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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 20 novembre 2017 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées.

Du 10 juillet 2018
 NOR A R M D 1 8 1 2 3 4 7 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 novembre 2017 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées.

Référence de publication : BOC n°30 du 26/7/2018

JORF n° 159 du 12 juillet 2018, texte n° 12