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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESENCES DES ARMÉES :

AUTRE à l'instruction n° 270/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/AG/5170 du 15 janvier 2001 (BOC, p. 689) relative aux tenues et uniformes du personnel militaire du service des essences des armées.

Du 06 février 2001
 NOR D E F E 0 1 5 0 0 5 8 Z

Référence de publication : BOC, p. 1120.

À l'article 23 « Textes abrogés ».

Lire :

« Décision n° 1648/MA/CM du 15 janvier 1969 (BOC/SC, p. 136) modifiée, relative à la tenue de cérémonie des ingénieurs et officiers du service des essences des armées.

Circulaire no 23/T/7/INT du 3 avril 1969 (BOC/SC, p. 544, BOC/G, p. 731 et mention au BOC/PA, p. 437) relative à la tenue de cérémonie des officiers du service des essences des armées.

Décision no 1403/DEF/CM du 12 janvier 1977 (BOC, p. 779) portant unification des insignes et attributs des tenues portées par les ingénieurs des travaux et officiers du cadre technique et administratif du service des essences des armées.

Décision no 4354/MIN/DEF du 30 janvier 1978 (n.i. BO) relative à la tenue de cérémonie des agents techniques et sous-officiers du service des essences des armées.

Paragraphe II de la décision 26744 du 18 juin 1979 (BOC, p. 3226) consécutive aux propositions de la commission supérieure interarmées de la tenue.

Décision no 28433/MIN/DEF du 4 juillet 1980 (n.i. BO) relative à la tenue de service courant des personnels militaires des essences, aux attentes et fonds de galon de la tenue de cérémonie et de service courant.

Instruction no 1071/DEF/DCE/5/PERS/MIL/580 du 6 février 1981 (BOC, p. 453) relative à la codification, à la composition et aux conditions de port des différentes tenues d'uniforme des personnels militaires du service des essences des armées.

Circulaire no 5588/DEF/DCE/5/PM/EFF du 15 juin 1981 (n.i. BO) modifiée, relative au port des différentes tenues du service des essences des armées.

Circulaire no 5287/DEF/DCE/5/PERS/MIL/580 du 6 juillet 1981 (n.i. BO) modifiée, relative aux trousseaux des élèves officiers du corps technique et administratif et des agents techniques stagiaires du service des essences des armées.

Décision no 6/DCSEA/PERS/MIL du 2 janvier 1986 (n.i. BO) relative au port du postillon par le personnel militaire du service des essences des armées.

Instruction provisoire no 100030/DEF/DCSEA/PERS/MIL/590 du 5 novembre 1987 (n.i. BO) portant codification et composition des tenues d'uniforme des personnels militaires du service des essences des armées.

Circulaire no 9177/DEF/DCSEA/SDA/2/MIL/890 du 13 novembre 1991 (n.i. BO) modifiée, relative à l'habillement des agents techniques et des sous-officiers du service des essences des armées.

Circulaire no 7588/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/AG/5170 du 9 décembre 1996 (n.i. BO) relative au port des chemises blanches de l'armée de l'air.

Circulaire provisoire no 12508/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/AG/5170 du 27 juillet 1997 (n.i. BO) relative à l'habillement des personnels militaires du service des essences des armées. »