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Archivé MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ fixant la liste des emplois ouvrant l'accès à l'échelon fonctionnel de solde hors échelle E du grade de général de division, vice-amiral et officier général de grade correspondant.

Abrogé le 24 août 2018 par : ARRÊTÉ fixant la liste des emplois ouvrant l'accès à l'échelon fonctionnel de solde hors échelle E du grade de général de division, vice-amiral et officier général de grade correspondant. Du 09 janvier 2018
 NOR A R M H 1 7 2 9 8 2 2 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 27 juillet 2018 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  420-0.1.1.

Référence de publication : JO n° 8 du 11 janvier 2018, texte n° 16 ; signalé au BOC n° 3/2018.

JORF n° 8 du 11 janvier 2018, texte n° 16