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DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE :
ETAT-MAJOR DE LA MARINE :
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES :
Service d'information sur les carrières de la marine :
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :
service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale de la marine
NOR D E F B 0 3 5 0 1 2 1 J
INSTRUCTION N° 101/DEF/DPMM/SPAHMM modifiant l'instruction n° 105/DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 (BOC, p. 2632) relative aux normes médicales au personnel militaire de la marine nationale.
Du 21 janvier 2003NOR D E F B 0 3 5 0 1 2 1 J
L' instruction 105 /DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 est modifiée comme suit :
Annexe IX.
1. Remplacer la référence g) par la suivante :
« g) Instruction 1700 /DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 (BOC, p. 1319) ».
2. Référence s), in fine, ajouter : « modifiée ».
3. Remplacer la référence v) par la suivante :
« v) Instruction 34 /DEF/DPMM/2/A du 18 juillet 2002 (BOC, p. 5891) ».
4. Supprimer la référence y).
5. Référence aa), in fine, ajouter : « et 683* ».
6. Renommer les références z) et aa) pour lire : références y) et z).
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,
Philippe SAUTTER.