AUTRE à l'instruction n° 000-83833-2006/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers dans la marine nationale.
Du 27 novembre 2007NOR D E F B 0 7 5 0 3 3 1 Z
1. Dans le sommaire, point 1.10.1.4, ajouter le titre suivant :
« Création d\'annexes, modifications organiques, création et abandon d\'activité. »
2. Point 1.10.1.2, premier alinéa, corriger pour lire :
« Établi par l\'autorité ».
3. Point 3.3.5, corriger le titre pour lire :
« Vérification des comptes et surveillance administrative. ».
4. ANNEXE IV.
4.1. Point 2, troisième alinéa, supprimer la parenthèse fermante avant le renvoi (3).
4.2. Renvois de bas de page, corriger la dernière ligne pour lire :
« (8) Personnel à rémunération journalière. ».
5. ANNEXE V, premier alinéa, corriger pour lire :
« La législation concernant les débits de boissons ».
6. ANNEXE VII.
Dans le tableau, ligne « livres comptables » colonne « durée recommandée », corriger pour lire :
« 30 ans pour tous les documents ».
7. ANNEXE VIII.
7.1. Référence 12, corriger pour lire :
« Instruction n° 954/DEF/SGA du 13 septembre 1994 (BOC, p. 3660 ; BOEM 160* et 722) ».
7.2. Référence 17, corriger pour lire :
« Arrêté du 26 juin 1997 (BOC p. 3885 ; BOEM 510, 511-0, 512, 610*, 620-9* et 652-0) modifié ».
7.3. Référence 33, corriger pour lire :
« Circulaire n° 868/DEF/DCSSA/AST/VET du 24 mars 1999 (BOC, p. 2669 : BOEM 126*, 540-0, 620-3* , 714-1 et 724) ».
7.4. Référence 39, corriger pour lire :
« Décret n° 94-490 du 15 juin 1994 (JO n° 139 du 17, p. 8746) ».
7.5. Référence 41, corriger pour lire :
« Loi n° 99-198 du 18 mars 1999 (JO n° 66 du 19, p. 4047) ».
7.6. Référence 42, corriger pour lire :
« Décret n° 2000-609 du 29 juin 2000 (JO n° 151 du 1er juillet 2000, p. 9982) ».
7.7. Référence 44, corriger pour lire :
« Arrêté du 29 juin 2000 (JO n° 151 du 1er juillet 2000, p. 9984) ».