L\'instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 est modifiée comme suit :

1. Sommaire.

Après l\'article 9, rajouter l\'article 9 bis suivant :
« 9 bis. Sac à dos. »

Remplacer l\'intitulé de l\'article 53 par le suivant :
« 53. Tenue de soirée et de dîner. »

Titre VI, corriger l\'intitulé du chapitre V pour lire :
« Peintres officiels et écrivains de marine. »

Titre VI, ajouter le chapitre VII suivant :
« Chapitre VII. Sportifs de haut niveau. »

2. Titre premier.

2.1. Chapitre premier.

Ajouter, après l\'article 9, l\'article 9 bis suivant :  

« Article 9 bis.
Sac à dos.

Le personnel effectuant des déplacements en tenue de sortie avec un sac à dos doit tenir celui-ci à la main. Les sacs à dos doivent respecter la règle de discrétion en usage dans la marine et, par conséquent, ne pas être de couleur trop voyante. »

2.2. Chapitre III.

2.2.1. Article 15.

2.2.1.1. Point II.

Après le dernier alinéa, ajouter les alinéas suivants :

« Il peut être substitué au blouson de service courant la surveste de sortie (voir article 16, point III).

Sur une tenue de sortie, il peut également être substitué au blouson de service courant un vêtement civil couvrant (blouson, pull, veste...), à partir du moment où aucun signe d\'appartenance à la communauté militaire n\'est visible.

Cette mesure est une mesure de confort pour de petits déplacements en ville pendant les heures ouvrables ou sur les trajets domicile/travail/domicile. Elle ne doit en aucun cas faire l\'objet d\'un usage abusif. »

2.2.1.2. Point V.

Ajouter à la fin du premier alinéa la phrase suivante :

« La chemisette de service courant est un effet facultatif. »

2.2.1.3. Point XVI.

Après le dernier alinéa, ajouter les alinéas suivants :

« Le personnel de la marine projeté sur un théâtre d\'opération extérieures (OPEX) ou participant à des opérations intérieures (OPINT) porte le béret bleu marine, incliné vers la gauche avec l\'insigne à droite. L\'insigne associé est le macaron de casquette ou de tricorne détenu par l\'intéressé. Le personnel masculin dont la coiffe ne comporte pas de macaron se procurera celui des quartiers-maîtres et matelots de la spécialité de marin pompier.

Le personnel effectuant une sortie sur le terrain dans le cadre d\'un entraînement est autorisé, à la diligence du commandement, à porter le béret.

De même, dans une formation interarmées, le personnel porte la casquette, le tricorne ou le bonnet au « quartier » mais est autorisé à porter le béret bleu marine pour des activités opérationnelles hors « quartier ». »

2.2.1.4. Ajouter le point XIX suivant :

« XIX. Veste polaire.

La veste polaire bleu marine est un effet spécial destiné à être porté uniquement sous la veste trois-quarts d\'intempéries pour le quart en passerelle. Sa composition 100 p. 100 polyester n\'autorise pas son port en dehors de cette activité. De même, le port de toute autre polaire « fantaisie » (même délivrée par la coopérative) est interdit. »

2.2.2. Article 16.

Point III.

Corriger le titre pour lire :

« III. Gabardine ou surveste de sortie. ».

Remplacer le dernier alinéa par le suivant :

« La surveste de sortie est une parka bleu marine avec capuche, confectionnée en tissu imperespirant. L\'insigne de grade auto agrippant est porté sur le côté gauche. La surveste de sortie remplace la gabardine. »

2.3. Chapitre IV.

2.3.1. Article 18.

Ajouter le point III suivant :

« III. Marques distinctives de fonction.

Les représentants du personnel (membres du conseil de la fonction militaire de la marine, correspondants du personnel officier et non officier, présidents de catégorie, membres des comités sociaux...) sont autorisés à arborer une marque distinctive de leur fonction sur le badge marine.

Cette marque distinctive consiste en l\'inscription de l\'intitulé de leur fonction, éventuellement en abréviation siglée, sur une bandelette autocollante blanche, dont les dimensions sont de 5 cm de longueur et 1,5 cm de hauteur. Les caractères à utiliser sont les majuscules noires.

Cette bandelette est disposée sur le bas du badge et ne doit pas masquer le nom. »

2.3.2. Article 19.

Point VIII.

Rajouter le point 5 suivant :

« 5. Insigne de médecine navale.

Figure 20.

Les médecins du service de santé des armées, servant dans la marine et titulaires du brevet de médecine navale, sont autorisés à arborer un insigne métallique de poitrine conforme au modèle ci-dessus.

Cet insigne est porté sur le côté droit de la poitrine sur les tenues de sortie et de cérémonie. »

3. Titre II, chapitre IV.

3.1. Article 53.

3.1.1. Remplacer le titre de l\'article 53 par le titre suivant :

« Tenue de soirée et de dîner. » 

3.1.2. Ajouter après le quatrième alinéa les alinéas suivants :

« Le port de la bande or sur le pantalon de spencer est autorisé pour les officiers qui le souhaitent (le coût financier de la confection de cet effet restant à la charge de l\'intéressé). Toutefois, cette autorisation est limitée au cadre des soirées privées ou des manifestations organisées dans un contexte marine (bal de l\'École navale, nuit bleu marine...). Hors de ce cadre, le pantalon de spencer sans bande or reste la tenue réglementaire en vigueur lors des soirées interarmées. 

La chemise de soirée est à boutons cachés, faux poignets mousquetaires et col rabattu. Elle est portée avec les tenues de soirée ou de dîner. 

Le nœud papillon est noir. »

3.1.3. Ajouter après le dernier alinéa, l\'alinéa suivant :

« Les effets non listés précédemment sont formellement interdits en toutes circonstances (nœud papillon blanc, chemise à col cassé, gilet blanc...). »

3.2. Article 55.

Ajouter l\'alinéa suivant :

« Le port de souliers vernis noirs de confection civile est autorisé. »

4. Titre IV, chapitre III, article 72.

Au point III, remplacer le deuxième alinéa par l\'alinéa suivant :

« Les seconds maîtres portent en guise de bandeau de casquette un bandeau bleu marine à côtes horyzontales. »

5. Titre V, article 81.

Supprimer les alinéas suivants :

« Surveillants moniteurs.

Ancre non câblée avec à l\'intérieur la lettre S. »

Après le dernier alinéa, ajouter l\'alinéa suivant :

« La tenue du personnel auxiliaire des services des ports et bases (AUSPB) fait l\'objet des articles 90 et 101. »

6. Titre VI.
Remplacer le cinquième alinéa par l\'alinéa suivant :

« - les peintres officiels et écrivains de marine ; ».

6.1. Chapitre premier.

6.1.1. Article 86.

Point II.

Remplacer le texte du point par le texte suivant :

« Le personnel féminin de la gendarmerie maritime porte le tricorne, le macaron de casquette et la barrette de grade du personnel féminin de la marine de grade équivalent. Les gendarmes adjoints portent le macaron de casquette brodé or d\'officier marinier. »

6.1.2. Article 89.

Ajouter après le premier alinéa l\'alinéa suivant :

« Les combinaisons en sergé thermostable portées par le personnel de la gendarmerie maritime sont munies d\'un patch bleu uni, occultant le marquage « MARINE NATIONALE ». »

6.2. Chapitre V.

Remplacer le chapitre V par le chapitre V suivant :

« CHAPITRE V.
PEINTRES OFFICIELS ET ÉCRIVAINS DE MARINE.  

I. Peintres officiels de la marine.

Les peintres officiels de la marine portent sur les tenues réglementaires d\'officier sans parement ni galons, un insigne de poitrine. Cet insigne se porte sur toutes les tenues du côté droit de la poitrine (à l\'exception de la chemise blanche, du jersey à pattes d\'épaules, du manteau et du blouson de service courant).

Les pattes d\'épaules et les manchons demi-souples portent une marque distinctive brodée composée d\'une ancre et de la mention « PEINTRE OFFICIEL ».

La casquette comporte une jugulaire en torsade dorée, un macaron d\'officier et un bandeau sans galon ni broderie. Le tricorne est identique à celui des officiers.

II. Écrivains de marine.

Les écrivains de marine ne constituent pas à proprement parler un corps d\'officiers de la marine. Cependant, ils sont autorisés à porter le même uniforme que les peintres officiels de la marine, agrémenté d\'un insigne particulier porté dans les mêmes conditions.

Leurs pattes d\'épaules et manchons demi souples portent une marque distinctive brodée composée d\'une ancre et de la mention « ÉCRIVAIN DE MARINE ».

Leur coiffure est identique à celle portée par les peintres officiels de la marine. »

6.3. Ajouter un chapitre VII rédigé comme suit :

« CHAPITRE VII.
SPORTIFS DE HAUT NIVEAU.

Les sportifs de haut niveau sont recrutés, au sein de la marine, en vertu de protocoles spécifiques. Ce personnel porte la tenue d\'officier marinier mais la marque du grade n\'est apparente qu\'à partir du grade de second maître.

Ils portent un insigne de spécialité en tissu représentant un coq sportif dans un double cercle, sur fond bleu marine, avec à sa base l\'étrave symbolisant la marine nationale inscrite dans un médaillon.

Le port d\'un macaron représentant cet insigne, scratché sur le survêtement de sport, est autorisé lors des activités de service courant ; il est obligatoire dans le cadre des compétitions. »

7. Titre VIII.

7.1. Chapitre premier, article 90.

Après le dernier alinéa, ajouter l\'alinéa suivant :

« Le personnel auxiliaire des services des ports et bases (AUSPB) revêt la tenue militaire du personnel féminin de la marine correspondant au grade détenu. Toutefois, pour une meilleure adéquation entre l\'âge au recrutement et le grade, l\'intéressée peut être autorisée à revêtir la tenue civile. La demande d\'autorisation est formulée auprès du commandant de formation. »

7.2. Chapitre III.

7.2.1. Article 104.

Remplacer le point II par le point suivant :

 « II. Surveste de sortie.

La surveste de sortie est identique à celle portée par le personnel masculin. Elle est décrite au point III de l\'article 16. »

7.2.2. Article 112.

7.2.2.1. Remplacer la photo existante par la photo suivante :

7.2.2.2. Remplacer le dernier alinéa par les alinéas suivants :

 « Un insigne de grade métallique est porté sur le rebord du tricorne en feutre bleu, sur le côté gauche. Cette barrette de grade doit être portée de la manière suivante :

• son milieu doit être à 10 cm de la pointe du tricorne ;
  
• elle est centrée dans la hauteur du rebord.

Le tricorne des officiers généraux féminins fait l\'objet de l\'article 103. »

7.2.3. Article 113.

Point II.

Après le dernier alinéa, ajouter l\'alinéa suivant :

« Le port des sandales blanches est autorisé avec la jupe blanche et la jupe bleue (hors cérémonies). Le port de ces chaussures avec le pantalon est strictement interdit. »

7.2.4. Article 114.

Remplacer le troisième alinéa par les alinéas suivants :

« Il n\'existe pas de sac à main réglementaire.

Le port d\'un sac à main privé est autorisé à condition qu\'il ne déroge pas à la règle de discrétion en usage dans la marine (couleur sombre). »

8. Annexes.

Remplacer les annexes III et IV et leurs appendices par les nouvelles annexes III et IV et les appendices joints.