Archivé DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'AIR :

AUTRE à l'instruction n° 850/DEF/DPMAA/SDGR/BGPR/ADM du 20 juin 2007 relative aux conditions et procédures pour souscrire et renouveler un engagement à servir dans la réserve opérationnelle et/ou un agrément de « collaborateur bénévole du service public ».

Du 19 février 2008
NOR D E F L 0 7 5 2 2 3 2 Z

Référence de publication : BOC n°10 du 14/3/2008

1. EN-TÊTE DU TEXTE.

1.1. Dans le timbre :

Au lieu de :

lire :

« INSTRUCTION N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGPR/ADM ».

1.2. Pièces jointes :

Au lieu de :

« Dix-huit annexes dont six appendices »,

lire :

« Vingt-huit annexes et six appendices ».

2. CORPS DU TEXTE.

2.1. Avant le point 1, insérer le sommaire.

2.2. Point 2.3.2., troisième alinéa : souligner « au plus tard ».

2.3. Point 2.6.2.4, premier alinéa :

Au lieu de :

« la décision d\'agrément (annexe XIX - appendice 1 ou appendice 2) »,

lire :

« la décision d\'agrément (annexe XIX - appendice XIX.A. ou appendice XIX.B.) ».