DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :
bureau équipage de la flotte et marins des ports
NOR D E F B 0 2 5 2 5 5 6 A
ARRÊTÉ modifiant l'arrêté n° 233 du 5 octobre 2000 fixant la liste des bâtiments dont le commandement est normalement confié à un officier marinier de carrière des équipages de la flotte.
Du 05 novembre 2002NOR D E F B 0 2 5 2 5 5 6 A
LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,
Vu le décret 75-1212 du 22 décembre 1975 (BOC, p. 4921) portant statuts particuliers des corps d'officiers mariniers de carrière de la marine,
ARRÊTE :
L' arrêté 233 du 05 octobre 2000 (BOC, p. 4496) est modifié comme suit :
Remplacer l'annexe par l'annexe jointe.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
L'amiral, chef d'état-major de la marine,
Jean-Louis BATTET.
Annexe
ANNEXE. Bâtiments dont le commandement est normalement exercé par un major, un maître principal ou un premier maître du corps des officiers mariniers de maîstrance des équipages de la flotte.
1 Bâtiments de soutien de région.
Élan.
Gazelle.
2 Bâtiments d'instruction à la navigation.
Églantine.
Glycine.
3 Bâtiments remorqueurs de sonar.
Aldebaran.
Altaïr.
Antarès.
4 Engins et chalands de débarquement.
Rapière.
Hallebarde.
5 Bâtiment de transport et de servitude.
Gapeau.
6 Bâtiments d'expérimentations, d'essais et de mesures.
Denti.
7 Remorqueurs côtiers.
Acharné.
Le Fort.
Travailleur.
8 Remorqueurs portuaires côtiers (RPC 12).
Manini.
Maroa.
9 Voilier.
Mutin.
10 Patrouilleur de surveillance de sites.
Coralline.
11 Bâtiment base de plongeurs démineurs.
Achéron.