L' instruction 22 /DEF/DPMM/2/E du 04 juin 2002 (BOC, p. 4221) est modifiée comme suit :

1.

Dans l'entre-deux-barres, rubriques « Références ».

Lire :

• a).   Arrêté 261 du 11 décembre 2001 (BOC, 2002, p. 345).

• b).   Instruction 10 /DEF/DPMM/FORM du 15 novembre 2000 (BOC, p. 5021), modifiée.

• c).   Instruction 80 /DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 (BOC, p. 2638).

• d).   Instruction 21 /DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 (BOC, p. 2638).

• e).   Instruction 20 /DEF/DPMM/2/E du 02 mai 2002 (BOC, p. 3554), modifiée. »

2.

Point 5.

Remplacer le texte par le texte suivant :

« 5.1. A l'issue du cycle de formation du brevet supérieur adapté, le brevet supérieur de spécialité est attribué aux intéressés par la direction du personnel militaire de la marine (5/PM2/A), sur proposition :

• du commandant de l'EAMEA aux électrotechniciens et aux mécaniciens navals ayant suivi avec succès la filière nucléaire complète ;

• du commandant du CIRA Toulon aux élèves ayant suivi avec succès la filière analyste guerre acoustique ;

• du commandant du centre de préparation des équipages des forces sous-marines (CPE/FSM) aux élèves ayant suivi avec succès la totalité du cycle de formation des filières de contrôleur missiles et de conduite du système de navigation.

Les décisions d'attribution du brevet supérieur préciseront le gain d'avancement, en fonction du classement à l'issue du cours et selon les dispositions prévues par l'instruction de référence c).

5.2. L'obtention du brevet supérieur entraîne l'attribution du brevet supérieur technique (BST) sur titre avec effet rétroactif suivant les dispositions prévues par l'instruction citée en référence d). »

3.

Point 8.

Remplacer le premier alinéa par les alinéas suivants :

« La présente instruction entre en vigueur pour le cycle de formation :

• 2003/2004 concernant la filière « analyste guerre acoustique » ;

• 2004/2005 concernant les filières « nucléaire », « contrôle missiles » et « conduite du système de navigation. » »

4.

Annexe IV.

4.1.

Point 1.

Après le huitième alinéa, ajouter l'alinéa suivant :

« — d'un officier supérieur LSM d'ALFAN. »

4.2.

Point 2.

Supprimer le quatrième alinéa.