INSTRUCTION N° 3901/DEF/DCSSA/AST/AS modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 2 septembre 1988 (BOC, p. 5481) relative à la détermination de l'aptitude médicale au service.
Du 08 novembre 2002NOR D E F E 0 2 5 2 5 1 4 J
L' instruction 2100 /DEF/DCSSA/AST/AS du 02 septembre 1988 est modifiée comme suit :
Remplacer le titre XIV par le texte ci-joint :
1. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE.
1.1. Préambule.
L'attribution d'un coefficient numérique au sigle O du profil médical ne saurait être fondée sur la seule constatation d'un déficit de la fonction auditive.
L'hypoacousie peut, en effet, être la traduction fonctionnelle d'une lésion banale susceptible de guérison rapide ou, au contraire, n'être qu'un symptôme d'une affection grave dont l'évolution peut entraîner des risques vitaux.
En revanche, certaines lésions auriculaires graves par leur évolution possible peuvent se traduire seulement par une hypoacousie légère ou même respecter l'intégrité de l'audition.
La cotation du sigle O peut être réalisée à deux niveaux d'expertise :
au niveau élémentaire par un examen clinique et une audiométrie tonale par voie aérienne ;
au niveau spécialisé par l'exploration de tous les cas d'affections graves ou les cas litigieux.
1.2. EXPLORATION FONCTIONNELLE.
1.2.1. Rappel des méthodes.
I. Audiométrie tonale par voie aérienne.
A condition d'être correctement réalisée, après un bon examen clinique, elle est suffisamment fiable pour permettre l'appréciation de l'acuité auditive lors d'un examen effectué au niveau élémentaire (service médical d'unité ou centre généraliste d'expertise médicale).
L'audiomètre doit être placé dans une pièce insonorisée ou mieux dans une cabine audiométrique.
Le sujet est assis de telle façon qu'il ne puisse voir les cadrans de l'appareil. Il est équipé d'un casque à deux écouteurs qui doivent être parfaitement appliqués.
Pour chaque fréquence, le seuil d'audition est recherché : l'intensité est augmentée de 5 en 5 décibels jusqu'à réponse du sujet (méthode du « seuil ascendant »).
Les fréquences sont testées dans l'ordre suivant : 1000 puis 2000, 4000, 6000, 8000, 1000 (double détermination), 500 et 250 Hertz.
II. Acoumétrie vocale.
L'audiométrie vocale est réalisée en milieu spécialisé. Elle est réservée à la détermination de l'aptitude révisionnelle dans un but de vérification éventuelle des données de l'audiométrie tonale par voie aérienne.
Elle est effectuée dans le silence, chaque oreille étant examinée séparément.
Pour l'interprétation, seule est prise en compte l'intensité pour laquelle les 100 p. 100 d'intelligibilité sont atteints..
1.2.2. Expression des résultats.
L'acuité auditive de chaque oreille, évaluée par audiométrie tonale par voie aérienne, est symbolisée par un chiffre romain (de I à VI).
Ce chiffre est fonction de la plage audiométrique dans laquelle s'inscrit le seuil le plus bas.
Un scotome isolé est pointé dans la plage audiométrique concernée.
Le plancher de la plage audiométrique considérée appartient à celle-ci (voir tableau IV).
Figure 1. Diagramme des plages audiométriques (audiométrie tonale).
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1.2.3. Établissement du cœfficient.
Le cœfficient attribué au sigle O exprime la valeur fonctionnelle globale des deux oreilles.
Il est donné par simple lecture du tableau à double entrée (tableau V).
Table Tableau V.Détermination du coefficient à attribuer au sigle O.
Acuité auditive de chaque oreille. | I | II | III | IV | V |
|---|---|---|---|---|---|
I | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 |
II | 2 | 2 | 4 | 5 | 5 |
III | 3 | 4 | 5 | 5 | 5 |
IV | 4 | 5 | 5 | 5 | 6 |
V | 5 | 5 | 5 | 6 | 6 |
1.2.4. Cas particuliers.
En visite révisionnelle, l'exploration audiométrique tonale par voie aérienne, donnant un classement O > 3, peut être complétée par une exploration audiométrique vocale.
Lorsque l'intensité, pour laquelle sont atteints les 100 p.100 d'intelligibilité, est, au maximum, de 50 décibels, un classement O = 3 peut être retenu.
Analyse. | Cœfficient. | Sigle. |
|---|---|---|
CHAPITRE II. AFFECTIONS ORGANIQUES. | ||
Toute affection aiguë ou non consolidée sera affectée du sigle T. | O ou G | |
SECTION A. Oreille (externe, moyenne, interne). |
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Article 336. Généralités. Les affections de l'oreille peuvent, à elles seules, conditionner l'attribution du coefficient quelle que soit la valeur fonctionnelle de cet organe. Dans d'autres cas de lésions bénignes, peu évolutives ou stabilisées, ce sera l'acuité auditive restante qui déterminera ce coefficient. |
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Article 337. Affections malformatives. |
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a) Mineures : congénitales ou acquises (ostéomatose). | En fonction de l'acuité auditive. | O |
b) Majeures. | 4 à 6 | O |
Article 338. Affections inflammatoires de l'oreille externe. |
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a) Lésions inflammatoires chroniques et/ou récidivantes ne perturbant pas l'activité du sujet. | 2 à 3 | O |
b) Lésions inflammatoires chroniques et récidivantes nécessitant des soins fréquents. | 3 à 4 | O |
Article 339. Lésions inflammatoires de l'oreille moyenne. |
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a) Otite séro-muqueuse unilatérale ou bilatérale, avec ou sans drain trans-tympanique. | 4 | O |
b) Perforation tympanique, quel que soit l'aspect, unilatérale ou bilatérale. | 3 à 5 | O |
c) Poche de rétraction tympanique. | 2 à 5 | O |
d) Autres formes évolutives d'otite moyenne chronique (otite adhésive). | 4 à 5 | O |
Article 340. Séquelles d'intervention sur l'oreille moyenne. |
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a) Greffe tympanique simple ou perforation cicatrisée. | Suivant l'état de l'audition, à l'exclusion de O = 1. | O |
b) Greffe tympanique simple ou perforation cicatrisée, avec ossiculoplastie : | ||
— prothèse ossiculaire. | 4 à 5 | O |
— matériel autologue. | Suivant l'état de l'audition, à l'exclusion de O = 1. | O |
c) Séquelle de chirurgie d'état pré-cholestéatomateux ou de cholestéatome : | ||
— techniques ouvertes. | 4 à 6 | O |
— techniques fermées, après vérification de l'absence de récidive : | ||
— avec prothèse ossiculaire. | 4 à 5 | O |
— avec matériel autologue. | Suivant l'état de l'audition, à l'exclusion de O = 1. | O |
d) Mastoïdectomie : | ||
— cicatrisée. | Suivant l'état de l'audition. | O |
— non cicatrisée | 5 | O |
Article 341. Ostospongiose. |
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Opérée ou non. | 4 à 6 suivant l'état de l'audition. | O |
Article 342. Troubles de l'équilibre. |
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a) Lésions vestibulaires périphériques : |
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— post-traumatiques non compensées | 4 à 5 | O |
— post-traumatiques compensées | 3 à 5 | O |
b) Maladie de Ménière. | 4 à 5 | O |
c) Neuronite vestibulaire : |
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— non compensées | 4 à 5 | O |
— compensées | 3 à 5 | O |
d) Neurinome de l'acoustique (schwannome vestibulaire) : | ||
— non opéré | 4 à 5 | G |
— opéré | Selon séquelles fonctionnelles, à l'exclusion de G = 1. | G |
e) Lésions centrales : voir rubrique « Neurologie ». | ||
SECTION B. Fosses nasales, sinus, cavum, oro et hypo-pharynx. Article 343. Déformations, malformations, sténoses (acquises ou congénitales) du nez, des fosses nasales, des choanes. |
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a) Sans gêne manifeste de la respiration ou de la phonation. | 1 à 2 | G |
b) Avec gêne modérée de la respiration ou de la phonation | 2 à 3 | G |
c) Avec gêne importante et permanente de la respiration, de la phonation ou de la déglutition | 4 à 5 | G |
Article 344. Hyperréactivité nasale et polypose naso-sinusienne. |
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a) Hyperréactivité nasale, quelle qu'en soit l'origine, allergique ou vaso-motrice : selon retentissement | 2 à 3 | G |
b) Polypose naso-sinusienne : | ||
— polypose naso-sinusienne simple : selon gêne fonctionnelle. | 2 à 5 | G |
— polypose associée à un asthme : selon retentissement bronchique. Voir rubrique Pneumologie. | À l'exclusion de G = 1. | G |
— syndrome de Fernand-Widal. | 5 | G |
Article 345. Sinusite. |
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a) Sinusite chronique sans contexte clinique. | 2 | G |
b) Sinusite chronique ou récidivante, avec contexte clinique | 3 à 5 | G |
Article 346. Syndrome d'apnées obstructives du sommeil. |
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En fonction de l'index d'apnées-hypopnées (IAH). | 3 à 5 | G |
Article 347. Fibrome naso-pharyngien opéré. |
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a) Séquelles mineures, absence de récidive, recul supérieur à cinq ans. | 2 à 5 | G |
b) Séquelles importantes, récidive ou recul inférieur à cinq ans. | 4 à 5 | G |
SECTION C. Larynx. Article 348. Laryngite. |
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a) Laryngite chronique non tuberculeuse sans trouble important de la phonation | 2 à 3 | G |
b) Laryngite chronique non tuberculeuse rendant la parole indistincte | 5 | G |
c) Laryngites spécifiques : tuberculeuse, mycosique, syphilitique, etc. (voir art. 39, 53, 265, 296). |
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d) Papillomatose laryngée | 5 | G |
Article 349. Tumeur bénigne du larynx. |
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Selon nature tumorale et gêne fonctionnelle | 2 à 5 | G |
Article 350. Déformation grave du larynx. |
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Déformation importante du larynx ou de la trachée, fistule laryngée ou trachéale, port définitif d'une canule, sténose trachéale même opérée | 6 | G |
Article 351. Paralysie laryngée. |
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a) Paralysie laryngée, des constricteurs et dilatateurs | 5 à 6 | G |
b) Paralysie laryngée unilatérale ou bilatérale | 4 à 5 | G |
Article 352. Dysphonie fonctionnelle. | ||
Selon retentissement fonctionnel. | 2 à 4 | G |
SECTION D. Cou. Article 353. Kystes et fistules congénitaux médians et latéraux du cou. |
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Non opérés | 4 | G |
Selon séquelles ou récidives | 2 à 5 | G |
Article 354. Diverticule pharyngo-œsophagien. |
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Sans retentissement sur la respiration, troubles de la déglutition, séquelles ou récidives. | 2 à 5 | G |
Article 355. Laryngocèle. |
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a) Non opérés | 4 | G |
b) Opéré : selon selon séquelles phonatoires et digestives | 2 à 5 | G |
Article 356. Glandes salivaires. | ||
a) Tumeurs malignes (voir art. 57). | ||
b) Tumeurs bénignes : | ||
— non opérées | 3 à 5 | G |
— opérées : selon séquelles | 1 à 5 | G |
Article 357. Corps thyroïde. | ||
Voir rubrique « Endocrinologie ». | ||
SECTION E. Nerfs crâniens. Article 358. Paralysie faciale. |
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a) D'origine traumatique : |
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— partielle et incomplète | 2 à 4 | G |
— complète et totale | 5 | G |
b) Idiopathique : |
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— paralysie définitive en fonction du déficit moteur notamment du degré de fermeture palpébrale | 2 à 5 | G |
— spasme hémi-facial | 4 à 6 | G |
Article 359. Neurinome de l'acoustique. |
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Voir rubriques : « Troubles de l'équilibre, acuité auditive et paralysie faciale ». | O ou G | |
Article 360. Algies faciales. |
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Quelle qu'en soit l'origine | 2 à 5 | G |
Article 361. |
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Paralysie du nerf accessoire. | 2 à 5 | G |
Article 362 à 363. Disponibles. |
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Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le médecin général, sous-direction scientifique et technique,
Jean TOUZE.