L' instruction 105 /DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 (BOC, p. 2632) est modifiée comme suit :

1. Point 2.1.

Remplacer le texte par le texte suivant :

« L'aptitude physique minimale (APM), prescrite par le commandement et mesurée à partir des résultats obtenus à des épreuves sportives, est bien distincte de l'aptitude médicale et ne peut donc entraîner de décision médico-militaire au vu de cette norme.

En revanche, le médecin peut être amené à prononcer des avis d'aptitude ou d'inaptitude (temporaire ou définitive) à passer ces épreuves. Ces avis s'expriment sous la forme des catégorisations médico-physiologiques I, II ou III définies dans l'instruction citée en référence aa). Ainsi le personnel classé en catégorie III est médicalement inapte à passer ces épreuves. Ces avis doivent se limiter strictement au domaine médical indépendamment des éventuelles répercussions sur la carrière, tout en restant en cohérence avec les conditions d'emploi du personnel concerné. Ainsi une inaptitude médicale définitive à passer les épreuves de l'APM doit faire réévaluer de manière rigoureuse l'aptitude au service à la mer et outre-mer (SAM/OM) ».

2. Annexe I.

Dans le tableau, ligne « Service à la mer (SAM) », colonne « Observations ».

Remplacer la troisième ligne par la nouvelle ligne :

« L'IMC doit être inférieur à 29,9. »

3.

Annexe VIII.

Au point 1.

Ligne « Spécialiste d'atelier naval (5) », colonne « SIGYCOP »,

Au lieu de : « Y = 3 »,

Lire : « Y = 4 ».

Ligne « Météorologiste océanographe », colonne « SIGYCOP ».

Au lieu de : « Y = 2 »,

Lire : « Y = 3 ».

Ligne « Marin pompier de la flotte et marin pompier de Marseille », colonne « SIGYCOP ».

Au lieu de : « C = 2 »

Lire : « C= 3 ».

4.

Annexe IX.

Ajouter in fine la référence suivante :

« aa) Instruction 362 /DEF/DCSSA/AST/AS du 10 février 1997 (BOC, p. 989) ».