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ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 595/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant l'instruction n° 475/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 9 septembre 2002 (BOC, p. 6967) relative au régime d'habillement du personnel féminin non officier engagé ou de carrière.

Du 18 novembre 2002
NOR D E F B 0 2 5 2 6 0 0 J

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 8217.

L' instruction 475 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 09 septembre 2002 est modifiée comme suit :

1. Point 2.2.

Remplacer le premier alinéa par le nouvel alinéa suivant :

« Après la délivrance initiale, la valeur des effets entrant dans la composition de la collection de base du trousseau est imputée en débit au compte individuel d'habillement du personnel. Le solde de ce compte (créditeur ou débiteur) est calculé en fin d'année par différence entre le total de la valeur des délivrances et le montant annuel de la prime d'habillement acquise. »

2. Annexe I.

Remplacer le titre de l'annexe par le titre suivant :

« COMPOSITION ET DÉLIVRANCE DU TROUSSEAU DU PERSONNEL FÉMININ MILITAIRE DU RANG ENGAGÉ INITIAL DE MOYENNE DURÉE ET ENGAGÉ INITIAL DE LONGUE DURÉE. »

3. Annexe III.

Remplacer la ligne suivante :

8435 14 476 8118

Chaussure basse noire.

PR

1

 

1 (a).

 

Par la ligne ci-dessous :

8435 14 476 8118

Chaussure basse blanche.

PR

1

 

1 (a).

 

4.

Remplacer l'annexe IV par la nouvelle annexe IV ci-jointe.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction « logistique »,

Hubert SCIORELLA.

Annexe

Annexe IV. Effets spécifiques délivrés au personnel féminin non officier engagé initial de moyenne durée, longue durée ou de carrière.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unités.

Composition.

Quantité.

Observations.

Personnel de spécialité fusilier marin ou commando.

Effets délivrés à titre gratuit au personnel en formation de spécialité fusilier marin lors de la formation initiale. Leur renouvellement est assuré à titre onéreux.

5340 14 515 4718

Sangle bariolée TE avec ferret.

NB

1

 

8315 14 446 0493

Boucle noire.

NB

1

 

8405 14 285 4388

Béret vert.

NB

1

(a)

8405 14 322 0196

Chemise de combat.

NB

2

 

8405 14 352 6273

Béret bleu.

NB

1

 

8405 14 429 5764

Insigne métallique pour béret fusilier marin.

NB

1

 

8405 14 411 7420

Jersey vert pattes d'épaules OTAN.

NB

1

 

8405 14 483 2405

Chemisette bariolée TE.

NB

2

 

8405 14 483 4017

Culotte courte OM bariolée TE.

NB

1

 

8415 14 481 4455

Chaussure de brousse.

PR

1

 

8420 14 287 8308

Sous vêtement JL.

NB

2

 

8420 14 293 2500

Sous-vêtement ML.

NB

2

 

8430 14 289 3137

Brodequin noir.

PR

2

 

8440 14 301 9123

Mi-bas en laine et polyamide kaki vert.

PR

4

 

Personnel de spécialité cuisinier.

Effet délivré à titre gratuit au personnel en formation et au personnel de cette spécialité occupant un emploi correspondant dans sa formation d'affectation dont le remplacement après usure est obtenu à titre gratuit par échange dans la formation d'affectation.

8415 14 433 1973

Pantalon de cuisinier.

NB

2

 

Personnel de spécialité manœuvrier, mécanicien naval, mécanicien d'armes, électromécanicien de sécurité, mécanicien d'aéronautique, spécialiste atelier naval, électrotechnicien, électronicien d'armes, électronicien d'aéronautique, électromécanicien d'aéronautique.

Effets délivrés à titre gratuit au personnel des spécialités concernées et dont le renouvellement est à titre onéreux.

8405 14 322 0196

Chemise de combat.

NB

1

(b)

8405 14 344 5419

Combinaison de travail.

NB

1

 

(a) Effet délivré avec le badge commando lors de la réussite à la formation commando.

(b) Effet délivré uniquement au personnel de spécialité électromécanicien de sécurité en remplacement d'une chemise de service courant.