INSTRUCTION N° 311402/DEF/SGA/DRH-MD modifiant l'instruction n° 154/DEF/SGA modifiée du 20 février 1995 relative à la nomenclature des professions ouvrières.
Du 22 juillet 2008NOR D E F P 0 8 5 1 8 1 2 J
L\'instruction n° 154/DEF/SGA du 20 février 1995 est modifiée comme suit :
1. Annexe I : « Nomenclature des professions ouvrières classées par branche »
1.1. Premier alinéa.
Au lieu de :
« (modifiée 2ème , 3ème, 4ème , 5ème 6ème, 7ème, 8ème et 9ème mod.) » ;
Lire :
« (modifiée 2ème , 3ème, 4ème , 5ème 6ème, 7ème, 8ème, 9ème et 10ème mod.) ».
1.2. In fine du tableau « Branche 10 Logistique », ajouter l\'encart suivant :
Correspondant opérationnel local..................... | 6 | 10 | 11 | 00 | 05 06 07 | 10ème mod. HG au choix. |
2. Annexe II : CATALOGUE DES PROFESSIONS OUVRIÈRES
2.1. Sous ce titre.
Au lieu de :
« (modifiée 2ème , 3ème, 4ème , 5ème 6ème, 7ème, 8ème et 9ème mod.) » ;
Lire :
« (modifiée 2ème , 3ème, 4ème , 5ème 6ème, 7ème, 8ème, 9ème et 10ème mod.) ».
2.2. Branche Logistique.
2.2.1. Remplacer la page de garde de la Branche Logistique par la nouvelle page de garde située en annexe I.
2.2.2. In fine des fiches professionnelles de la Branche Logistique, ajouter la fiche professionnelle située en annexe II.
3. L\'entrée en vigueur du présent modificatif qui sera inséré au Bulletin officiel des armées est fixée au 1er août 2008.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le contrôleur général des armées,
directeur des ressources humaines du ministère de la défense,
Jacques ROUDIERE.