DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE :
sous-direction administration ; bureau réglementation-marchés
NOR D E F T 0 0 5 0 7 3 1 Z
AUTRE à l'instruction n° 5515/DEF/DCMAT/SDA/RM/RD du 6 mars 2006 modifiant l'instruction n° 7601/DEF/DCMAT/SDA/RM/RD-DEF/DCSEA/SDE/2/MAINT/SOUT du 1er février 2000 sur la comptabilité et la gestion des matériels ressortissant au matériel de l'armée de terre et au service des essences des armées détenus par les formations de l'armée de terre.
Du 15 février 2008NOR D E F T 0 0 5 0 7 3 1 Z
Au point 1.1.
Au lieu de :
« - le chef du bureau maintenance logistique (BML) peut chiffrer les dommages et viser le rapport simplifié en case F. »
Lire :
« Le chef du bureau maintenance logistique (BML) peut chiffrer les dommages et viser le rapport simplifié en case F. »