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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction administration budget finances ; bureau administration des formations

INSTRUCTION N° 471/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 modifiant l'instruction n° 1840/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 25 octobre 2001 (BOC, p. 6051) relative à l'organisation et au fonctionnement du service restauration-loisirs dans les corps de troupe.

Du 01 juillet 2002
NOR D E F T 0 2 5 1 5 1 9 J

Référence de publication : BOC, 2002, p. 5625.

L' instruction 1840 /DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 25 octobre 2001 est modifiée comme suit :

Remplacer l'appendice II.2 par l'appendice II.2 ci-joint.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de l'armée de terre,

Jean-Pierre GÉHIN.

Annexe

ANNEXE.

Fascicule.

Compte.

S.-compte.

Poste.

Exploitation.

4

0

0

0

Reliquat année précédent.

0

0

1

BRA.

0

0

2

Vente de tickets.

0

0

3

Vente de tickets caporaux-chefs.

0

0

4

Contribution de l'Etat à l'alimentation des cadres.

0

0

5

Allocation fonds de compensation.

0

0

6

Autres ressources (primes ASA, …).

0

0

7

PAT autres corps.

0

0

8

Charges aéronautiques.

0

1

1

Achats vivres subsistances.

0

1

2

Achats CCAD.

0

1

3

Achats hors marché.

0

1

4

Dépenses de fonctionnement.

0

1

6

Salaires employés.

0

1

7

Charges sociales employés.

0

2

0

Recettes à la suite de cessions.

0

3

0

Allocations indemnités spéciales d'alimentation (ISA).

0

3

5

Autres dépenses (PAT autres corps, prêt franc…).

0

3

9

Tickets repas restitués.

0

4

1

TVA collectée sur ventes assujetties.

0

4

2

Crédit de TVA.

0

5

1

TVA déductible sur achats.

0

5

2

TVA encaissée.

0

6

1

Recettes emballages consignés.

0

7

1

Dépenses emballages consignés.

0

8

9

Disponible (recettes).

0

9

8

TVA réintégrée.
 

Fascicule.

Compte.

S.-compte.

Poste.

Exploitation.

A

0

0

1

Mouvements stocks de l'ordinaire.

A

0

0

3

Pertes et casses de l'ordinaire.

A

0

0

7

Cumul des cessions

A

1

0

1

Impayés concernant effectif à nourrir.

A

1

0

2

Impayés ne concernant pas effectif à nourrir.

A

1

0

3

Tickets en circulation.

A

2

0

1

Recettes attendues sauf cessions.

A

2

0

2

Recettes attendues cessions

A

3

0

1

Effectifs.
 

APPENDICE II.2. Service de restauration des militaires du rang.

Fascicule.

Compte.

S.-compte.

Poste.

Exploitation.

4

0

0

0

Reliquat année précédent.

0

0

1

BRA.

0

0

2

Vente de tickets.

0

0

3

Vente de tickets caporaux-chefs.

0

0

4

Contribution de l'Etat à l'alimentation des cadres.

0

0

5

Allocation fonds de compensation.

0

0

6

Autres ressources (primes ASA, …).

0

0

7

PAT autres corps.

0

0

8

Charges aéronautiques.

0

1

1

Achats vivres subsistances.

0

1

2

Achats CCAD.

0

1

3

Achats hors marché.

0

1

4

Dépenses de fonctionnement.

0

1

6

Salaires employés.

0

1

7

Charges sociales employés.

0

2

0

Recettes à la suite de cessions.

0

3

0

Allocations indemnités spéciales d'alimentation (ISA).

0

3

5

Autres dépenses (PAT autres corps, prêt franc…).

0

3

9

Tickets repas restitués.

0

4

1

TVA collectée sur ventes assujetties.

0

4

2

Crédit de TVA.

0

5

1

TVA déductible sur achats.

0

5

2

TVA encaissée.

0

6

1

Recettes emballages consignés.

0

7

1

Dépenses emballages consignés.

0

8

9

Disponible (recettes).

0

9

8

TVA réintégrée.
 

Fascicule.

Compte.

S.-compte.

Poste.

Exploitation.

A

0

0

1

Mouvements stocks de l'ordinaire.

A

0

0

3

Pertes et casses de l'ordinaire.

A

0

0

7

Cumul des cessions

A

1

0

1

Impayés concernant effectif à nourrir.

A

1

0

2

Impayés ne concernant pas effectif à nourrir.

A

1

0

3

Tickets en circulation.

A

2

0

1

Recettes attendues sauf cessions.

A

2

0

2

Recettes attendues cessions

A

3

0

1

Effectifs.