ANNEXE I. Connaissances militaires et maritimeS

Contenu

(communes à toutes les spécialités).

Programme mis en application à partir du 2^e semestre 2002 (2 juillet 2002).

Contenu

  Bibliographie.

La constitution du 04 octobre 1958 (BO/M, p. 3811)  modifiée.

Les institutions de la France (collection « repères pratiques », Nathan).

http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/constitution.asp.

Encyclopédie de type « Quid », Robert Lafont.

Ordonnance 59-147 du 07 janvier 1959 (BO/M, p. 51) modifiée portant sur l'organisation générale de la défense.

Plaquette de la délégation à l'information et à la communication de la défense (DICOD) 2002 sur le budget et les effectifs de la défense.

Décret 91-671 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2497) modifié, portant sur l'organisation générale de la marine nationale.

Dossier d'information marine 2001 (DIM).

Modèle 2015 de la marine nationale.

Arrêté 140 du 05 décembre 1997 (BOC, 1998, p. 33) portant organisation du commandement de force maritime et d'éléments de force maritime.

Instruction 50 /DEF/EMM/PL/ORA du 28 mai 2002 (BOC, p. 3771) portant organisation du commandement de force maritime et d'éléments de force maritime : dispositions particulières aux bases et établissement d'aéronautique navale et aux formations de l'aviation navale.

Instruction provisoire n° 405/DEF/EMM/PL/ORA du 6 juin 2002 (n.i. BO) relative à l'organisation du commandement de force maritime et d'éléments de force maritime : dispositions particulières au porte-avions.

Flotte de combat.

Fiches techniques des unités.

Instruction 257 /DEF/EMM/PL/ORA du 16 avril 1998 (BOC, p. 1683) modifiée, relative à l'organisation générale de la sécurité dans la marine.

Instruction 30 /DEF/EMM/PROG/PFLI du 17 janvier 2001 (BOC, p. 889) relative à l'organisation sécurité à bord des bâtiments de la marine nationale, chapitres 3 et 4.

Manuel du manœuvrier tome 1, tome 2.

Guide de l'apprenti marin.

Fascicule 2 A, 2 b, 3 C.

Cours du certificat d'aptitude technique de manœuvrier.

Guide du navigateur tome 1, 2, 3.

Documentation élève concernant la manœuvre de formation générale initiale.

Loi 72-662 du 13 juillet 1972 (BOC/SC, p. 784, BOC/G, p. 1001, BOC/M, p. 950, BOC/A, p. 595) modifiée, portant sur le statut général des militaires.

Décret 73-1219 du 20 décembre 1973 (BOC, 1974, p. 27) modifié, relatif aux militaires engagés.

Décret 75-675 du 28 juillet 1975 (BOC, p. 2861) modifié, portant sur le règlement de discipline générale dans les armées.

Décret 75-1212 du 22 décembre 1975 (BOC, p. 4921) modifié, portant sur les statuts particuliers des corps d'officiers mariniers de carrière de la marine.

Arrêté 261 du 11 décembre 2001 (BOC 2002, p.345) relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la relation et à l'avancement du personnel non officier de la marine.

Instruction 1812 /DEF/DPMM/2/E du 23 novembre 1999 (BOC, p. 5347) modifiée, relative aux affectations en métropole du personnel militaire non officier.

Instruction 91 /DEF/DPMM/2/E du 04 juillet 2000 (BOC, p. 3085) modifiée, relative aux affectations pour l'outre-mer du personnel militaire non officier.

Instruction 20 /DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 (BOC p. 4887) modifiée relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.

Guide technique des armes (MAT 1057, MAT 1030).

Manuel du fusilier marin.

Dossier sur la protection des points sensibles (textes à mention de protection) disponible auprès des officiers en second ou des responsables de la protection des unités.

Instruction 22 /DEF/EMM/MG/SEC du 16 juillet 2001 (BOC, p. 4198), relative à la correspondance dans la marine.

Guide du rédacteur de messages.

La documentation liée à la protection du secret est disponible auprès des officiers de sûreté des unités (textes à mention de protection).

Instruction 155 /DEF/EMM/PL/ORA du 08 février 1999 (BOC, p.1497), portant application de la réglementation, relative à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention dans la marine nationale.

Brochures de médecine de prévention disponibles dans les services médicaux d'unité.

  Organisation générale de la défense.

Rôle des hautes autorités gouvernementales :

• rôle du chef de l'État ;

• rôle du Premier ministre ;

• rôle des ministres.

Organisation de la défense :

• les missions des forces armées ;

• organisation centrale de la défense.

Connaissances générales sur les effectifs des armées.

Budget de la défense :

• la loi de programmation ;

• la loi des finances.

Hiérarchie, grades :

• armée de terre ;

• armée de l'air ;

• gendarmerie.

  Organisation de la marine.

Organisation territoriale de la marine :

• les régions maritimes ;

• les arrondissements maritimes ;

• les zones maritimes.

Chaînes de commandements :

• le commandement organique ;

• le commandement opérationnel.

Budget marine :

• les grands programmes ;

• structure du budget et répartition dans les titres ;

• le modèle 2015.

Effectifs :

• volume ;

• évolutions ;

• la féminisation.

Connaissances capacitaires des formations :

• la force d'action navale (FAN) ;

• la force océanique stratégique (FOST) ;

• guerre des mines ;

• fusiliers marins et commandos ;

• service public (PSP, moyens aériens, gendarmerie) ;

• l'aviation navale.

Connaissances des missions des services :

• le commissariat ;

• le service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ;

• le service de l'aéronautique navale ;

• le service de soutien de la flotte (SSF).

Organisation de l'état-major de la marine.

  Organisation des unités de la marine.

Chaînes fonctionnelles :

• chaîne fonctionnelle « conduite nautique » ;

• chaîne fonctionnelle « sécurité » ;

• chaîne fonctionnelle « conduite des opérations » ;

• chaîne fonctionnelle « service courant ».

Services (surface, aéronautique) :

• définition et organisation d'un service ;

• attributions du chef de service et chef de secteur ;

• fonctions particulières.

Fractionnement et numérotage :

• les rôles de base ;

• les rôles dérivés ;

• numérotage de l'équipage.

Service courant :

• organisation du service et de la vie ;

• les fonctions particulières.

Disponibilité des formations.

Information et participation :

• les commissions ;

• attributions des représentants de personnel.

  Connaissance des unités et des systèmes d'armes.

Surface.

Sous-marins.

Aéronautique.

Caractéristiques principales.

Performances.

  Sécurité.

Alarme :

• intervention immédiate ;

• mise en alarme du bâtiment ;

• les rondes sécurité.

Lutte contre les sinistres (organisation, réalisation) :

• commandement et direction des opérations de secours ;

• organisation de l'intervention à bord des bâtiments ;

• rôles des groupes d'attaque, de protection, de soutien, et d'équipes d'armes.

Matériel de lutte :

• le matériel de lutte contre les incendies ;

• les procédés et moyens d'extinction ;

• les équipements de protection des équipes d'intervention ;

• le matériel d'obturation des voies d'eau.

Nucléaire bactériologique et chimique (NBC) :

• les équipements de protection individuelle ;

• protections collectives NBC des bâtiments.

  Formation maritime générale.

Rôle du gradé dans l'équipe de manœuvre :

• poste de manœuvre ;

• mouillage ;

• mise à l'eau et hissage des embarcations ;

• notions sur ravitaillements à la mer et transferts ;

• sécurité sur une aire de manœuvre.

Rôle du chef de veille :

• la veille optique ;

• règlement international pour prévenir les abordages en mer ;

• signalisation maritime.

Connaissances élémentaires de manœuvre et de navigation :

• matelotage : généralités sur les cordages, définition des nœuds usuels (uniquement les nœuds compris dans le guide de l'apprenti marin), utilisation des nœuds usuels (manuel du manœuvrier T 1) ;

• vocabulaire maritime : termes de manœuvre, apparaux de manœuvre, parties d'un bâtiment ;

• carte marine : lecture, se positionner.

  Gestion du personnel.

Emploi :

• organisation, généralités ;

• affectations métropole ;

• affectations outre-mer.

Spécialisation :

• spécialités ;

• brevets ;

• certificats et mentions.

Avancement :

• notations : propositions, appréciations, communication ;

• règles d'avancement ;

• dispositions particulières.

Congés, permissions :

• régime général ;

• régimes particuliers ;

• décompte et reports.

Récompenses :

• principes ;

• récompenses pour services exceptionnels ;

• récompenses du service courant.

Sanctions :

• punitions disciplinaires ;

• sanctions statutaires.

Statut, droits du militaire :

• exercice des droits ;

• devoirs et responsabilités ;

• rémunérations, couverture de risques.

Militaires quittant le service :

• limites d'âge, durée des services ;

• reconversion ;

• retraite.

  Gestion du matériel.

Administration du matériel :

• organisation ;

• classification du matériel ;

• les contrôles.

Responsabilités :

• sanctions disciplinaires ;

• responsabilité pécuniaire ;

• procédure de mise en jeu des responsabilités.

Délivrances, services :

• satisfaction des besoins en matériel des unités ;

• mode de ravitaillement des unités (les bâtiments et les unités à terre) ;

• les mouvements de matériel.

Matériel divers, généralités :

• effets spéciaux, couchage, casernement ;

• l'habillement ;

• matériel de table.

  Protection, défense.

Connaissance des armes [fusil d'assaut (FAMAS), pistolet semi-automatique (PSA), fusil à pompes] :

• description et caractéristiques générales (portée pratique, types de munitions utilisées, capacités du chargeur,...) ;

• mode de fonctionnement sommaire (boîtier de mécanisme, pièce de sécurité,...) ;

• performances (précision) ;

• type d'emploi (auto-protection, tir à distance moyenne, tirs au jugé, emploi dans les locaux,...).

Protection d'un point sensible : chaîne fonctionnelle protection :

• organisation ;

• responsabilités du commandant en second ;

• responsabilités de l'adjoint-protection.

Protection d'un point sensible : la brigade de protection :

• composition ;

• missions (patrouilles, investigations, interventions, équipes de visite) ;

• niveau de qualification requis (certificat d'aptitude au tir, obtention du niveau O).

Protection d'un point sensible : la garde de sûreté :

• composition ;

• missions (quart aux accès, missions statiques,...).

L'équipe à 3 binômes : types de missions :

• statiques (contrôles ponctuels sous forme de check-point) ;

• dynamiques (patrouilles, investigations, interventions, équipes de visite).

L'équipe à 3 binômes : principe d'articulation :

• le binôme (patrouilles, investigations) ;

• le trinôme (patrouilles, investigations) ;

• l'équipe (patrouilles, interventions, équipes de visite).

Cadre juridique de la protection :

• application de la légitime défense ;

• statut des zones militaires, protégées, sensibles.

Régime des armes :

• type de régime d'armes : jaune, bleu, vert, rouge ;

• définition du régime d'armes (correspondance entre état initial de l'arme et ses munitions) ;

• application d'un régime d'armes (honneur, garde de sûreté, escorte, autorités de décisions).

  Correspondance.

Les différents écrits :

• d'usage courant ;

• vers une autorité supérieure ;

• vers une autorité subordonnée.

Les différentes formes d'écrits :

• lettre, note express, instruction, ordre, bordereau d'envoi, note, fiche, décision, compte rendu, transmission, directive, rapport, « E-mail » ;

• condition d'emploi des différentes formes d'écrits ;

• présentation des différents écrits.

Pouvoir de signature :

• règle générale ;

• pouvoir de délégation ;

• attache de signature.

  Messages.

Rédaction :

• qualité de la rédaction d'un message ;

• choix du mot clé d'attribution (MCA) ;

• urgence, double urgence (délai de traitements induits, incidences sur les transmissions) ;

• destinataires pour action, pour information.

Mention de protection :

• utilisation des mentions de protection ;

• incidences sur les transmissions.

Mention de manipulation :

• confidentiel personnel officier, officier marinier, équipage, personnel civil ;

• gestion des messages à mention de manipulation.

  Protection du secret.

Cadre juridique :

• connaissances des articles de loi liés à la protection du secret ;

• rôle de l'officier de sûreté (contrôle des procédures, respect des règles de préservation des informations, interlocuteur privilégié des organismes dédiés,...).

Habilitations :

• procédures d'habilitation ;

• attestation de responsabilité ;

• les différents intervenants dans les procédures d'habilitation [poste de protection et de sécurité de la défense (PPSD), gendarmerie,...].

Protection des informations :

• classification des documents (confidentiel défense, secret défense) ;

• conservation des supports (fermeture des locaux, documents classifiés déposés en coffre scellé,...) ;

• comportement individuel (discrétion sur ses activités, comportement simple non ostentatoire,...).

  Hygiène, sécurité, condition de travail (HSCT).

Définitions :

• prévention ;

• accident.

Organisation de la prévention :

• rôle du chargé de prévention ;

• la commission consultative d'hygiène et de prévention des accidents (CCHPA) : composition, mission, fonctionnement ;

• le comité d'hygiène de sécurité et des conditions du travail (CHSCT) : composition, mission et fonctionnement ;

• la surveillance médicale du personnel militaire.

Dispositions de prévention :

• en service courant ;

• circonstances autres que le service courant.

  Prévention des conduites à risques dans la marine.

Alcool :

• effets physiques et psychiques de l'alcool sur l'organisme ;

• conséquences des alcoolisations aiguës ou chroniques sur l'aptitude à servir dans la marine (à la mer ou outre-mer).

Tabac : effets du tabac sur l'organisme.

Maladies sexuellement transmissibles (définition, transmission, prophylaxie) :

• syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA) ;

• hépatites ;

• gonococcies et syphilis.

Drogues :

• effets des principales drogues [cannabis, morphiniques, acide lysergique diéthylamide (LSD), ecstasy] sur l'organisme ;

• conséquences médicales et disciplinaires de la détention ou de l'usage des drogues dans la marine.

ANNEXE II. Connaissances générales et professionnelles

(spécifiques à chaque spécialité).

Spécialité de gestion.	Spécialité d'avancement.	Batteries NFS.	Sélection pour le BS.	Appendice.
Agent postal (AGPOS).	AGPOS.	AGPOS.	AGPOS.	Appendice 35.
Assistant de foyer (ASFOY).	ASFOY.	ASFOY.	ASFOY.	Appendice 1.
Charpentier et voilier des ateliers de la flotte (CHARM) (*) (VOILE) (*).	CAVOB/CT.	CVAMF.	CHARM VOILE.	Appendice 37.
Commis aux vivres (COMMI).	COMMI.	COMMI.	COMMI.	Appendice 2.
Contrôleur d'aéronautique (CONTA).	CONTA.	CONTA.	CONTA.	Appendice 3.
Cuisinier (CUISI).	CUISI.	CUISI.	CUISI.	Appendice 4.
Détecteur.	DETEC.	DETEC.		Appendice 5.
Branche guerre électronique (GE) (DETGE). Branche Sénit (DETSE). Branche DEM (DETDE).			DETGE. DETSE. DETDE.
Détecteur anti-sous-marin.	DEASM.
Branche analyste (DEASM ANALY). Branche sous-marin sonar (DEASM SOUM). Branche sous-marin TI (DEASM TI). Branche surface (DEASM SURF).		DEASM branche sous-marin filière sonar. DEASM branche sous-marin filière sonar. DEASM branche sous-marin filière TI. DEASM branche surface.	DEASM branche ANALY. DEASM branche SOUM. DEASM branche TI. DEASM branche SURF.	Appendice 6. Appendice 6. Appendice 6. Appendice 6.
Électromécanicien d'aéronautique.	ELAER
Branche armement (EMARM). Branche équipement (EMAEQ).		EMARM. EMAEQ.	EMARM. EMAEQ.	Appendice 7. Appendice 8.
Électromécanicien de sécurité (EMSEC).	EMSEC.	EMSEC.	EMSEC.	Appendice 9.
Électronicien d'aéronautique (DARAE).	DARAE.	DARAE.	DARAE.	Appendice 10.
Électronicien d'armes (ELARM, ELARD, ELEIS).	ELARM.	ELARM.	ELARM.	Appendice 11.
Électronicien de bord d'aéronautique.	ELBOR.
Branche détecteur de bord sonar (ASMBO). Branche bouée (DASBO). Branche détecteur de bord GE (GETBO).		ELBOR branche ASMBO. ELBOR branche DASBO. ELBOR branche GETBO.	ASMBO. DASBO. GETBO.	Appendice 12. Appendice 12. Appendice 12.
Électrotechnicien (ELECT).	ELECT.	ELECT.	ELECT.	Appendice 13.
Mécanicien électricien des ateliers militaires de la flotte (ELEAM) (*).	MEFEB/C/T.	ELECT.	ELEAM.	Appendice 13.
Fourrier (FOURR).	FOURR.	FOURR.	FOURR.	Appendice 14.
Fusilier marin (FUSIL).	FUSIL.	FUSIL.	FUSIL.	Appendice 15.
Guetteur sémaphorique (GUETT) (*).	SEMAB/C/T.	GUETT.	GUETT.	Appendice 16.
Guetteur de la flotte (GUETF).	GUETF.	GUETF.	GUETF.	Appendice 16.
Informaticien d'informatique générale. Branche analyste (INFAL). Branche système (INFSY).	INFOR.	INFOR.	SITEL.	Appendice 17.
Maître d'hôtel (MOTEL).	MOTEL.	MOTEL.	MOTEL.	Appendice 19.
Manœuvrier (MANEU).	MANEU.	MANEU.	MANEU.	Appendice 20.
Manœuvrier de direction de port (MANDP) (*).	MANEB/C/T.	MANEU.	MANDP.	Appendice 20.
Marin pompier de la flotte (MARPO).	MARPO.	POMPI.	MARPO.	Appendice 21.
Marin pompier (POMPI) (**).	MAPOB/C/I/T. MAPOM.	POMPI.	POMPI.	Appendice 21.
Mécanicien d'aéronautique (MECAE).	MECAE.	MECAE.	MECAE.	Appendice 22.
Mécanicien de bord d'aéronautique (MECBO).	MECBO.	MECBO.	MECBO.	Appendice 23.
Mécanicien naval (MECAN).	MECAN.	MECAN.	MECAN.	Appendice 24.
Météorologiste-océanographe (METOC).	METOC.	METOC.	METOC.	Appendice 25.
Mécanicien d'armes.	MEARM.
Branche sous-marins (MEARM SOUM). Branche lutte au-dessus de la surface (MEARM LAS). Branche lutte sous la mer (MEARM LSM).		MEARM branche MASOU. MEARM branche MASUR. MEARM branche MASUR.	MEARM branche MASOU. MEARM branche LAS. MEARM branche LSM.	Appendice 26. Appendice 26. Appendice 26.
Mécanicien électricien d'AMF (AJUAM) (*). Mécanicien électricien d'AMF (TOUAM) (*). Mécanicien électricien d'AMF (CHAAM) (*). Mécanicien d'AMF (MECAM) (*).	MEFEB/C/T.	MECMP.	AJUAM. TOUAM. CHAAM. MECAM.	Appendice 36.
Mécanicien électricien de direction des ports (MECDP) (*).	MEDET/B/C.	MECMP.	MECMP.	Appendice 36.
Photographe audiovisuel (PHOTO).	PHOTO.	PHOTO.	PHOTO.	Appendice 27.
Plongeur démineur (PLONG).	PLONG.	PLONG.	PLONG.	Appendice 28.
Radariste navigateur aérien (DENAE).	DENAE.	DENAE.	DENAE.	Appendice 29.
Radiotélégraphiste (RADIO).	RADIO.	RADIO.	SITEL.	Appendice 30.
Secrétaire militaire (SECRE).	SECRE.	SECRE.	SECRE.	Appendice 31.
Spécialiste d'atelier naval.	ATNAV.
Branche mécanique automobile (ATNAV AUTO). Branche systèmes mécaniques (ATNAV MECSY). Branche structures métalliques (ATNAV METAL). Branche productique (ATNAV PRODUC). Branche structures composites (ATNAV COMPO). Branche systèmes électriques (ATNAV ELESY).		MECMP. MECMP. MECMP. MECMP. CVAMF. ELECT.	ATNAV branche AUTO. ATNAV branche MECSY. ATNAV branche METAL. ATNAV branche PRODUC. ATNAV branche COMPO. ATNAV branche ELESY.	Appendice 36. Appendice 36. Appendice 36. Appendice 36. Appendice 37. Appendice 13.
Navigateur timonier (NAVIT).	NAVIT.	NAVIT.	NAVIT.	Appendice 32.
Timonier (TIMON).	TIMON.	NAVIT.	NAVIT.	Appendice 32.
Transfiliste (TRAFI).	TRAFI.	TRAFI.	SITEL.	Appendice 33.
Transmetteur (TRANS).	TRANS.	TRANS.	TRANS.	Appendice 34.
(*)  Spécialité du corps des marins des ports dont l'accès au cours du BS est ouvert jusqu'au 1er juillet 2005 conformément aux mesures transitoires prévues par l' instruction 20 /DEF/DPMM/2/E du 02 mai 2002 (BOC, p. 3554) relative à l'accès au cours du brevet supérieur des marins des équipages de la flotte dont la spécialité comporte un brevet d'aptitude technique et des marins pompiers de Marseille. (**) Les marins pompiers de Marseille ne sont pas concernés par ces mesures transitoires citées ci-dessus. Pas de batteries de tests NFS pour les spécialités de : Infirmier INFIR. Inspecteur de la sûreté naval INSEN (1). Musicien de la flotte MUSIF. Musicien des forces maritimes de Brest/Toulon MUFOB/MUFOT. Hydrographe HYDRO (1). (1) Les candidats au BS de ces spécialités sont recrutés par voie de changement de spécialité conformément aux instructions particulières relatives à l'organisation de ces spécialités. Les candidats doivent passer le NFS de leur spécialité d'origine.