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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « condition du personnel et masse salariale »

INSTRUCTION N° 6692/DEF/DCSSA/RH/CPMS/CP modifiant l'instruction n° 18000/DEF/DCSSA/RH/SEC/AD du 20 octobre 1992, relative aux différentes tenues revêtues par les officiers du service de santé des armées.

Du 23 avril 2008
NOR D E F E 0 8 5 1 1 0 6 J

L'instruction n° 18000/DEF/DCSSA/RH/SEC/AD du 20 octobre 1992, est modifiée comme suit :

1. Article 4, point 43.

Ajouter :

« Pour le vêtement de dessus, la parka service de santé des armées et le blouson type marine sont de port autorisé. »


2. Article 5, point 51.

Remplacer le troisième alinéa par l'alinéa suivant :

« Avec les tenues de cérémonies, le port du tricorne avec galonnage armée de l'air est obligatoire, pour les officiers féminins. »


3. Annexe IV.
 
3.1. Point II.
 
3.1.1. Point 211.

Remplacer le troisième alinéa par l'alinéa suivant :

« Pantalon en tissu polyester laine 300 bleu aviation et chaussures plates noires pour les cadres et les élèves des écoles de formation, sur ordre, lors des prises d'armes et défilés à compter de 2009. »  


3.1.2. Point 212.
 
3.1.2.1. Remplacer le premier alinéa par l'alinéa suivant :

« Tricorne avec galonnage armée de l'air, à coiffe amovible blanche, comportant sur le devant un macaron spécifique du modèle décrit au point 214.4 ci-dessous. » 

3.1.2.2. Remplacer le sixième alinéa par l'alinéa suivant :

« Chaussures plates noires (pour...prises d'armes et défilés). »


3.1.3. Point 214.

3.1.3.1. Au point 2, paragraphe b) :

Au lieu de :

« Sur le chapeau en feutre rigide du genre  « postillon » : ... »,

lire :

« Sur le tricorne : ... ».

3.1.3.2. Au point 3, paragraphe b) :

Au lieu de :

« Sur le chapeau en feutre rigide du genre « postillon » : pas d'insigne de grade. »,

lire :

« Sur le tricorne : galonnage armée de l'air ».


3.1.4. Point 232. premier alinéa.

Au lieu de :

« Chapeau en feutre rigide à bords relevés, genre « postillon » de couleur bleu... »,

lire :

« Tricorne de couleur bleue... ».


3.1.5. Point 233, point 1, deuxième alinéa.

Au lieu de :

« Chapeau en feutre ...postillon »,

lire :

« Tricorne ».

3
.2. Point III. 

3.2.1. Renvoi (1).

Au lieu de :

« Avec la tenue de service courant,...avec coiffe blanche... »,

lire :

« Avec la tenue de service courant, les officiers généraux et chefs des services féminins portent le « tricorne » décrit ci-dessus, avec coiffe blanche... ».


3.2.2. Point 322.

Remplacer le premier alinéa par l'alinéa suivant :

« Tricorne de couleur bleue comportant sur le devant un macaron du modèle décrit ci-dessus et porté avec une coiffe amovible blanche ».


3.2.3. « tableau récapitulatif de la composition des tenues des officiers féminins ».

3.2.3.1. Au lieu de :

« Bottes noires »,

lire :

« Chaussures plates noires ».

3.2.3.2. Au lieu de :

« Jupe-culotte »,

lire :

« Pantalon bleu ».


4. Annexe V.

4.1. Point 2.

Remplacer le titre du point 2 par le titre suivant :

« 2. BRODERIES DE BANDEAU DE CASQUETTE ET DE TRICORNE ».


4.2. Point 22.

Remplacer le titre du point 2.2. par le titre suivant :

« 22. Tricorne d'officier féminin ».


5. Appendice 2.

Remplacer le texte du nota par le texte suivant :

« Les broderies de bandeaux de tricorne des officiers généraux féminins ne comportent pas les guipés supérieur et inférieur en cannetille mate ».

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général,
sous-directeur « ressources humaines »,

Jacques BRUNOT.