).
SPOTI Issy-les-Moulineaux.	Service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information (SPOTI). Bureaux de programmes internationaux (service des programmes de missiles tactiques) (PPO/PAMS et BPI/SASF). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Paris, électronique (départements 78, 91, 92, 95). Antenne de la sous-direction affaires à Issy-les-Moulineaux. Établissement central de soutien (ECS). Service des programmes d'armement terrestre (antenne) (SPART).
École polytechnique Palaiseau.	École polytechnique (1).
(1) Pour les personnels du ministère de la défense.

II Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.	Comités sociaux rattachés.
District social de la DGA de Brétigny-sur-Orge.	Comité social du district social de la DGA de Brétigny-sur-Orge.
District social de la DGA de Cazaux.	Comité social du district social de la DGA de Cazaux.
District social de la DGA d'Istres.	Comité social du district social de la DGA d'Istres.
District social de la DGA de Toulouse.	Comité social du district social de la DGA de Toulouse.
District social de la DGA de Saclay.	Comité social du district social de la DGA de Saclay.
District social de la DGA de Saint-Médard-en-Jalles.	Comité social du district social de la DGA de Saint-Médard-en-Jalles.
District social de la DGA de Biscarrosse.	Comité social du district social de la DGA de Biscarrosse.
District social de la DGA de Gramat.	Comité social du district social de la DGA de Gramat.
District social de la DGA d'Angers.	Comité social du district social de la DGA d'Angers.
District social de la DGA de Bourges.	Comité social du district social de la DGA de Bourges.
District social de la DGA de Bruz.	Comité social du district social de la DGA de Bruz.
District social de la DGA de Vernon.	Comité social du district social de la DGA de Vernon.
District social de la DGA d'Arcueil-Le Bouchet.	Comité social du district social de la DGA d'Arcueil-Le Bouchet.
District social de la DGA de Saint-Cloud.	Comité social du district social de la DGA de Saint-Cloud.
District social de la DGA de Toulon.	Comité social du district social de la DGA de Toulon.
District social de la DGA de Bordeaux.	Comité social du district social de la DGA de Bordeaux.
District social de la DGA de Clermont-Ferrand.	Comité social du district social de la DGA de Clermont-Ferrand.
District social de la DGA de Cuers-Pierrefeu.	Comité social du district social de la DGA de Cuers-Pierrefeu.
District social de la DGA de Paris.	Comité social du district social de la DGA de Paris.
District social de la DGA d'Issy-les-Moulineaux.	Comité social du district social de la DGA d'Issy-les-Moulineaux.
District social de l'école polytechnique.	Comité social du district social de l'école polytechnique.

ANNEXE II. Armée de terre.

I IMPLANTATION DES COMITES SOCIAUX.

1 REGION TERRE ILE-DE-FRANCE.

Table 1. Bureau action sociale de la région terre Ile-de-France à Saint-Germain-en-Laye.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Paris 1. Ilot Saint-Germain.	Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés aux Invalides, dans l'îlot Saint-Dominique et dans l'îlot Bellechasse. État-major de l'armée de terre (EMAT). Délégué au patrimoine de l'armée de terre. Détachement région terre Ile-de-France (RTIDF) Invalides. Cellule d'assistance aux blessés de l'armée de terre. DMG Invalides et Saint-Germain [établissement du génie (EG) Paris]. 41^e RTRS (site Saint-Dominique). Cie 8^e RTRS. District social Paris. Échelon social îlot Saint-Germain. Échelon social Invalides. Cercle Saint-Dominique. Cabinet du gouverneur des Invalides.	Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du secrétariat général pour l'administration (SGA), et du chef d'état-major des armées (CEMA), implantés dans l'îlot Saint-Germain, aux Invalides et dans l'îlot Bellechasse. Musée de l'armée (pour les personnels du ministère de la défense). CPARSSA. Délégation militaire départementale 75. Direction de la fonction militaire et du personnel civil/sous-direction des actions sociales (DFP/SDAS) (Latour-Maubourg). Bureau interarmées du logement en région Ile-de-France (BILRIF) (Latour-Maubourg). Sous-direction des achats et de la comptabilité (SDAC) Bellechasse. Cabinet du ministère de la défense MINDEF. Bureau des officiers généraux. Contrôle financier du MINDEF. Contrôle général des armées. Délégation aux affaires stratégiques. Sous-direction des bureaux des cabinets. Direction du renseignement militaire (DRM)/administration centrale. Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives Bellechasse. Equipe de marque Helios. État-major des armées. Secrétariat général pour l'administration. Direction des affaires financières. Direction des affaires juridiques (îlot Saint-Germain et Invalides).
		Direction de la fonction militaire et du personnel civil/AC. Service des moyens généraux (îlot Saint-Germain). Secrétariat du directoire des systèmes d'information et de communication du MINDEF. Aumônerie des Invalides. Centre de transmissions gouvernemental. Bureau de liaison du Trésor. SGI. Cercle national des armées. EUROFOR. Commandement du service militaire adapté.
Paris 2. École militaire.	Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés à l'école militaire, caserne Lourcine, et Saint-Thomas-d'Aquin. Direction du personnel militaire de l'armée de terre. Détachement EMAT à l'école militaire. Détachement établissement du génie Paris. Échelon social école militaire. Échelon social Lourcine. Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre/magasins école militaire. Détachement 8^e régiment de transmissions école militaire. Aumônerie militaire. Commandement de la doctrine et de l'enseignement supérieur. Centre de réalisations et d'études de doctrine de l'armée de terre. Centre de recherche opérationnelle et de simulation de l'armée de terre. Cours supérieur d'état-major. École supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major. Enseignement militaire supérieur scientifique et technique. Inspection générale de l'armée de terre. 1^er régiment du train, école militaire. 1^er régiment du train Lourcine.	Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés à l'école militaire, caserne Lourcine, et Saint Thomas d'Aquin. Section vétérinaire Paris. Clinique vétérinaire. Bureau postal militaire annexe École Militaire. Cabinet (CAB) Chef d'état-major des armées. Inspection de l'action sociale des armées. Conseil supérieur de la fonction militaire. DET école interarmées du renseignement et des études linguistiques. Cercle mixte garnison. Section équestre militaire. Institut des hautes études de la défense nationale. Centre des hautes études militaires. Collège interarmées de défense. Bureau de garnison. Centre d'études en sciences sociales de la défense. Service des moyens généraux. Commission armée-jeunesse. Délégation à l'information et à la communication de la défense. Direction de la protection et de la sécurité de la défense (Vanves).
Paris 3. Fort Neuf de Vincennes.	Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés à Vincennes, Reuilly, Clignancourt, au Fort de Nogent, au Fort de l'Est et au Fort d'Ivry. 1^er régiment du train. Établissement génie Paris. 8^e RTRS EAI Vincennes. Section géo. mil. Commissariat des organismes de fonctionnement de l'armée de terre CoFAT (antenne Paris). District de transit de Paris. Échelon social Vincennes. Échelon social Clignancourt. Échelon social Tourelles. Commissariat administratif de l'armée de terre (CAAT) et commissariat de l'armée de terre (CAT) Paris. Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre. Service historique de l'armée de terre. Inspection de l'armée de terre. Centre d'information et de recrutement de l'armée de terre (CIRAT) Vincennes. Détachement (CTLP) 1^er RE (Fontenay). Cellule placement. 1^er régiment du train Fort de l'Est. 1^er régiment du train Reuilly. Centre de sélection et d'orientation. Groupement recrutement-sélection. CIRAT Choisy-le-Roi. CIRAT Noisy.	Tous organismes à vocation interarmées implantés à Vincennes, Reuilly, Clignancourt, au Fort de Nogent, au Fort de l'Est et au Fort d'Ivry. Bureau du service national Paris/Reuilly. Direction centrale poste aux armées. Bureau postal militaire Vincennes annexe. Service des essences des armées La Courneuve. CRE La Courneuve. Délégué militaire départemental (DM) 94 et 93. 44^e régiment d'infanterie (RI). Direction des statuts et pensions (Fontenay). DIAC (Fontenay). Paris tri Armées. Centre d'études d'histoire de la défense. Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (Ivry-sur-Seine) (pour les personnels du ministère de la défense). Centre d'instruction des réserves parachutistes. Tribunal aux armées de Paris. Centre administratif des personnels extérieurs de la justice militaire. 1^re compagnie poste militaire Fontenay. Mutuelle nationale militaire.
Paris 4. Rueil-Malmaison.	Groupement administratif du personnel isolé. GAPI, BAG santé. 8^e RTRS. DCTEI. Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés au Fort de Vanves. Section technique de l'armée de terre (STAT) antenne Issy-les-Moulineaux. Cellule sono 526^e BT. Échelon social Rueil. Échelon social Kremlin-Bicêtre. Échelon social Fort de Vanves. Échelon social Mont-Valérien. Échelon social Nanterre. Échelon social Châtillon. Service central d'études et de recherches du commissariat de l'armée de terre (SCERCAT) Saint-Cloud. COMFORMISC. CIRAT Puteaux. Centre d'études et de réalisation systèmes info/direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT). Centre zonal de gestion (CGZ) Socrate Bicêtre. Détachement 8^e régiment du train (RT).	Direction centrale du service des essences des armées. DMD 92. Commissariat aux entreprises de travaux publics et du bâtiment. Commissariat général aux transports. Bureau militaire national des fréquences. Direction de la protection de la sécurité de la défense (DPSD) Issy-les-Moulineaux. Centre interarmées d'administration de l'interopérabilité opérationnelle Issy-les-Moulineaux.
Comité social de Fontainebleau.	2^e régiment de hussards. GT 17^e base de soutien matériel (BSMAT). DMG Melun et Fontainebleau (EG Versailles). Échelon social Fontainebleau. Échelon social Sourdun. CIRAT Melun. CIRAT Meaux. Centre sportif d'équitation militaire.	École interarmées des sports. CSL service des essences des armées (SEA) Montereau. DMD 77. Commissariat aux sports militaires.
Paris 5. Service de santé des armées.		Direction centrale des services de santé des armées (DCSSA). Inspection service de santé. Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin. HIA Percy. HIA Val-de-Grâce. Échelon social HIA Bégin. Échelon social HIA Percy. Échelon social HIA Val-de-Grâce. IGSSA. ITSMHEA. ITSCA. ITSPCA. ITSVB. ITRMSSA. Centre principal d'expertise médical du personnel navigant. Centre de traitement de l'information médicale des armées. Centre de transfusion sanguine des armées. Service de protection radiologique des armées. Surveillance administrative des organismes relevant de la DCSSA. École d'application service de santé des armées (SSA).
Comité social de Versailles.	5^e régiment du génie. Direction centrale du matériel de l'armée de terre. Section technique de l'armée de terre. Conservatoire de musique militaire de l'armée de terre (CMMAT). Direction centrale du génie. 17^e BSMAT. STBFT. Établissement génie Versailles. Lycée militaire Saint-Cyr. SCMAT. Établissement spécialisé du CAT Saint-Cyr. Direction mixte du génie Satory (EG Versailles). Compagnie 8^e RTRS Satory. Centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer. Établissement d'impression de l'armée de terre Saint-Cyr. Dét. 526^e BTRN. Dét. STAT AERO Satory. District social de Versailles. Échelon social de Versailles. Échelon social de Satory. Échelon social des matelots. Échelon social de Saint-Cyr. CPA Satory. CIRAT Versailles. Cell. placement.	Bureau du service national de Versailles. Bureau postal militaire Satory. DPSD dét. Versailles. Centre de ravitaillement essence Satory. DMD 78. Centre automobile de la défense Saint-Cyr.
Comité social de Saint-Germain-en-Laye.	EM RTIDF et UQG. Directions de service. DMG Saint-Germain (EG Versailles). 526^e BTRN. Cie 8^e RTRS. Échelon social des Loges. 1^er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre magasin Saint-Germain. CIRAT Pontoise. CIRAT Sarcelles. Détachement 8^e régiment de transmissions Les Loges. GT 17 base de soutien du matériel Pontoise.	État-major interarmées. Direction locale du service national (DLSN) RTIDF. Bureau postal militaire Les Loges. DPSD antenne Loges. Gt des services vétérinaires Loges. Centre de mandatement du SSA. Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil SSA. DLSEA RTIDF. CIRSO Maisons-Lafitte. Bureau national militaire des télécommunications. Service des moyens généraux Maisons-Lafitte. Centre automobile de la défense Maisons-Lafitte. CTD Nalla-France Maisons-Lafitte. DIRCAM Taverny. Centre Socrate Maisons-Lafitte.
Comité social de Montlhéry.	121^e RT. EM commandement de la force logistique terrestre. EM 1^re brigade logistique. 1^er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre. CTA. Détachement du génie Montlhéry (EG Versailles). Compagnie 8^e RTRS. Échelon social Montlhéry. Échelon social Viry-Châtillon. CIRAT Evry.	Bureau postal militaire Montlhéry. DMD 91.
Comité social de Rambouillet.	Direction centrale du commissariat de l'armée de terre. SCERCAT. CEDICAT. SEDAT. 8^e RTRS EAI Rambouillet. CSEM Rambouillet. Échelon social Rambouillet. Détachement soutien du commissariat de l'armée de terre. 1^er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre : cercle mess.	Bureau postal militaire Rambouillet.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.

Paris 1.

Ilot Saint-Germain.

Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés aux Invalides, dans l'îlot Saint-Dominique et dans l'îlot Bellechasse.

État-major de l'armée de terre (EMAT).

Délégué au patrimoine de l'armée de terre.

Détachement région terre Ile-de-France (RTIDF) Invalides.

Cellule d'assistance aux blessés de l'armée de terre.

DMG Invalides et Saint-Germain [établissement du génie (EG) Paris].

41^e RTRS (site Saint-Dominique).

Cie 8^e RTRS.

District social Paris.

Échelon social îlot Saint-Germain.

Échelon social Invalides.

Cercle Saint-Dominique.

Cabinet du gouverneur des Invalides.

Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du secrétariat général pour l'administration (SGA), et du chef d'état-major des armées (CEMA), implantés dans l'îlot Saint-Germain, aux Invalides et dans l'îlot Bellechasse.

Musée de l'armée (pour les personnels du ministère de la défense).

CPARSSA.

Délégation militaire départementale 75.

Direction de la fonction militaire et du personnel civil/sous-direction des actions sociales (DFP/SDAS) (Latour-Maubourg).

Bureau interarmées du logement en région Ile-de-France (BILRIF) (Latour-Maubourg).

Sous-direction des achats et de la comptabilité (SDAC) Bellechasse.

Cabinet du ministère de la défense MINDEF.

Bureau des officiers généraux.

Contrôle financier du MINDEF.

Contrôle général des armées.

Délégation aux affaires stratégiques.

Sous-direction des bureaux des cabinets.

Direction du renseignement militaire (DRM)/administration centrale.

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives Bellechasse.

Equipe de marque Helios.

État-major des armées.

Secrétariat général pour l'administration.

Direction des affaires financières.

Direction des affaires juridiques (îlot Saint-Germain et Invalides).

Direction de la fonction militaire et du personnel civil/AC.

Service des moyens généraux (îlot Saint-Germain).

Secrétariat du directoire des systèmes d'information et de communication du MINDEF.

Aumônerie des Invalides.

Centre de transmissions gouvernemental.

Bureau de liaison du Trésor.

SGI.

Cercle national des armées.

EUROFOR.

Commandement du service militaire adapté.

Paris 2.

École militaire.

Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés à l'école militaire, caserne Lourcine, et Saint-Thomas-d'Aquin.

Direction du personnel militaire de l'armée de terre.

Détachement EMAT à l'école militaire.

Détachement établissement du génie Paris.

Échelon social école militaire.

Échelon social Lourcine.

Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre/magasins école militaire.

Détachement 8^e régiment de transmissions école militaire.

Aumônerie militaire.

Commandement de la doctrine et de l'enseignement supérieur.

Centre de réalisations et d'études de doctrine de l'armée de terre.

Centre de recherche opérationnelle et de simulation de l'armée de terre.

Cours supérieur d'état-major.

École supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major.

Enseignement militaire supérieur scientifique et technique.

Inspection générale de l'armée de terre.

1^er régiment du train, école militaire.

1^er régiment du train Lourcine.

Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés à l'école militaire, caserne Lourcine, et Saint Thomas d'Aquin.

Section vétérinaire Paris.

Clinique vétérinaire.

Bureau postal militaire annexe École Militaire.

Cabinet (CAB) Chef d'état-major des armées.

Inspection de l'action sociale des armées.

Conseil supérieur de la fonction militaire.

DET école interarmées du renseignement et des études linguistiques.

Cercle mixte garnison.

Section équestre militaire.

Institut des hautes études de la défense nationale.

Centre des hautes études militaires.

Collège interarmées de défense.

Bureau de garnison.

Centre d'études en sciences sociales de la défense.

Service des moyens généraux.

Commission armée-jeunesse.

Délégation à l'information et à la communication de la défense.

Direction de la protection et de la sécurité de la défense (Vanves).

Paris 3.

Fort Neuf de Vincennes.

Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés à Vincennes, Reuilly, Clignancourt, au Fort de Nogent, au Fort de l'Est et au Fort d'Ivry.

1^er régiment du train.

Établissement génie Paris.

8^e RTRS EAI Vincennes.

Section géo. mil.

Commissariat des organismes de fonctionnement de l'armée de terre CoFAT (antenne Paris).

District de transit de Paris.

Échelon social Vincennes.

Échelon social Clignancourt.

Échelon social Tourelles.

Commissariat administratif de l'armée de terre (CAAT) et commissariat de l'armée de terre (CAT) Paris.

Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre.

Service historique de l'armée de terre.

Inspection de l'armée de terre.

Centre d'information et de recrutement de l'armée de terre (CIRAT) Vincennes.

Détachement (CTLP) 1^er RE (Fontenay).

Cellule placement.

1^er régiment du train Fort de l'Est.

1^er régiment du train Reuilly.

Centre de sélection et d'orientation.

Groupement recrutement-sélection.

CIRAT Choisy-le-Roi.

CIRAT Noisy.

Tous organismes à vocation interarmées implantés à Vincennes, Reuilly, Clignancourt, au Fort de Nogent, au Fort de l'Est et au Fort d'Ivry.

Bureau du service national Paris/Reuilly.

Direction centrale poste aux armées.

Bureau postal militaire Vincennes annexe.

Service des essences des armées La Courneuve.

CRE La Courneuve.

Délégué militaire départemental (DM) 94 et 93.

44^e régiment d'infanterie (RI).

Direction des statuts et pensions (Fontenay).

DIAC (Fontenay).

Paris tri Armées.

Centre d'études d'histoire de la défense.

Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (Ivry-sur-Seine) (pour les personnels du ministère de la défense).

Centre d'instruction des réserves parachutistes.

Tribunal aux armées de Paris.

Centre administratif des personnels extérieurs de la justice militaire.

1^re compagnie poste militaire Fontenay.

Mutuelle nationale militaire.

Paris 4.

Rueil-Malmaison.

Groupement administratif du personnel isolé.

GAPI, BAG santé.

8^e RTRS.

DCTEI.

Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés au Fort de Vanves.

Section technique de l'armée de terre (STAT) antenne Issy-les-Moulineaux.

Cellule sono 526^e BT.

Échelon social Rueil.

Échelon social Kremlin-Bicêtre.

Échelon social Fort de Vanves.

Échelon social Mont-Valérien.

Échelon social Nanterre.

Échelon social Châtillon.

Service central d'études et de recherches du commissariat de l'armée de terre (SCERCAT) Saint-Cloud.

COMFORMISC.

CIRAT Puteaux.

Centre d'études et de réalisation systèmes info/direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT).

Centre zonal de gestion (CGZ) Socrate Bicêtre.

Détachement 8^e régiment du train (RT).

Direction centrale du service des essences des armées.

DMD 92.

Commissariat aux entreprises de travaux publics et du bâtiment.

Commissariat général aux transports.

Bureau militaire national des fréquences.

Direction de la protection de la sécurité de la défense (DPSD) Issy-les-Moulineaux.

Centre interarmées d'administration de l'interopérabilité opérationnelle Issy-les-Moulineaux.

Comité social de Fontainebleau.

2^e régiment de hussards.

GT 17^e base de soutien matériel (BSMAT).

DMG Melun et Fontainebleau (EG Versailles).

Échelon social Fontainebleau.

Échelon social Sourdun.

CIRAT Melun.

CIRAT Meaux.

Centre sportif d'équitation militaire.

École interarmées des sports.

CSL service des essences des armées (SEA) Montereau.

DMD 77.

Commissariat aux sports militaires.

Paris 5.

Service de santé des armées.

Direction centrale des services de santé des armées (DCSSA).

Inspection service de santé.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin.

HIA Percy.

HIA Val-de-Grâce.

Échelon social HIA Bégin.

Échelon social HIA Percy.

Échelon social HIA Val-de-Grâce.

IGSSA.

ITSMHEA.

ITSCA.

ITSPCA.

ITSVB.

ITRMSSA.

Centre principal d'expertise médical du personnel navigant.

Centre de traitement de l'information médicale des armées.

Centre de transfusion sanguine des armées.

Service de protection radiologique des armées.

Surveillance administrative des organismes relevant de la DCSSA.

École d'application service de santé des armées (SSA).

Comité social de Versailles.

5^e régiment du génie.

Direction centrale du matériel de l'armée de terre.

Section technique de l'armée de terre.

Conservatoire de musique militaire de l'armée de terre (CMMAT).

Direction centrale du génie.

17^e BSMAT.

STBFT.

Établissement génie Versailles.

Lycée militaire Saint-Cyr.

SCMAT.

Établissement spécialisé du CAT Saint-Cyr.

Direction mixte du génie Satory (EG Versailles).

Compagnie 8^e RTRS Satory.

Centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer.

Établissement d'impression de l'armée de terre Saint-Cyr.

Dét. 526^e BTRN.

Dét. STAT AERO Satory.

District social de Versailles.

Échelon social de Versailles.

Échelon social de Satory.

Échelon social des matelots.

Échelon social de Saint-Cyr.

CPA Satory.

CIRAT Versailles.

Cell. placement.

Bureau du service national de Versailles.

Bureau postal militaire Satory.

DPSD dét. Versailles.

Centre de ravitaillement essence Satory.

DMD 78.

Centre automobile de la défense Saint-Cyr.

Comité social de Saint-Germain-en-Laye.

EM RTIDF et UQG.

Directions de service.

DMG Saint-Germain (EG Versailles).

526^e BTRN.

Cie 8^e RTRS.

Échelon social des Loges.

1^er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre magasin Saint-Germain.

CIRAT Pontoise.

CIRAT Sarcelles.

Détachement 8^e régiment de transmissions Les Loges.

GT 17 base de soutien du matériel Pontoise.

État-major interarmées.

Direction locale du service national (DLSN) RTIDF.

Bureau postal militaire Les Loges.

DPSD antenne Loges.

Gt des services vétérinaires Loges.

Centre de mandatement du SSA.

Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil SSA.

DLSEA RTIDF.

CIRSO Maisons-Lafitte.

Bureau national militaire des télécommunications.

Service des moyens généraux Maisons-Lafitte.

Centre automobile de la défense Maisons-Lafitte.

CTD Nalla-France Maisons-Lafitte.

DIRCAM Taverny.

Centre Socrate Maisons-Lafitte.

Comité social de Montlhéry.

121^e RT.

EM commandement de la force logistique terrestre.

EM 1^re brigade logistique.

1^er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre.

CTA.

Détachement du génie Montlhéry (EG Versailles).

Compagnie 8^e RTRS.

Échelon social Montlhéry.

Échelon social Viry-Châtillon.

CIRAT Evry.

Bureau postal militaire Montlhéry.

DMD 91.

Comité social de Rambouillet.

Direction centrale du commissariat de l'armée de terre.

SCERCAT.

CEDICAT.

SEDAT.

8^e RTRS EAI Rambouillet.

CSEM Rambouillet.

Échelon social Rambouillet.

Détachement soutien du commissariat de l'armée de terre.

1^er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre : cercle mess.

Bureau postal militaire Rambouillet.

2 REGION TERRE SUD-EST.

Table 2. Bureau de l'action sociale de la région terre Sud-Est à Lyon.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Comité social de La Valbonne.	68^e régiment d'artillerie. Établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) Ambronay. Dépôt géographique.	3^e régiment médical.
Comité social de Clermont-Ferrand.	92^e RI. 13^e BSMAT (y compris dét. Moulins). Antenne bureau d'aide à la reconversion de circonscription (BARC) et cell. placement Clermont. Annexe EDIACAT Crouelle.	DIAC Clermont-Ferrand. DE Aulnat. DMD 63.
Comité social de Lyon.	EM RTSE et UQG. 7^e RMAT (y compris dét. Saint-Priest, Leyment, Varces, Saint-Egrève, Le Billard). Étab. génie Lyon DSG Clermont compris. Directions du matériel, du génie, du commissariat de Lyon. Dét. direction centrale du matériel et de l'armée de terre (DCMAT) Lyon. 22^e BI Lyon et Chambaran. ERCAT Rillieux. CAL Rilleux. Mag PPI Lyon. EDIACAT Saint-Étienne. CSO Lyon. District social Lyon. Échelons sociaux Lyon 1 et 2, Clermont, La Valbonne, Issoire, Moulins, Desgenettes, Valence. GRS RTSE et tous les CIRAT rattachés (exception Ajaccio et Bastia). DTEI Lyon (antenne Marseille compris). Antenne BARC. Antenne CVJ Clermont.	État-major interarmées. HIA Desgenettes. DLSN et bureau du service national (BSN) Lyon. CSN Varces, CSN Clermont. BPM Lyon. Centre interarmées de reconversion (CIR) Lyon. Poste de protection de sécurité de défense (PPSD) Lyon (DPSD Marseille, Montpellier, Grenoble, Draguignan, Clermont compris). DIAC Lyon. Groupement des services vétérinaires Lyon. Centre de mandatement du SSA. École du SSA Bron. Direction du service de santé Lyon. Section vétérinaire Rillieux. DLSEA RTSE. GIACM. Centre de ravitaillement essence Lyon. DMD 69 et 42. CIRCOSC Lyon. Antenne sécurité sociale Lyon. Mutuelle nationale militaire. Mutuelle civile de la défense.
Comité social d'Issoire.	28^e régiment de transmission de Lyon y compris compagnies ou éléments détachés.	DMD 15 et 43.
Comité social de Grenoble.	EM 27^e BIM et UCT. 93^e RAM. Ét. génie Grenoble. District social Grenoble. Échelons sociaux de Grenoble, Chambéry, Bourg-Saint-Maurice, Annecy, Gap, Barcelonette et Briançon. Antenne BARC et cell. placement Grenoble. BICM Grenoble.	Centre de recherche du service de santé. DMD 38. DIAC antenne Grenoble.
Comité social de Valence.	1^er R spahis. GAMSTAT.	DMD 07 et 26.
Comité social d'Annecy.	27^e BCA. École militaire de haute montagne (EMHM) Chamonix. GMHM Chamonix.	DMD 74.
Comité social de Bourg-Saint-Maurice.	7^e BCA.
Comité social de Chambéry.	13^e BCA.	DMD 73.
Comité social de Gap.	4^e RCH. Centre d'instruction et d'entraînement en montagne (CIECM). Centre national d'aguerrissement en montagne (CNAM). EHM.	DMD 04 et 05. Dét. SEA.
Comité social de Marseille.	EM FORCE et UQG. 3^e GLCAT. Dét. 3^e GLCAT Rilleux et Canjuers. 72^e BIMA. Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC). CAT. Étab. génie Marseille. DSG Draguignan. DMG Canjuers et Saint-Christol. Lycée militaire d'Aix-en-Provence. District social Marseille. Échelons sociaux de Aix-en-Provence Marseille, Orange, Laveran, Aubagne, Carpiagne et Apt. Antenne BARC et cell. placement Marseille. Bureau de garnison de Marseille.	État-major IA. Base transit IA. HIA Laveran. BSN Marseille. CSN Nice et Nîmes. BPM Marseille. DIAC Marseille. Établissement central de ravitaillement sanitaire. Institut de médecine tropicale du SSA. DMD 13. Section vétérinaire Marseille. Direction régional service de santé des armées (DRSEA) Marseille. Labo SEA Marseille. CRE Sainte-Marthe Marseille. CIR Marseille. Mutuelle nationale militaire. Mutuelle civile de la défense. Antenne sud bureau régional interarmées du logement (BRILOM).
Comité social d'Apt.	2^e REG. Dét. 132^e BCAT.
Comité social de Corse.	2^e REP. Base de soutien de la Corse 22 BI. Établissement autonome du commissariat de l'armée de terre (EACAT) Borgo. 28^e RTRS Ajaccio. DSG Corse (EG Marseille). Échelon social Calvi. Dét. EHM Ajaccio. CIRAT Bastia. CIRAT Ajaccio.	CSN Ajaccio. DPSD dét. Ajaccio et antenne Bastia. DIAC Ajaccio. DMD 2 A et 2 B. UIISC 5 Corte. Antenne transit IA Bastia. Antenne transit IA Ajaccio.
Comité social de Carpiagne.	1/11 RC. CIABC Carpiagne.
Comité social d'Aubagne.	1^er RE. COMLE. PRLE 1 RE Clermont, Lyon, Nice, Perpignan. MLE.
Comité social d'Orange.	1^er REC.
Comité social de Draguignan.	EAA. 16^e BSMAT (y compris détachements Canjuers, Hyères, Le Luc, Carpiagne). Groupe nucléaire bactériologique chimique (NBC). Commission d'évaluation ART. Dét. 402^e RA. District social Draguignan. Échelons sociaux de Draguignan, Canjuers, Fréjus, Hyères, Toulon. Antenne BARC et cell. placement Draguignan. CFAT COMMEVAL Draguignan.
Comité social de Fréjus.	21^e RIMA.
Comité social de Hyères.	54^e RA. Antenne transit Toulon.	Détachement autonome des transmissions/DRM.
Comité social de Canjuers.	3^e RAMA. Groupement de camp Canjuers. Dét. 5^e RG. 1^er RCA.	BPM Montferrat. Dépôt des essences Canjuers.
Comité social du Luc.	EAALAT Le Luc y compris détachement Saillagouse.	École Tigre franco allemande. UIISC 7 Brignoles.
Comité social de Carcassonne.	3^e RPIMA.	DMD 11.
Comité social de Castelnaudary.	4^e RE.
Comité social de Nîmes.	BLB et UCT. 2^e REI. 4^e RMAT (y compris Miramas et Tarascon). Mags Nîmes/ERCAT.	BPM Nîmes. DMD 30.
Comité social de Laudun.	1^er REG.	DMD 48.
Comité social de Montpellier.	EAI (y compris Garrigues). ECAT/EMSAM. Ét. génie Montpellier (y compris DMG Carcassonne). ERCAT Vendargues. Bureau de garnison. District social de Montpellier. Échelons sociaux de Montpellier, Perpignan, Nîmes, Laudun, Carcassonne, Castelnaudary. Antenne BARC Montpellier.	DIAC Montpellier. Section vétérinaire Montpellier. DMD 34.
Comité social de Perpignan Mont-Louis.	CNEC (y compris dét. Collioure).	BSN Perpignan. Dépôt des essences Rivesaltes. DMD 66. Centre de préparation et d'instruction spécialisé. Bureau air information Perpignan.

3 REGION TERRE SUD-OUEST.

Table 3. Bureau de l'action sociale de la région terre Sud-Ouest à Bordeaux.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Comité social de Bordeaux.	EM RTSO et UQG + aumônerie. Directions de service. CTAC. Établissement génie Bordeaux. 57^e BI. 48^e RTRS GSTEI. PRLE 1^er RE. District social de Bordeaux. Échelon social de Bordeaux. Échelon social Robert-Picqué. GRS RTSO. CIRAT et CSO Bordeaux. 48e RT Cie Bordeaux.	État-major interarmées de ZD. HIA Robert-Picqué. DMD Bordeaux de 33. DLSN et CSN Bordeaux. BPM Bordeaux. DPSD Bordeaux. DIAC Bordeaux. Groupement des services vétérinaires de Bordeaux. Section vétérinaire Bordeaux. École du service de santé. École nationale des officiers de réserve du service de santé. Centre d'expertise médical du personnel navigant. Mutuelle civile de la défense. Mutuelle nationale militaire.
Comité social de Souge.	EM 2^e B. Log. 503^e RT. 48^e RTRS CSTEI Souge. Échelon social de Souge.
Comité social de Vayres.	11^e BSMAT. Échelon social de Vayres.
Comité social de Biscarrosse.	17^e groupe d'artillerie. EAALAT Dax. Dét. section technique des bâtiments travaux et fortifications. Dét. 11^e BSMAT (Dax). Échelon social Dax. CIRAT Mont-de-Marsan.	DPSD dét. Biscarrosse. Section marine école Dax.
Comité social d'Agen.	48^e RTRS. ERCAT Bergerac. Dét. 11^e BSMAT (Saint-Astier). Échelon social Agen. CIRAT Agen. CIRAT Périgueux.	DMD 47 et 24. CRE/BOE Bon-Encontre. Détachement du service militaires adapté Périgueux.
Comité social de Pau.	Commandement des forces spéciales terrestres (CFST). 5^e RHC. ETAP. Dét. 1^er RTP. Dét. 3^e RMAT (Pau et Sedzère). Dét. ALAT opérations spéciales. 48^e RTRS CTEI Pau. DMG Pau (EG Bordeaux). STAT troupes aéroportées (TAP). Échelon social Pau Ville. Échelon social Pau Roze. CIRAT Pau.	Bureau central des archives administratives militaires. Dét. SEA. DMD 64. CSN Pau.
Comité social de Bayonne.	1^er RPIMA. PRLE 1^er RE. CIRAT Bayonne. Échelon social de Bayonne.
Comité social de Toulouse.	EM 11^e BP et CCTP. 1^er RTP. 4^e GLCAT. 3^e RMAT (y compris détachement Toulouse). Dét. 48^e RTRS. STAT gpt TAP. PRLE 1^er RE. District social Toulouse. Échelons sociaux Toulouse. Échelon social Muret. CIRAT Toulouse. Ant. BARC et Cell. placement.	DMD 31. BSN Toulouse. BPM Toulouse. DPSD dét. Toulouse. DIAC Toulouse. Section vétérinaire Toulouse. CIR Toulouse. Mutuelle civile de la défense. Mutuelle nationale militaire.
Comité social de Pamiers.	1^er RCP. Échelon social Pamiers. CIRAT Foix.	DMD 09.
Comité social de Tarbes.	1^er RHP. 35^e RAP. Dét. 3^e RMAT. Échelon social de Tarbes. CIRAT Tarbes.	DMD 65. DPSD dét. Tarbes.
Comité social de Castres.	8^e RPIMA. CEITO Larzac. EACAT Larzac. 48^e régiment du train EAI Larzac. Échelon social de Castres. CIRAT Albi. CIRAT Rodez.	DMD 81 et 12.
Comité social de Montauban.	17^e RGP. Établissement génie de Montauban. Dét. 1^er RTP. Dét. 11^e BSMAT. 38^e GC Caylus. EACAT Caylus. 48^e RTRS EAI Caylus. Échelons sociaux Montauban. CIRAT Montauban. CIRAT Auch. CIRAT Cahors.	DMD 82. DMD 32. DMD 46.
Comité social de Castelsarrasin.	31^e RG. Échelon social Castelsarrasin.	CRE Castelsarrasin.
Comité social de Limoges.	EM 3^e BMeca et UCT. EM force et UQG. 15^e BT. Établissement génie Limoges. ERCAT Limoges. Détachement 14^e BSMAT. CAT. Cie 48^e RTRS. District social Limoges. Échelon social Limoges. CIRAT Limoges. Ant. BARC Limoges.	DMD 87. DMD 23. CSN Limoges. BPM Limoges. DPSD Détachement Limoges. DIAC Limoges. Section d'archives médicales hospitalières des armées.
Comité social d'Angoulême.	1^er RIMA. 515^e RT. Détachement 14^e BSMAT. Échelon social d'Angoulême. CIRAT Angoulême.	DMD 16.
Comité social de La Rochelle.	519^e RT. Détachement 14^e BSMAT. Détachement ESAT Rochefort. Détachement EMSAM Rochefort. Échelons sociaux La Rochelle. CIRAT La Rochelle.	Base de transit interarmées. Service des pensions des armées. CRE La Pallice. EFH La Pallice. DMD 17. Commission consultative médicale des anciens combattants. District de transit interarmées. Commissariat de la base de transit interarmées.
Comité social de Brive.	126^e RI. 35^e groupement de camp. EACAT La Courtine. 48^e RTRS EAI La Courtine. Échelon social Brive. Échelon social Guéret. CIRAT Brive.	CRE La Courtine. DMD 19.
Comité social de Saint-Maixent.	ENSOA. PIAT Saint-Maixent. Échelon social de Saint-Maixent.	DMD 79.
Comité social de Poitiers.	RICM. 14^e BSMAT. 58^e RTRS. Détachement 48 RTRS. 48^e RTRS EAI Poitiers. PRLE 1^re RE. Échelon social Poitiers. CIRAT Poitiers. Ant. BARC et cell. placement.	DMD 86. BSN Poitiers. DPSD détachement Poitiers. Section vétérinaire Poitiers.

4 REGION TERRE NORD-OUEST.

Table 4. Bureau de l'action sociale de la région terre Nord-Ouest à Rennes.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Comité social de Rennes.	EM RTNO et UQG. Directions de services. 16^e GA. ESAT Cesson-Sévigné. 2^e GLCAT. CTAC. 2^e RMAT. DSG Rennes (EG Angers). BARC RTNO. District social de Rennes. Échelon social de Rennes. Échelon social de Bruz. Échelon social de Cesson-Sévigné. CIRCOSC Rennes. GRS RTNO. CIRAT ET CSO Rennes. Cie 42^e RTRS. Cell. placement Rennes. Esc. avion adt. CIRAT Saint-Brieuc.	État-major interarmées. DMD 35. DMD 22. DSLN et BSN Rennes. BPM Rennes. DPSD Rennes. Reconversion RTNO. DIAC Rennes. Gpt des services vétérinaires Rennes. Section vétérinaire de Rennes. Centre de mandatement du service de santé des armées. Centre d'identification des matériels de la défense (Bruz). Centre de gestion automatisée des fréquences et de comptabilité électromagnétique (Bruz). Détachement de liaison du service des essences des armées.
Comité social de Caen/Rouen.	Future unité de transmissions. PRLE 1^er RE. Échelon social Caen. Cie mobile 42^e RTRS. Détachement 8e RT Vernon. CIRAT Rouen. CIRAT Caen. BARC Caen. BARC Rouen.	District de transit interarmées. BRILOM ST Caen. DMD 14. CSN Rouen. CSN Caen. DPSD Rouen. Direction des statuts des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS) Caen. DIAC Rouen. Section vétérinaire Caen. DIAC Caen. DMD 76. Établissement central des matériels de mobilisation du service de santé des armées. Bureau reconversion marine. Bureau information carrière marine.
Comité social de Laval.	42^e RTRS. ESAT Laval. Détachement STAT Laval. Échelon social de Laval. CIRAT Laval. Ant. BARC et cell. placement.	DMD 53. DMD 61. DGA DPM Laval.
Comité social de Vannes.	3^e RIMA (y compris détachements de Quiberon et d'Auray). Détachement 2^e RMAT camp Meucon. Échelon social Vannes. CIRAT Vannes.	BRILOM ST Vannes. DMD 56.
Comité social de La Lande-d'Ouée.	11^e RAMA. Détachement 11^e RAMA Dinan. Détachement 16^e GA. Échelon social La Lande-d'Ouée.
Comité social de Coëtquidan.	Écoles du Coëtquidan. Détachement 2^e RMAT. CPA Coët. /2^e GLCAT. Magasins Coët. /2^e GLCAT. 42^e RTRS EAI Coëtquidan. Échelon social Coëtquidan.
Comité social de Nantes.	EM force et UQG. EM 9^e BLBMA et UCT. 22^e BIMA. Centre militaire de formation professionnelle (CMFP) Fontenay-le-Comte. DMG Nantes (EG Angers). Dépôt géographique. PRLE 1^er RE. District social Nantes. Échelon social Nantes. Échelon social Fontenay-le-Comte. CTEI 42^e RTRS. CIRAT Nantes. CIRAT La Roche-sur-Yon. Ant. BARC et cell. placement.	DMD 44. DMD 85. CSN Nantes. BPM Nantes. DPSD détachement Nantes. Bureau de recrutement (REC) antenne Nantes. DIAC Nantes. CRE Couëron. Bureau air information Nantes.
Comité social d'Angers.	ESAG. 6^e RG. ESCAT Angers. Établissement génie Angers. Détachement 2^e RMAT. ESAG Torée-les-Pins. Échelon social Angers. Lab. CAT Angers. 42^e RTRS EAI Angers. CIRAT Angers.	BRILOM ST Angers. DMD 49
Comité social de Saumur.	EAABC (y compris camp de Fontevraud). 2^e RD. DMG Saumur (EG Angers). Échelon social Saumur. Échelon social Fontevraud.
Comité social du Mans.	Détachement 2^e RMAT (Le Mans et Aubigné). Détachement Alençon. Service local d'infrastructure du Mans. 2^e RIMA (y compris détachement Alençon). Prytanée militaire. DMG Le Mans (EG Angers). Échelon social Le Mans. Échelon social La Flèche. CIRAT Le Mans. CIRAT Alençon.	DMD 72. Bureau air information Le Mans.
Comité social de Bourges.	ESAM Bourges. CEDIMAT Bourges. DETEALAT/12^e BSMAT Bourges. Détachement 12^e BSMAT Bourges . Échelon social Bourges. CIRAT Bourges.	DMD 18.
Comité social de Chartres.	CSTEI 8^e RT. 8^e RT site Vernon. Échelon social de Chartres. CIRAT Chartres.	UIISC 1 Nogent-le-Rotrou. Établissement central de ravitaillement sanitaire Chartres.
Comité social de Châteauroux.	517^e RT La Martinerie. 12^e BSMAT Neuvy-Pailloux. Échelon social Châteauroux.	DMD 36.
Comité social de Tours.	EAT Tours. CoFAT Tours. Établissement génie Tours. Détachement 14^e BSMAT Nouâtre. District social Tours. Échelon social Tours. Mag. cession/2^e GLCAT Limoges. CTEI 42^e RT Tours. CIRAT Tours. Ant. BARC Tours. Détachement 12^e BSMAT Salbris. CIRMM Salbris.	DMD 37. CSN Tours. DPSD détachement Tours. DIAC Tours. Section vétérinaire Tours. CRE Monnaie. DMD 41.
Comité social d'Orléans.	EM 2^e BB et 27^e CCT Orléans. 6/12^e RC Olivet. CNSST Orléans. CPES Cercottes. Détachement 12^e BSMAT Gien. Ant. BARC Orléans. Échelon social Orléans. Échelon social Gien. Cie 42^e RT Orléans. CIRAT Orléans. Détachement 5^e RG (camp de Pannes).	BRILOM Orléans. BILRO Orléans. Pharmacie centrale des armées Chanteau. Établissement central des matériels du SSA Chanteau. Direction des approvisionnements et des établissements centraux du SSA Chanteau. CRE Amilly.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.

Comité social de Rennes.

EM RTNO et UQG.

Directions de services.

16^e GA.

ESAT Cesson-Sévigné.

2^e GLCAT.

CTAC.

2^e RMAT.

DSG Rennes (EG Angers).

BARC RTNO.

District social de Rennes.

Échelon social de Rennes.

Échelon social de Bruz.

Échelon social de Cesson-Sévigné.

CIRCOSC Rennes.

GRS RTNO.

CIRAT ET CSO Rennes.

Cie 42^e RTRS.

Cell. placement Rennes.

Esc. avion adt.

CIRAT Saint-Brieuc.

État-major interarmées.

DMD 35.

DMD 22.

DSLN et BSN Rennes.

BPM Rennes.

DPSD Rennes.

Reconversion RTNO.

DIAC Rennes.

Gpt des services vétérinaires Rennes.

Section vétérinaire de Rennes.

Centre de mandatement du service de santé des armées.

Centre d'identification des matériels de la défense (Bruz).

Centre de gestion automatisée des fréquences et de comptabilité électromagnétique (Bruz).

Détachement de liaison du service des essences des armées.

Comité social de Caen/Rouen.

Future unité de transmissions.

PRLE 1^er RE.

Échelon social Caen.

Cie mobile 42^e RTRS.

Détachement 8e RT Vernon.

CIRAT Rouen.

CIRAT Caen.

BARC Caen.

BARC Rouen.

District de transit interarmées.

BRILOM ST Caen.

DMD 14.

CSN Rouen.

CSN Caen.

DPSD Rouen.

Direction des statuts des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS) Caen.

DIAC Rouen.

Section vétérinaire Caen.

DIAC Caen.

DMD 76.

Établissement central des matériels de mobilisation du service de santé des armées.

Bureau reconversion marine.

Bureau information carrière marine.

Comité social de Laval.

42^e RTRS.

ESAT Laval.

Détachement STAT Laval.

Échelon social de Laval.

CIRAT Laval.

Ant. BARC et cell. placement.

DMD 53.

DMD 61.

DGA DPM Laval.

Comité social de Vannes.

3^e RIMA (y compris détachements de Quiberon et d'Auray).

Détachement 2^e RMAT camp Meucon.

Échelon social Vannes.

CIRAT Vannes.

BRILOM ST Vannes.

DMD 56.

Comité social de La Lande-d'Ouée.

11^e RAMA.

Détachement 11^e RAMA Dinan.

Détachement 16^e GA.

Échelon social La Lande-d'Ouée.

Comité social de Coëtquidan.

Écoles du Coëtquidan.

Détachement 2^e RMAT.

CPA Coët. /2^e GLCAT.

Magasins Coët. /2^e GLCAT.

42^e RTRS EAI Coëtquidan.

Échelon social Coëtquidan.

Comité social de Nantes.

EM force et UQG.

EM 9^e BLBMA et UCT.

22^e BIMA.

Centre militaire de formation professionnelle (CMFP) Fontenay-le-Comte.

DMG Nantes (EG Angers).

Dépôt géographique.

PRLE 1^er RE.

District social Nantes.

Échelon social Nantes.

Échelon social Fontenay-le-Comte.

CTEI 42^e RTRS.

CIRAT Nantes.

CIRAT La Roche-sur-Yon.

Ant. BARC et cell. placement.

DMD 44.

DMD 85.

CSN Nantes.

BPM Nantes.

DPSD détachement Nantes.

Bureau de recrutement (REC) antenne Nantes.

DIAC Nantes.

CRE Couëron.

Bureau air information Nantes.

Comité social d'Angers.

ESAG.

6^e RG.

ESCAT Angers.

Établissement génie Angers.

Détachement 2^e RMAT.

ESAG Torée-les-Pins.

Échelon social Angers.

Lab. CAT Angers.

42^e RTRS EAI Angers.

CIRAT Angers.

BRILOM ST Angers.

DMD 49

Comité social de Saumur.

EAABC (y compris camp de Fontevraud).

2^e RD.

DMG Saumur (EG Angers).

Échelon social Saumur.

Échelon social Fontevraud.

Comité social du Mans.

Détachement 2^e RMAT (Le Mans et Aubigné).

Détachement Alençon.

Service local d'infrastructure du Mans.

2^e RIMA (y compris détachement Alençon).

Prytanée militaire.

DMG Le Mans (EG Angers).

Échelon social Le Mans.

Échelon social La Flèche.

CIRAT Le Mans.

CIRAT Alençon.

DMD 72.

Bureau air information Le Mans.

Comité social de Bourges.

ESAM Bourges.

CEDIMAT Bourges.

DETEALAT/12^e BSMAT Bourges.

Détachement 12^e BSMAT Bourges .

Échelon social Bourges.

CIRAT Bourges.

DMD 18.

Comité social de Chartres.

CSTEI 8^e RT.

8^e RT site Vernon.

Échelon social de Chartres.

CIRAT Chartres.

UIISC 1 Nogent-le-Rotrou.

Établissement central de ravitaillement sanitaire Chartres.

Comité social de Châteauroux.

517^e RT La Martinerie.

12^e BSMAT Neuvy-Pailloux.

Échelon social Châteauroux.

DMD 36.

Comité social de Tours.

EAT Tours.

CoFAT Tours.

Établissement génie Tours.

Détachement 14^e BSMAT Nouâtre.

District social Tours.

Échelon social Tours.

Mag. cession/2^e GLCAT Limoges.

CTEI 42^e RT Tours.

CIRAT Tours.

Ant. BARC Tours.

Détachement 12^e BSMAT Salbris.

CIRMM Salbris.

DMD 37.

CSN Tours.

DPSD détachement Tours.

DIAC Tours.

Section vétérinaire Tours.

CRE Monnaie.

DMD 41.

Comité social d'Orléans.

EM 2^e BB et 27^e CCT Orléans.

6/12^e RC Olivet.

CNSST Orléans.

CPES Cercottes.

Détachement 12^e BSMAT Gien.

Ant. BARC Orléans.

Échelon social Orléans.

Échelon social Gien.

Cie 42^e RT Orléans.

CIRAT Orléans.

Détachement 5^e RG (camp de Pannes).

BRILOM Orléans.

BILRO Orléans.

Pharmacie centrale des armées Chanteau.

Établissement central des matériels du SSA Chanteau.

Direction des approvisionnements et des établissements centraux du SSA Chanteau.

CRE Amilly.

5 REGION TERRE NORD-EST.

Table 5. Bureau action sociale de la région terre Nord-Est à Metz.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service rattachées au comité social.
Comité social de Nancy.	EM 4^e BAM et UCT. 5^e GLCAT. CTAT. Établissement génie Nancy. DMG. Détachement 43^e RTRS. District social Nancy. Échelon social Nancy. CIRAT et CSO Nancy. Antenne BARC et cell. placement.	BSN Nancy. DPSD détachement Nancy. DMD 54. DIAC antenne Nancy. Établissement administratif et technique du service de santé des armées (EATSEA) Nancy. CC MP APP agence Nancy.
Comité social de Toul.	516^e régiment du train. Détachement 9^e RMAT Toul. 8^e RA. Échelon social de Toul. Échelon social de Commercy. Bureau garnison. CIRAT Bar-le-Duc.
Comité social de Verdun.	1/2^e RCH. Détachement 9^e RMAT (Étain et Verdun). 3^e RHC. DMG Verdun (EG Nancy). Échelon social Verdun. Échelon social Étain. CIRAT Verdun.	DMD 55. Antennes DIAC de Miribel, Bar-le-Duc et Douaumont.
Comité social de Lunéville.	53^e RTRS. EM B TRS. Échelon social Lunéville.
Comité social d'Epinal.	1^er RTIR. ERCAT Saulcy. Détachement 15^e BSMAT. DMG Epinal (EG Nancy). Échelon social Epinal. CIRAT Epinal.	DMD 88. Antenne DIAC Raon-l'Étape.
Comité social de Metz Nord.	DIRMAT. Direction génie. 2^e RG. 9^e RMAT. 40^e RTRS. Établissement génie Metz. Échelon social Thionville.	CIRCOSC. BPM Metz.
Comité social de Metz Sud.	EM RT et UQG. DIRCAT. DTEI. 43^e RTRS. 4^e GEH. ERCAT et Labo. Échelon social Metz. GRS RTNE. CIRAT Metz. EM B RENS. Unité de recueil de l'information.	État-major interarmées. DIRSANTE. DIRSEA. DSLN. PPSD Metz. 1^er régiment médical. HIA Legouest. DMD 57. Échelon social HIA Legouest. Centre instruction santé. DIAC Metz. Centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés (CERAH). Antenne DIAC Montainville (Pont-à-Mousson). Gpt secteurs vétérinaires interarmées. Secteur vétérinaire interarmées. Service médical prévention. Aumôneries.
Comité social de Strasbourg.	CAT. EM corps européen et BQG. Établissement génie Strasbourg. EM B génie Strasbourg. 1^er RG. Cie 43^e RTRS. SGM photos aéro. PRLE 1^er RE. District social Strasbourg. Échelon social Strasbourg. Échelon social Illkirch. CIRAT Strasbourg. Antenne BARC et cell. placement.	École interarmées du renseignement et des études linguistiques (EIREL). PSD antenne EIREL. Détachement 44^e RI. BSN Strasbourg. DPSD antenne Strasbourg. DMD 67. DIAC Strasbourg. Antennes DIAC Cronenbourg et Natzwiller. Section vétérinaire Strasbourg. Dépôt essence Strasbourg. CIR de Strasbourg.
Comité social de Bitche.	5^e RA. Détachement 6^e RMAT. EACAT Bitche. 43^e RTRS EAI Bitche. Échelon social Bitche.
Comité social de Colmar.	152^e RI. Échelon social Colmar. CIRAT Mulhouse.	Antennes DIAC nécropole Cernay et Sigolsheim.
Comité social de Mutzig.	44^e RTRS. Détachement 6^e RMAT. Détachement STAT Mutzig. Échelon social Mutzig.
Comité social de Haguenau.	EM B ART. 12^e RA/7^e DMDB. 54^e RTRS. 6^e RMAT Neubourg. 1^er RG Neubourg. DMG (EG Strasbourg). CPO guerre électronique. Détachement STAT Haguenau. Échelon social Haguenau. Échelon social Oberhoffen.
Comité social de Sarrebourg.	1^er régiment d'infanterie. 13^e régiment de dragons paras. DMG Sarrebourg. Échelon social de Sarrebourg. Échelon social de Dieuze.	CRE Sarrebourg. Antenne DIAC nécropole.
Comité social de Phalsbourg.	1^er RHC. 6^e RMAT. Échelon social de Phalsbourg. Bureau de garnison.
Comité social de Châlons-en-Champagne.	EM 1^re b. méca. et URC. 402^e RA. 13^e RG. CAT. Établissement génie Châlons. Compagnie 43^e RTRS. Détachement 8^e RMAT. PRLE 1^er RE. District social de Châlons-en-Champagne. Échelon social de Châlons-en-Champagne. Échelon social d'Epernay. Magasins Châlons/ERCAT Mourmelon. CIRAT Châlons. CIRAT Reims. Antenne BARC et cell. placement.	CSN Châlons. DPSD détachement Châlons. DMD 51. Établissement central de ravitaillement sanitaire. Section vétérinaire Châlons. Antenne DIAC Les Ilettes (Sainte-Menehould).
Comité social de Mourmelon.	Régiment de camp et CIEC Mourmelon. 501/503^e RCC. ERCAT. 8^e RMAT. Détachement 516^e RT. 43^e RTEAI Mourmelon. Détachement 5^e RG. DMG Mourmelon. Détachement STAT Mourmelon. Échelon social Mourmelon.	CRE Bouy. Antenne DIAC Dormans.
Comité social de Suippes.	Détachement régiment camp de Mourmelon. 40^e RA. 132^e bataillon cynophile (BCAT). DMG Suippes. Échelon social de Suippes.	Antenne DIAC Suippes.
Comité social de Mailly-le-Camp.	Centre de préparation des forces/CENTAC. 32^e groupement de camp. 43^e RT EAI Mailly. EACAT Mailly. ESCAT. Établissement central de ravitaillement sanitaire (ECRS) Marolles. Détachement du 5^e RG. Détachement du 8^e RMAT de Connantray et Brienne. DMG Mailly. Échelon social Troyes. CIRAT Troyes.	DMD 10. Dépôt essence Mailly.
Comité social de Chaumont.	61^e RA. Détachement 15^e BSMAT. Échelon social de Chaumont. DMG Chaumont. CIRAT Chaumont.	DMD 52. CSV SEA Chaumont. CRE Chaumont.
Comité social de Charleville-Mézières.	3^e RG. Centre d'entraînement commando de Givet. Échelon social de Charleville. DMG Charleville. CIRAT Charleville.	DMD 08. Antenne DIAC Balan (Sedan).
Comité social de Lille.	EM CFAT. 43^e RI. Établissement génie Lille. CTAC. Détachement 1^er RMAT. CTEI 43^e RT. DIR TEI détachement Lille. PRLE 1^er RE. District social de Lille. Échelons sociaux Lille. Bureau garnison. CIRAT Dunkerque. CIRAT Lille. Antenne BARC et cell. placement.	État-major interarmées. BPM Lille. PPSD Lille. DMD 59. DIAC Lille.
Comité social de Douai/Arras.	58^e RA. ERCAT Douai. 601^e régiment de circulation routière. SILT Denain. 43^e RT CIS. Détachement 1^er RMAT. Échelon social Arras. Échelon social Douai. Échelon social Valenciennes. CIRAT Arras.	BSN Valenciennes. DMD 62. Antenne DIAC nécropole Notre-Dame de Lorette.
Comité social de Laon.	1^er RAMA. 1^er RMAT Laon. 1^er RMAT groupement munitions ORS. Détachement régiment de camp Mourmelon. EACAT Sissonne. DSG Laon. 43^e RTRS EAI Sissonne. Échelon social Laon. Échelon social Sissonne. CIRAT Laon. Bureau garnison Laon.	DMD 02. Section vétérinaire Sissonne. CRE Laon. Annexe des anciens combattants victimes de guerre (ACVG) de Laon.
Comité social de Compiègne.	CDES EEM. 6^e RHC. 41^e RTRS. Détachement 1^er RMAT. Régiment de marche du Tchad Noyon. 43^e RTRS EAI Compiègne. ESC hélico. adt. Échelon social Compiègne. Échelon social Margny-lès-Compiègne. Échelon social Senlis. Échelon social Noyon. Bureau de garnison. CIRAT Amiens. CIRAT Compiègne. Antenne BARC et cell. placement.	DSN Compiègne. CSN Compiègne. DPSD détachement Compiègne. SAI Compiègne. DMD 60 et 80. Secteur des sépultures de guerre Compiègne. Entretien des nécropoles nationales Bray-sur-Somme.
Comité social de Donaueschingen.	110^e RI. DSG Donaueschingen (EG Strasbourg). District social Donaueschingen. Échelon social Donaueschingen. EMRTNE antenne Donaueschingen. ENSGT Allemagne.	BPM Donaueschingen. DPSD détachement Villingen. Section vétérinaire Donaueschingen. Brigade prévôtale. École et collège de Donaueschingen. École « Romaüs » Villengen.
Comité social de Saarburg.	16^e GC. Détachement 9^e RMAT. DMG Saarburg (EG Strasbourg). Échelon social de Saarburg.	BPM Saarburg. Brigade prévôtale. Mission militaire française Heidelberg. École « Léonard de Vinci ».
Comité social de Mülheim.	BCS-BFA. EM BFA. Échelon social Mülheim.	BPM Mülheim. Brigade prévôtale. École de Mülheim.
Comité social d'Immendingen.	3^e régiment de hussards (RH) Immendingen. Échelon social d'Immendingen. Cellule financière.	Brigade prévôtale. École « Frères Grimm ».
Comité social de Besançon.	EM force et UQG. EM 7^e BB et UCT. 7^e BT. 19^e RG. 15^e BSMAT (y compris détachement Valdahon). Détachement 43^e RT Besançon. Établissement génie Besançon. 5^e RD. Ant. ARS Besançon. 43^e RTRS EAI Valdahon. District social Besançon. Échelons sociaux Besançon. Échelon social Valdahon. Magasins Besançon/ERCAT Dijon. EACAT Valdahon. CIRAT Besançon. Antenne BARC et cell. placement.	BPM Besançon. DPSD détachement Besançon. DMD 25 et 29. Section vétérinaire Besançon. Dépôt des essences de Valdahon.
Comité social de Belfort.	35^e régiment d'infanterie. 1^er RA. Détachement 15^e BSMAT. Échelons sociaux Belfort. CIRAT Belfort. CIRAT Vesoul.	CSN Montbéliard. DMD 90. Antenne DIAC nécropole Belfort.
Comité social d'Auxonne.	ERCAT Dijon. 511^e RT. Détachement 15^e BSMAT. Compagnie 43^e RTRS. PRLE 1^er RE. Échelon social Auxonne. CIRAT Dijon. Antenne BAC et cell. placement.	BSN Dijon. DPSD détachement Dijon. DIAC Dijon. Antenne DIAC nécropole Rougemont.
Comité social de Chalon-sur-Saône.	Lycée militaire Autun. Échelon social Chalon. Échelon social Autun. CIRAT Mâcon.	ESAM BPIA SEA. DMD 71. CRE Gergy.
Comité social d'Auxerre.	28^e groupe géographique. Détachement 8^e RMAT (Saint-Florentin et Chemilly). 13^e BSMAT. EIAT Château-Chinon. DMG Auxerre (EG Besançon). Échelon social de Joigny. CIRAT Auxerre. CIRAT Nevers.	DMD 58 et 89. Service des résidents à l'étranger (AC) Château-Chinon.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service rattachées au comité social.

Comité social de Nancy.

EM 4^e BAM et UCT.

5^e GLCAT.

CTAT.

Établissement génie Nancy.

DMG.

Détachement 43^e RTRS.

District social Nancy.

Échelon social Nancy.

CIRAT et CSO Nancy.

Antenne BARC et cell. placement.

BSN Nancy.

DPSD détachement Nancy.

DMD 54.

DIAC antenne Nancy.

Établissement administratif et technique du service de santé des armées (EATSEA) Nancy.

CC MP APP agence Nancy.

Comité social de Toul.

516^e régiment du train.

Détachement 9^e RMAT Toul.

8^e RA.

Échelon social de Toul.

Échelon social de Commercy.

Bureau garnison.

CIRAT Bar-le-Duc.

Comité social de Verdun.

1/2^e RCH.

Détachement 9^e RMAT (Étain et Verdun).

3^e RHC.

DMG Verdun (EG Nancy).

Échelon social Verdun.

Échelon social Étain.

CIRAT Verdun.

DMD 55.

Antennes DIAC de Miribel, Bar-le-Duc et Douaumont.

Comité social de Lunéville.

53^e RTRS.

EM B TRS.

Échelon social Lunéville.

Comité social d'Epinal.

1^er RTIR.

ERCAT Saulcy.

Détachement 15^e BSMAT.

DMG Epinal (EG Nancy).

Échelon social Epinal.

CIRAT Epinal.

DMD 88.

Antenne DIAC Raon-l'Étape.

Comité social de Metz Nord.

DIRMAT.

Direction génie.

2^e RG.

9^e RMAT.

40^e RTRS.

Établissement génie Metz.

Échelon social Thionville.

CIRCOSC.

BPM Metz.

Comité social de Metz Sud.

EM RT et UQG.

DIRCAT.

DTEI.

43^e RTRS.

4^e GEH.

ERCAT et Labo.

Échelon social Metz.

GRS RTNE.

CIRAT Metz.

EM B RENS.

Unité de recueil de l'information.

État-major interarmées.

DIRSANTE.

DIRSEA.

DSLN.

PPSD Metz.

1^er régiment médical.

HIA Legouest.

DMD 57.

Échelon social HIA Legouest.

Centre instruction santé.

DIAC Metz.

Centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés (CERAH).

Antenne DIAC Montainville (Pont-à-Mousson).

Gpt secteurs vétérinaires interarmées.

Secteur vétérinaire interarmées.

Service médical prévention.

Aumôneries.

Comité social de Strasbourg.

CAT.

EM corps européen et BQG.

Établissement génie Strasbourg.

EM B génie Strasbourg.

1^er RG.

Cie 43^e RTRS.

SGM photos aéro.

PRLE 1^er RE.

District social Strasbourg.

Échelon social Strasbourg.

Échelon social Illkirch.

CIRAT Strasbourg.

Antenne BARC et cell. placement.

École interarmées du renseignement et des études linguistiques (EIREL).

PSD antenne EIREL.

Détachement 44^e RI.

BSN Strasbourg.

DPSD antenne Strasbourg.

DMD 67.

DIAC Strasbourg.

Antennes DIAC Cronenbourg et Natzwiller.

Section vétérinaire Strasbourg.

Dépôt essence Strasbourg.

CIR de Strasbourg.

Comité social de Bitche.

5^e RA.

Détachement 6^e RMAT.

EACAT Bitche.

43^e RTRS EAI Bitche.

Échelon social Bitche.

Comité social de Colmar.

152^e RI.

Échelon social Colmar.

CIRAT Mulhouse.

Antennes DIAC nécropole Cernay et Sigolsheim.

Comité social de Mutzig.

44^e RTRS.

Détachement 6^e RMAT.

Détachement STAT Mutzig.

Échelon social Mutzig.

Comité social de Haguenau.

EM B ART.

12^e RA/7^e DMDB.

54^e RTRS.

6^e RMAT Neubourg.

1^er RG Neubourg.

DMG (EG Strasbourg).

CPO guerre électronique.

Détachement STAT Haguenau.

Échelon social Haguenau.

Échelon social Oberhoffen.

Comité social de Sarrebourg.

1^er régiment d'infanterie.

13^e régiment de dragons paras.

DMG Sarrebourg.

Échelon social de Sarrebourg.

Échelon social de Dieuze.

CRE Sarrebourg.

Antenne DIAC nécropole.

Comité social de Phalsbourg.

1^er RHC.

6^e RMAT.

Échelon social de Phalsbourg.

Bureau de garnison.

Comité social de Châlons-en-Champagne.

EM 1^re b. méca. et URC.

402^e RA.

13^e RG.

CAT.

Établissement génie Châlons.

Compagnie 43^e RTRS.

Détachement 8^e RMAT.

PRLE 1^er RE.

District social de Châlons-en-Champagne.

Échelon social de Châlons-en-Champagne.

Échelon social d'Epernay.

Magasins Châlons/ERCAT Mourmelon.

CIRAT Châlons.

CIRAT Reims.

Antenne BARC et cell. placement.

CSN Châlons.

DPSD détachement Châlons.

DMD 51.

Établissement central de ravitaillement sanitaire.

Section vétérinaire Châlons.

Antenne DIAC Les Ilettes (Sainte-Menehould).

Comité social de Mourmelon.

Régiment de camp et CIEC Mourmelon.

501/503^e RCC.

ERCAT.

8^e RMAT.

Détachement 516^e RT.

43^e RTEAI Mourmelon.

Détachement 5^e RG.

DMG Mourmelon.

Détachement STAT Mourmelon.

Échelon social Mourmelon.

CRE Bouy.

Antenne DIAC Dormans.

Comité social de Suippes.

Détachement régiment camp de Mourmelon.

40^e RA.

132^e bataillon cynophile (BCAT).

DMG Suippes.

Échelon social de Suippes.

Antenne DIAC Suippes.

Comité social de Mailly-le-Camp.

Centre de préparation des forces/CENTAC.

32^e groupement de camp.

43^e RT EAI Mailly.

EACAT Mailly.

ESCAT.

Établissement central de ravitaillement sanitaire (ECRS) Marolles.

Détachement du 5^e RG.

Détachement du 8^e RMAT de Connantray et Brienne.

DMG Mailly.

Échelon social Troyes.

CIRAT Troyes.

DMD 10.

Dépôt essence Mailly.

Comité social de Chaumont.

61^e RA.

Détachement 15^e BSMAT.

Échelon social de Chaumont.

DMG Chaumont.

CIRAT Chaumont.

DMD 52.

CSV SEA Chaumont.

CRE Chaumont.

Comité social de Charleville-Mézières.

3^e RG.

Centre d'entraînement commando de Givet.

Échelon social de Charleville.

DMG Charleville.

CIRAT Charleville.

DMD 08.

Antenne DIAC Balan (Sedan).

Comité social de Lille.

EM CFAT.

43^e RI.

Établissement génie Lille.

CTAC.

Détachement 1^er RMAT.

CTEI 43^e RT.

DIR TEI détachement Lille.

PRLE 1^er RE.

District social de Lille.

Échelons sociaux Lille.

Bureau garnison.

CIRAT Dunkerque.

CIRAT Lille.

Antenne BARC et cell. placement.

État-major interarmées.

BPM Lille.

PPSD Lille.

DMD 59.

DIAC Lille.

Comité social de Douai/Arras.

58^e RA.

ERCAT Douai.

601^e régiment de circulation routière.

SILT Denain.

43^e RT CIS.

Détachement 1^er RMAT.

Échelon social Arras.

Échelon social Douai.

Échelon social Valenciennes.

CIRAT Arras.

BSN Valenciennes.

DMD 62.

Antenne DIAC nécropole Notre-Dame de Lorette.

Comité social de Laon.

1^er RAMA.

1^er RMAT Laon.

1^er RMAT groupement munitions ORS.

Détachement régiment de camp Mourmelon.

EACAT Sissonne.

DSG Laon.

43^e RTRS EAI Sissonne.

Échelon social Laon.

Échelon social Sissonne.

CIRAT Laon.

Bureau garnison Laon.

DMD 02.

Section vétérinaire Sissonne.

CRE Laon.

Annexe des anciens combattants victimes de guerre (ACVG) de Laon.

Comité social de Compiègne.

CDES EEM.

6^e RHC.

41^e RTRS.

Détachement 1^er RMAT.

Régiment de marche du Tchad Noyon.

43^e RTRS EAI Compiègne.

ESC hélico. adt.

Échelon social Compiègne.

Échelon social Margny-lès-Compiègne.

Échelon social Senlis.

Échelon social Noyon.

Bureau de garnison.

CIRAT Amiens.

CIRAT Compiègne.

Antenne BARC et cell. placement.

DSN Compiègne.

CSN Compiègne.

DPSD détachement Compiègne.

SAI Compiègne.

DMD 60 et 80.

Secteur des sépultures de guerre Compiègne.

Entretien des nécropoles nationales Bray-sur-Somme.

Comité social de Donaueschingen.

110^e RI.

DSG Donaueschingen (EG Strasbourg).

District social Donaueschingen.

Échelon social Donaueschingen.

EMRTNE antenne Donaueschingen.

ENSGT Allemagne.

BPM Donaueschingen.

DPSD détachement Villingen.

Section vétérinaire Donaueschingen.

Brigade prévôtale.

École et collège de Donaueschingen.

École « Romaüs » Villengen.

Comité social de Saarburg.

16^e GC.

Détachement 9^e RMAT.

DMG Saarburg (EG Strasbourg).

Échelon social de Saarburg.

BPM Saarburg.

Brigade prévôtale.

Mission militaire française Heidelberg.

École « Léonard de Vinci ».

Comité social de Mülheim.

BCS-BFA.

EM BFA.

Échelon social Mülheim.

BPM Mülheim.

Brigade prévôtale.

École de Mülheim.

Comité social d'Immendingen.

3^e régiment de hussards (RH) Immendingen.

Échelon social d'Immendingen.

Cellule financière.

Brigade prévôtale.

École « Frères Grimm ».

Comité social de Besançon.

EM force et UQG.

EM 7^e BB et UCT.

7^e BT.

19^e RG.

15^e BSMAT (y compris détachement Valdahon).

Détachement 43^e RT Besançon.

Établissement génie Besançon.

5^e RD.

Ant. ARS Besançon.

43^e RTRS EAI Valdahon.

District social Besançon.

Échelons sociaux Besançon.

Échelon social Valdahon.

Magasins Besançon/ERCAT Dijon.

EACAT Valdahon.

CIRAT Besançon.

Antenne BARC et cell. placement.

BPM Besançon.

DPSD détachement Besançon.

DMD 25 et 29.

Section vétérinaire Besançon.

Dépôt des essences de Valdahon.

Comité social de Belfort.

35^e régiment d'infanterie.

1^er RA.

Détachement 15^e BSMAT.

Échelons sociaux Belfort.

CIRAT Belfort.

CIRAT Vesoul.

CSN Montbéliard.

DMD 90.

Antenne DIAC nécropole Belfort.

Comité social d'Auxonne.

ERCAT Dijon.

511^e RT.

Détachement 15^e BSMAT.

Compagnie 43^e RTRS.

PRLE 1^er RE.

Échelon social Auxonne.

CIRAT Dijon.

Antenne BAC et cell. placement.

BSN Dijon.

DPSD détachement Dijon.

DIAC Dijon.

Antenne DIAC nécropole Rougemont.

Comité social de Chalon-sur-Saône.

Lycée militaire Autun.

Échelon social Chalon.

Échelon social Autun.

CIRAT Mâcon.

ESAM BPIA SEA.

DMD 71.

CRE Gergy.

Comité social d'Auxerre.

28^e groupe géographique.

Détachement 8^e RMAT (Saint-Florentin et Chemilly).

13^e BSMAT.

EIAT Château-Chinon.

DMG Auxerre (EG Besançon).

Échelon social de Joigny.

CIRAT Auxerre.

CIRAT Nevers.

DMD 58 et 89.

Service des résidents à l'étranger (AC) Château-Chinon.

B) Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.	Comités sociaux rattachés.
District social de Paris.	Comité social de Paris 1, îlot Saint-Germain. Comité social de Paris 2, école militaire. Comité social de Paris 3, Fort-Neuf de Vincennes. Comité social de Paris 4, Rueil-Malmaison. Comité social de Fontainebleau. Comité social de Paris 5, service de santé des armées.
District social de Versailles.	Comité social de Versailles. Comité social de Saint-Germain-en-Laye. Comité social de Montlhéry. Comité social de Rambouillet.
District social de Lyon.	Comité social de Lyon. Comité social de Clermont-Ferrand. Comité social d'Issoire. Comité social de La Valbonne. Comité social de Valence.
District social de Grenoble.	Comité social de Grenoble. Comité social de Gap. Comité social d'Annecy. Comité social de Bourg-Saint-Maurice. Comité social de Chambéry.
District social de Marseille.	Comité social de Marseille. Comité social de Carpiagne. Comité social d'Aubagne. Comité social de Corse. Comité social d'Apt. Comité social d'Orange.
District social de Draguignan.	Comité social de Draguignan. Comité social de Canjuers. Comité social du Luc. Comité social de Hyères. Comité social de Fréjus.
District social de Montpellier.	Comité social de Montpellier. Comité social de Castelnaudary. Comité social de Nîmes. Comité social de Perpignan/Mont-Louis. Comité social de Carcassonne. Comité social de Laudun.
District social de Bordeaux.	Comité social de Bordeaux. Comité social de Souge. Comité social de Vayres. Comité social de Biscarrosse. Comité social d'Agen. Comité social de Pau. Comité social de Bayonne.
District social de Toulouse.	Comité social de Toulouse. Comité social de Montauban. Comité social de Tarbes. Comité social de Castres. Comité social de Castelsarrasin. Comité social de Pamiers.
District social de Rennes.	Comité social de Rennes. Comité social de Caen/Rouen. Comité social de Laval. Comité social de Vannes. Comité social de La Lande-d'Ouée. Comité social de Coëtquidan.
District social de Nantes.	Comité social de Nantes. Comité social d'Angers. Comité social de Saumur. Comité social du Mans.
District social de Limoges.	Comité social de Limoges. Comité social d'Angoulême. Comité social de La Rochelle. Comité social de Brive. Comité social de Saint-Maixent. Comité social de Poitiers.
District social de Tours.	Comité social de Bourges. Comité social de Chartres. Comité social de Châteauroux. Comité social de Tours. Comité social d'Orléans.
District social de Nancy.	Comité social de Nancy. Comité social de Toul. Comité social de Verdun. Comité social de Lunéville. Comité social d'Epinal. Comité social de Metz Nord. Comité social de Metz Sud.
District social de Strasbourg.	Comité social de Strasbourg. Comité social de Bitche. Comité social de Colmar. Comité social de Mützig. Comité social d'Haguenau. Comité social de Sarrebourg. Comité social de Phalsbourg.
District social de Châlons-en-Champagne.	Comité social de Châlons-en-Champagne. Comité social de Mourmelon. Comité social de Suippes. Comité social de Mailly-le-Camp. Comité social de Chaumont. Comité social de Charleville-Mézières.
District social de Lille.	Comité social de Lille. Comité social de Douai/Arras. Comité social de Laon. Comité social de Compiègne.
District social de Besançon.	Comité social de Besançon. Comité social de Belfort. Comité social d'Auxonne. Comité social de Chalon-sur-Saône. Comité social d'Auxerre.
District social de Donaueschingen.	Comité social de Donaueschingen. Comité social de Saarburg. Comité social de Mülheim. Comité social d'Immendingen.

ANNEXE III. Marine.

A) Implantation des comite sociaux.

1 ARRONDISSEMENT MARITIME DE CHERBOURG.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Cherbourg.	Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services stationnés dans la zone de l'arrondissement maritime de Cherbourg.	Délégation militaire départementale de la Manche Saint-Lô (50).

2 ARRONDISSEMENT MARITIME DE BREST.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Brest.	Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de l'arrondissement maritime de Brest à l'exception de ceux relevant des comités sociaux de la marine à Lorient et de la marine à Rochefort ainsi que ceux rattachés à un comité social d'une autre armée, direction ou service.	Direction locale du service de santé des armées Brest (29). Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre Brest (29). Centre de préparation et d'entraînement des opérations maritimes Quélern (29). Centre de contrôle et de détection (CDC), escadron de systèmes d'informations et de communication (ESIC), encadrement section protection (ESP), section de protection (SP), section support soutien du CDC (SSS CDC), armée de l'air, Brest (29). Détachements du service des essences des armées et Landivisiau et Lanvéoc-Poulmic (29). Antenne du service national Brest (29). Délégation militaire départementale du Finistère à Quimper (29). Bureau air information à Quimper (29). CIRAT Brest. CIRAT Quimper. École interarmées des sports Brest.
Lorient.	Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés le département du Morbihan (56).	Détachement du service des essences des armées Lann-Bihoué (56).
Rochefort.	Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la garnison de Rochefort à l'exception de ceux relevant du comité social de la BA 721.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.

Brest.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de l'arrondissement maritime de Brest à l'exception de ceux relevant des comités sociaux de la marine à Lorient et de la marine à Rochefort ainsi que ceux rattachés à un comité social d'une autre armée, direction ou service.

Direction locale du service de santé des armées Brest (29).

Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre Brest (29).

Centre de préparation et d'entraînement des opérations maritimes Quélern (29).

Centre de contrôle et de détection (CDC), escadron de systèmes d'informations et de communication (ESIC), encadrement section protection (ESP), section de protection (SP), section support soutien du CDC (SSS CDC), armée de l'air, Brest (29).

Détachements du service des essences des armées et Landivisiau et Lanvéoc-Poulmic (29).

Antenne du service national Brest (29).

Délégation militaire départementale du Finistère à Quimper (29).

Bureau air information à Quimper (29).

CIRAT Brest.

CIRAT Quimper.

École interarmées des sports Brest.

Lorient.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés le département du Morbihan (56).

Détachement du service des essences des armées Lann-Bihoué (56).

Rochefort.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la garnison de Rochefort à l'exception de ceux relevant du comité social de la BA 721.

3 REGION MARITIME MEDITERRANEE.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Toulon.	Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de la région maritime Méditerranée à l'exception de ceux relevant du comité social de la BAN de Nîmes-Garons, ainsi que ceux rattachés à un comité social d'une autre armée, direction ou service.	Direction locale du service de santé des armées Toulon (83). Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne Toulon (83). École du personnel paramédical des armées (EPPA) Toulon (83). Dépôt des essences des armées Saint-Mandrier (83). Dépôt des essences des armées des armées de Hyères (83). Antenne du bureau interarmées du logement de Toulon (83). Délégation militaire départementale de Toulon (83). Groupement vétérinaire interarmées. Institut de médecine navale du service de santé des armées.
Nîmes-Garons.	Base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons.	Dépôt du service des essences des armées de Nîmes-Garons (30).

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.

Toulon.

Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de la région maritime Méditerranée à l'exception de ceux relevant du comité social de la BAN de Nîmes-Garons, ainsi que ceux rattachés à un comité social d'une autre armée, direction ou service.

Direction locale du service de santé des armées Toulon (83).

Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne Toulon (83).

École du personnel paramédical des armées (EPPA) Toulon (83).

Dépôt des essences des armées Saint-Mandrier (83).

Dépôt des essences des armées des armées de Hyères (83).

Antenne du bureau interarmées du logement de Toulon (83).

Délégation militaire départementale de Toulon (83).

Groupement vétérinaire interarmées.

Institut de médecine navale du service de santé des armées.

Nîmes-Garons.

Base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons.

Dépôt du service des essences des armées de Nîmes-Garons (30).

4 COMMANDEMENT DE LA MARINE A PARIS.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Paris.	Tous personnels relevant des unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone du commandement de la marine à Paris.	Agence nationale de distribution et de comptabilité (ANDC) Houilles (78).

B Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.	Comités sociaux rattachés.
Direction locale de l'action sociale de l'arrondissement maritime de Brest.	Comité social de Brest.
District social de la marine de Lorient.	Comité social de Lorient. Comité social de Rochefort.
Direction locale de l'action sociale de l'arrondissement maritime de Cherbourg.	Comité social de Cherbourg.
Direction locale de l'action sociale de la région maritime Méditerranée.	Comité social de Toulon. Comité social de Nîmes-Garons.
Direction locale de l'action sociale du commandement de la marine à Paris.	Comité social de Paris.

ANNEXE IV. Armée de l'air.

A) Implantation des comités sociaux.

1 REGION AERIENNE SUD.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Base aérienne (BA) 101 Toulouse.	BAI Toulouse. BAI Albi. BAI Toulouse-Pérignon. Station hertzienne (SH) Lacaune. ESIC Narbonne. SSS Narbonne. PSIR Narbonne. ELCA Toulouse-l'Hers. BPA Toulouse-Pérignon.	Dépôt des essences Toulouse. Equipe de marque Hélios.
BA 106 Mérignac.	BAI Bordeaux. ORLOG. SH Saint-Philippe.	Direction régionale du service des essences des armées pour la région Atlantique. Dépôt des essences de Mérignac. Contrôle général des armées (CGA) Bordeaux-Mérignac.
BA 114 Aix-en-Provence.	SH Auriol (Sainte-Baume).
BA 115 Orange.	ELCA Portes-les-Valence. SH Bedoin (mont Ventoux). SSS Portes-lès-Valence.	Dépôt des essences d'Orange. DMD 84 Avignon.
BA 118 Mont-de-Marsan.	BAI Pau. Champ de tir de Captieux. 2^e compagnie du génie de l'air. CICDA Mont-de-Marsan.	Equipe de marque Hunter Mont-de-Marsan (marine). Détachement ALAT. Dépôt des essences de Mont-de-Marsan. DMD 40 (Mont-de-Marsan). La poste interarmées Mont-de-Marsan.
BA 120 Cazaux.		Dépôt des essences de Cazaux. Section marine école à Cazaux.
BA 125 Istres.	25^e régiment de génie de l'air. EH 05 067 Aix. BAI Montpellier	Dépôt des essences d'Istres. La poste interarmées Istres.
BA 126 Solenzara.	SH Patrimonio (Serra-Di-Pig). BAI Ajaccio.	Dépôt des essences de Solenzara.
BA 278 Ambérieu.		Section marine Ambérieu. DMD 01 Bourg-en-Bresse.
BA 701 Salon-de-Provence.	CM Ancelle. DRMU Lamanon. BAJ Marseille.	École de l'aéronautique navale Salon. Section marine école à Salon. Dépôt des essences de Salon.
BA 709 Cognac.	BAI Limoges. BAI Poitiers. SH Saint-Léger (Puy-de-Saug).	Section marine école à Cognac. Dépôt du service des essences de Cognac.
BA 721 Rochefort.		Cercle mixte de Rochefort. Détachement marine à Rochefort. Dépôt des essences de Rochefort. Antenne du service historique de la marine. Antenne PPSD marine. Antenne travaux maritimes. Antenne SERTIM.
EETAA 722 Saintes.
EPA 749 Grenoble-Montbonnot.
BA 942 Lyon-Mont-Verdun.	SH Pierre-Haute.
BA 943 Nice.	BAI Nice.	DMD 06 (Nice).
DA 277 Varennes-sur-Allier.	BAI Clermont-Ferrand. Station Hertzienne du Puy-de-Dôme.	DMD 03 (Moulins).
DA 90.204 Mérignac-Beauséjour.

2 REGION AERIENNE NORD.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
BA 102 Dijon.	BAI Dijon. SH Saint-Prix (Bois-du-Roi). SH Curtil-Saint-Seine.	Dépôt des essences de Dijon. DMD 21 (Dijon). La poste interarmées Dijon.
BA 103 Cambrai.	BAI Lille. CDRMU Crépy-en-Lionnois.	Dépôt des essences de Cambrai.
BA 105 Evreux.	BAI Caen. BAI Rouen. OVIA EAMEA Cherbourg.	Délégation militaire départementale 27 (Evreux). CIRAT Evreux. Dépôt des essences Evreux.
BA 107 Villacoublay.	OVIA Syracuse Houilles.	Dépôt des essences de Villacoublay. Centre interarmées du réseau Socrate (CIRSO/EPEX). Échelon central NEDEX (NEDEX). COMALAT Villacoublay.
BA 110 Creil.	Musée de l'air et de l'espace (pour les personnels du ministère de la défense). BAI Amiens.	Dépôt des essences de Creil. Établissement de production de données géographiques (EPDG). Unité interarmées et équipe de marque Hélios (DRM/UIAH). État-major interarmées de planification opérationnelle (EMIA). Unité française de vérification (UFV). Centre de formation et d'emploi relatif aux émissions électromagnétiques (DRM/CF/3/E).
BA 112 Reims.	DRMU Nogent-l'Abesse. SH Sommepy-Tahure. DET S/D génie Suippes. SSS Suippes. SCTAS Suippes. SH Perthes. Détachement génie de l'air Vouziers.	Dépôt des essences de Reims. Bureau information carrière marine.
BA 113 Saint-Dizier.	PSIR Prunay-Belleville (10). DRMU Allemant. SH Montgueux.	Dépôt des essences de Saint-Dizier.
BA 116 Luxeuil.	BAI Besançon. SH Sevance.	Dépôt des essences de Luxeuil. DMD 70 (Vesoul).
BA 117 Paris.	BAI Paris. EA DCSSA Paris 07.	CAD de la BA 117.
BA 123 Orléans.	BAI Orléans. EA DAECSSA Orléans-Chanteau.	DMD 45 (Orléans). La poste interarmées Orléans.
BA 128 Metz.	OVIA CZGS Metz-Guise. ESIC Metz-Guise. ESGE Mutzig.	CGA Metz.
BA 132 Colmar.	BAI Strasbourg. SH Schirmeck. PA STRA Strasbourg. PA EIREL Strasbourg.	Dépôt des essences de Colmar.
BA 133 Nancy.	PSIR 902 Contrexéville. SH Beaufremont. ESIC Contrexéville. CDMT STRA RA Contrexéville. DRMU Crépey. EGE Epinal.	Dépôt des essences de Nancy.
BA 217 Brétigny.	BAI Melun. OVIA DIRCAM Athis-Mont. CRHF Étampes. PA école interarmées des sports (EIS) Fontainebleau. ERM Landivisiau. DMC Orly.	Equipe de marque SOCRATE. Structure intégrée du maintien en condition opérationnel des matériels aéronautiques et associés du ministère de la défense (SIMMAD).
BA 273 Romorantin.	OVIA CIRMM Salbris. SH Mareuil-sur-Cher.
BA 279 Châteaudun.	BAI Rennes. CRHF Chartres. SA ESAT Rennes. BPA Rennes. PA BSN Rennes. SH VER Les Chartres.	Dépôt des essences de Châteaudun. DMD 28 (Lucé).
BA 702 Avord.	MV Avord. SAESAM Bourges. SH Henrichemont. EAA DIR Savigny-en-Septaine. GEMA Savigny-en-Septaine. GAT Savigny-en-Septaine. EQ E TAM Savigny-en-Septaine.	École de l'aviation de transport (marine). Dépôt des essences d'Avord. La poste interarmées Avord.
BA 705 Tours.	CDC, ESIC, SSS, CDC, CTI, GAT, EETIS-TI et CMDT zone d'aménagement différé (ZAD) NOR de Saint-Mars-la-Pile.	Dépôt des essences de Tours. CGA Tours.
BA 901 Drachenbronn.	RACE Strasbourg.
BA 921 Taverny.	BAI Pontoise. SH Monthyon.	Commandement des opérations spéciales (COS). Centre de soutien informatique des armées (CSIA). DMD 95 (Pontoise).
BA 922 Doullens.
DA 136 Toul.	5^e COGA 25 DCIA.

B) Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.	Comités sociaux rattachés.
Direction locale de l'action sociale de la région aérienne sud à Bordeaux-Mérignac.	Comité social de la BA 101 Toulouse. Comité social de la BA 106 Mérignac. Comité social de la BA 114 Aix-en-Provence. Comité social de la BA 115 Orange. Comité social de la BA 118 Mont-de-Marsan. Comité social de la BA 120 Cazaux. Comité social de la BA 125 Istres. Comité social de la BA 126 Solenzara. Comité social de la BA 278 Ambérieu. Comité social de la BA 701 Salon-de-Provence. Comité social de la BA 709 Cognac. Comité social de la BA 721 Rochefort. Comité social de l'EETAA 722 Saintes. Comité social de l'EPA 749 Grenoble-Montbonnot. Comité social de la BA 942 Lyon-Mont-Verdun. Comité social de la BA 943 Nice. Comité social de la DA 277 Varennes-sur-Allier. Comité social de la DA 90.204 Mérignac-Beauséjour.
Direction locale de l'action sociale de la région aérienne Nord à Villacoublay.	Comité social de la BA 105 Evreux. Comité social de la BA 107 Villacoublay. Comité social de la BA 110 Creil. Comité social de la BA 117 Paris. Comité social de la BA 123 Orléans. Comité social de la BA 217 Brétigny. Comité social de la BA 273 Romorantin. Comité social de la BA 279 Châteaudun. Comité social de la BA 702 Avord. Comité social de la BA 705 Tours. Comité social de la BA 921 Taverny.
District social de la BA 128 Metz.	Comité social de la BA 102 Dijon. Comité social de la BA 103 Cambrai. Comité social de la BA 112 Reims. Comité social de la BA 113 Saint-Dizier. Comité social de la BA 116 Luxeuil. Comité social de la BA 128 Metz. Comité social de la BA 132 Colmar. Comité social de la BA 133 Nancy. Comité social de la BA 901 Drachenbronn. Comité social de la BA 922 Doullens. Comité social DA 136 Toul.

Implantation des commissions restreintes.

Comités sociaux rattachés.

Direction locale de l'action sociale de la région aérienne sud à Bordeaux-Mérignac.

Comité social de la BA 101 Toulouse.

Comité social de la BA 106 Mérignac.

Comité social de la BA 114 Aix-en-Provence.

Comité social de la BA 115 Orange.

Comité social de la BA 118 Mont-de-Marsan.

Comité social de la BA 120 Cazaux.

Comité social de la BA 125 Istres.

Comité social de la BA 126 Solenzara.

Comité social de la BA 278 Ambérieu.

Comité social de la BA 701 Salon-de-Provence.

Comité social de la BA 709 Cognac.

Comité social de la BA 721 Rochefort.

Comité social de l'EETAA 722 Saintes.

Comité social de l'EPA 749 Grenoble-Montbonnot.

Comité social de la BA 942 Lyon-Mont-Verdun.

Comité social de la BA 943 Nice.

Comité social de la DA 277 Varennes-sur-Allier.

Comité social de la DA 90.204 Mérignac-Beauséjour.

Direction locale de l'action sociale de la région aérienne Nord à Villacoublay.

Comité social de la BA 105 Evreux.

Comité social de la BA 107 Villacoublay.

Comité social de la BA 110 Creil.

Comité social de la BA 117 Paris.

Comité social de la BA 123 Orléans.

Comité social de la BA 217 Brétigny.

Comité social de la BA 273 Romorantin.

Comité social de la BA 279 Châteaudun.

Comité social de la BA 702 Avord.

Comité social de la BA 705 Tours.

Comité social de la BA 921 Taverny.

District social de la BA 128 Metz.

Comité social de la BA 102 Dijon.

Comité social de la BA 103 Cambrai.

Comité social de la BA 112 Reims.

Comité social de la BA 113 Saint-Dizier.

Comité social de la BA 116 Luxeuil.

Comité social de la BA 128 Metz.

Comité social de la BA 132 Colmar.

Comité social de la BA 133 Nancy.

Comité social de la BA 901 Drachenbronn.

Comité social de la BA 922 Doullens.

Comité social DA 136 Toul.

ANNEXE VII. OUTRE-MER.

I Implantation des comites sociaux.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.
Comité social des forces armées aux Antilles-Martinique.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social des forces armées aux Antilles-Guadeloupe.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social des forces armées en Guyane.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien, la Réunion.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social des forces armées en Nouvelle-Calédonie.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social des forces armées en Polynésie française.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social des forces françaises au Cap-Vert.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social des forces françaises stationnées à Djibouti.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social du commandement des troupes françaises stationnées en Côte d'Ivoire.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.
Comité social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon.	Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire.

II IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.

Implantation des commissions restreintes.	Comités sociaux rattachées.
District social des forces armées aux Antilles (Fort-de-France).	Comité social des forces armées aux Antilles-Martinique. Comité social des forces armées aux Antilles-Guadeloupe.
District social des forces armées de Guyane (Cayenne).	Comité social des forces armées en Guyane.
District social des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien (Saint-Denis-de-la-Réunion).	Comité social des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien, la Réunion.
District social des forces armées de la Nouvelle-Calédonie (Nouméa).	Comité social des forces armées en Nouvelle-Calédonie.
District social des forces armées de la Polynésie française (Papeete).	Comité social des forces armées en Polynésie française.
District social des forces françaises du Cap-Vert (Dakar).	Comité social des forces françaises au Cap-Vert.
District social des forces françaises stationnées à Djibouti.	Comité social des forces françaises stationnées à Djibouti.
District social du commandement des troupes françaises stationnées en Côte d'Ivoire.	Comité social du commandement des troupes françaises stationnées en Côte d'Ivoire.
District social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon.	Comité social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon.