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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction action scientifique et technique ; bureau aptitude médicale et expertise

INSTRUCTION N° 1651/DEF/DCSSA/AST/AME modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er octobre 2003 (mention au BOC, p. 7118) relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir.

Du 15 juin 2007
NOR D E F E 0 7 5 1 3 5 2 A

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 octobre 2003 relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir.

Référence de publication : BOC n°24 du 10/10/2007

L\'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er octobre 2003 est modifiée comme suit :

Au titre V. Gastro-entérologie.

Article 149. Affections du foie et des voies biliaires.

Remplacer le paragraphe C) par le paragraphe C) suivant :

c) Hépatite virale liée au VHB :

- guérie selon séquelles............................................................

- portage actif du VHB (avec réplication virale)

à l\'engagement..................................................................
en cours de carrière, selon la clinique, la biologie et l\'importance de la fibrose

et après avis spécialisé.........................................................

- portage inactif du VHB (présence de l\'antigène HBs, ADN du VHB inférieur à 10 000 copies/mL (à convertir en UI/mL selon les normes
établies par les fabricants des tests de dosage) et transaminases normales)

si normalité des transaminases et ADN VHB < 10 000 copies/mL à 3 examens successifs sur un an................................................

- surinfection par le VHD........................................................

NB : Un suivi clinique, biologique, virologique annuel est nécessaire.

1 à 5

2 à 5

4 à 6

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général,
sous-direction action scientifique et technique,

Maurice VERGOS.