INSTRUCTION N° 117/DEF/DPMM/SPAHMM modifiant l'instruction n° 105/DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.
Du 13 novembre 2002NOR D E F B 0 2 5 2 5 5 8 J
L' instruction 105 /DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 (BOC, p. 2632).
1. Annexe I, colonne « Aptitudes », ligne Engagement.
Remplacer le titre par le titre suivant :
«Engagement (de toute durée) sauf engagés initiaux de moyenne durée (EIMD) spécialité « équipage » (cf annexe VIII, point 5). »
2. Annexe I, colonne « Observations », ligne « Service outre-mer ».
Supprimer le point 5.
3. Annexe VIII.
Remplacer les deuxième, troisième et quatrième lignes par les lignes ci-dessous :
Spécialités.
Certificats, mentions et aptitudes.
S I G Y C O P Conditions particulières.
Électromécanicien de propulsion de sous-marins.
Certificat d'aptitude à faire le quart en chef (machine).
2 2 2 5 2 2 2 Mécanicien d'aéronautique.
Électromécanicien d'aéronautique.2 2 2 5 3* 2 2 (*) Sous réserve d'un test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) satisfaisant.
Électrotechnicien.
Mécanicien naval (5).
Électromécanicien de sécurité (5).
Certificat supérieur d'atomicien.
2 2 2 5 3* 2 2 (4) Cas particulier du personnel féminin exposé aux rayonnements ionisants (atomiciennes sur bâtiment de surface) : se reporter au chapitre 4 de la présente instruction.
(5) Aptitude aux manœuvres de force nécessaire à l'exercice de la spécialité.
Spécialiste d'atelier naval (5). 2 2 2 4 2 2 2 Mécanicien d'armes.
Électronicien d'armes.
2 2 2 3 3* 2 2 Électronicien d'aéronautique. Certificat d'électronicien.
3 2 2 5 3* 2 2 4. Annexe VIII, point 1, dernière ligne, colonne « Certificats, mentions et aptitudes ».
Remplacer le premier alinéa par le texte suivant :
« Certificats, cours et stages relatifs à la formation des spécialités dans le domaine des activités physiques et sportives (APS) et pour section voile de haut niveau. »
5. Annexe VIII, au point 4., spécialité « Sécurité et logistique ». Remplacer la ligne par la nouvelle ligne ci-dessous :
Spécialités.
Libellé.
Mentions.
S I G Y C O P Conditions particulières.
Sécurité et logistique. SELOG.
Conducteur de véhicules légers (MCON DUCVL)
3 2 2 5 4 3 2 Avis du spécialiste en cas d'altération du champ visuel : incompatibilité si le champ visuel binoculaire horizontal est inférieur à 120 o.
6. Annexe VIII. Après le point 4.Ajouter le point 5. suivant :
« 5. Conditions pour le personnel ayant souscrit un engagement initial de moyenne durée (EIMD).
Spécialités.
Libellé.
Mentions.
S I G Y C O P Conditions particulières.
Spécialités attribuées aux EILD. Cf. paragraphe 1 de cette annexe.
Équipage (postes à terre en métropole).
EQUIP.
Emplois généraux de soutien.
3 2 3 5 5 3 2 Conducteurs de véhicules légers (groupe 1).
3 2 3 5* 4 3 2 Conducteurs de véhicules lourds (groupe 2).
3 2 3 4* 3 3 2 (*) Avis du spécialiste en cas d'altération du champ visuel.
Groupe 1 : incompatibilité si le champ visuel binoculaire horizontal est inférieur à 120°.
Groupe 2 : incompatibilité de toute altération pathologique du champ visuel binoculaire.
Pour la ministre de la défense et par délégation:
Le vice-amiral, directeur du personnel militaire de la marine,
Philippe SAUTTER