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INSTRUCTION N° 117/DEF/DPMM/SPAHMM modifiant l'instruction n° 105/DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

Du 13 novembre 2002
NOR D E F B 0 2 5 2 5 5 8 J

Référence de publication : BOC, p. 8087.

L' instruction 105 /DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 (BOC, p. 2632).

  • 1. Annexe I, colonne « Aptitudes », ligne Engagement.

    Remplacer le titre par le titre suivant :

    «Engagement (de toute durée) sauf engagés initiaux de moyenne durée (EIMD) spécialité « équipage » (cf annexe VIII, point 5). »

  • 2. Annexe I, colonne « Observations », ligne « Service outre-mer ».

    Supprimer le point 5.

  • 3. Annexe VIII.

    Remplacer les deuxième, troisième et quatrième lignes par les lignes ci-dessous :

    Spécialités.

    Certificats, mentions et aptitudes.

    SIGYCOP

    Conditions particulières.

    Électromécanicien de propulsion de sous-marins.

    Certificat d'aptitude à faire le quart en chef (machine).

    2225222 

    Mécanicien d'aéronautique.

    Électromécanicien d'aéronautique.
     22253*22

    (*) Sous réserve d'un test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) satisfaisant.

    Électrotechnicien.

    Mécanicien naval (5).

    Électromécanicien de sécurité (5).

    Certificat supérieur d'atomicien.

    22253*22

    (4) Cas particulier du personnel féminin exposé aux rayonnements ionisants (atomiciennes sur bâtiment de surface) : se reporter au chapitre 4 de la présente instruction.

    (5) Aptitude aux manœuvres de force nécessaire à l'exercice de la spécialité.

    Spécialiste d'atelier naval (5). 2224222 

    Mécanicien d'armes.

    Électronicien d'armes.

     22233*22 
    Électronicien d'aéronautique.

    Certificat d'électronicien.

    32253*22 
     

  • 4.  Annexe VIII, point 1, dernière ligne, colonne « Certificats, mentions et aptitudes ».

    Remplacer le premier alinéa par le texte suivant :

    « Certificats, cours et stages relatifs à la formation des spécialités dans le domaine des activités physiques et sportives (APS) et pour section voile de haut niveau. »

  • 5. Annexe VIII, au point 4., spécialité  « Sécurité et logistique ». Remplacer la ligne par la nouvelle ligne ci-dessous :

    Spécialités.

    Libellé.

    Mentions.

    SIGYCOP

    Conditions particulières.

    Sécurité et logistique.

    SELOG.

    Conducteur de véhicules légers (MCON DUCVL)

    3225432

    Avis du spécialiste en cas d'altération du champ visuel : incompatibilité si le champ visuel binoculaire horizontal est inférieur à 120 o.

     

  • 6. Annexe VIII. Après le point 4.Ajouter le point 5. suivant :

    « 5. Conditions pour le personnel ayant souscrit un engagement initial de moyenne durée (EIMD).

     

    Spécialités.

    Libellé.

    Mentions.

    SIGYCOP

    Conditions particulières.

    Spécialités attribuées aux EILD.

    Cf. paragraphe 1 de cette annexe.

    Équipage (postes à terre en métropole).

    EQUIP.

    Emplois généraux de soutien.

    3235532 

    Conducteurs de véhicules légers (groupe 1).

    3235*432

    Conducteurs de véhicules lourds (groupe 2).

    3234*332

    (*) Avis du spécialiste en cas d'altération du champ visuel.

    Groupe 1 : incompatibilité si le champ visuel binoculaire horizontal est inférieur à 120°.

    Groupe 2 : incompatibilité de toute altération pathologique du champ visuel binoculaire.

     

Pour la ministre de la défense et par délégation:

Le vice-amiral, directeur du personnel militaire de la marine,

Philippe SAUTTER