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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « plans » ; bureau « organisation-réglementation-administration »

CIRCULAIRE N° 322/DEF/EMM/PL/ORA modifiant la circulaire n° 471/DEF/EMM/PL/ORA du 3 juillet 2002 (BOC, p. 6289) relative à la certification de l'exécution des épreuves aériennes annuelles.

Du 28 avril 2003
NOR D E F B 0 3 5 1 2 8 2 C

Référence de publication : BOC, p. 4512.

La circulaire 471 /DEF/EMM/PL/ORA du 03 juillet 2002 (BOC, p. 6289) est modifiée comme suit :

  • 1. Dans l'entre-deux barres, rubrique « Références ».

    Remplacer la référence d) par la suivante :

    « d) Instruction 1259 /DEF/DPMM/2/E du 02 juillet 2002 (BOC, p. 5418) modifiée. »

  • 2. Point 3.1.

    Après :

    « – l'école de l'aviation de transport (EAT) d'Avord »,

    Ajouter le tiret suivant :

    « – l'école du personnel volant (EPV) ».

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral, sous-chef d'état-major « plans »,

Xavier ROLIN.