> Télécharger au format PDF
Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « plans » ; bureau « organisation-réglementation-administration »

DÉCISION N° 411/DEF/EMM/PL/ORA relative à la dissolution du centre d'analyse et d'informatique de la flotte. Création du centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués.

Abrogé le 13 juillet 2005 par : DÉCISION N° 298/DEF/EMM/PL/ORA portant abrogation de textes. Du 01 juillet 1996
NOR D E F B 9 6 5 1 2 0 5 S

Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 183/DEF/EMM/PL/ORG du 21 avril 1986 (BOC, p. 2437).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  113.5.

Référence de publication : BOC, p. 3742.

Le centre d'analyse opérationnelle et d'informatique de la flotte (CALOIF) est dissous à partir du lundi 2 septembre 1996. Le centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués (CESSIE) est créé à partir de cette date.

La décision n° 183/EMM/PL/ORG du 21 avril 1986 relative à la création du centre d'analyse opérationnelle et d'informatique de la flotte (CALOIF) est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine,

Bernard MOYSAN.