L' instruction 1009 /DEF/DPMAA/BEG du 26 janvier 1998 est modifiée comme suit :

1. Dans l'entre-deux barres.

Rubrique « Pièces jointes ».

Au lieu de :

« Une annexe »,

Lire :

« Deux annexes. »

2. Dans le sommaire.

Annexe.

Au lieu de :

« 

ANNEXE.

États des besoins prévisionnels en militaires musiciens de l'air »,

Lire :

« ANNEXES.

I. État des besoins prévisionnels en militaires musiciens de l'air.

II. Mémoire de proposition d'attribution du brevet technique de musicien, niveau 1. »

3. Chapitre II.

Article 6.

3.1. Quatrième alinéa.

 

Au lieu de :

« La copie de la décision est transmise à la DPMAA »,

Lire :

« La copie de la décision est transmise à la DPMAA/BDER et à la DPMAA/BEG. Au vu de cette décision, la DPMAA/BEG délivre le certificat technique de musicien, niveau 1 (CTM 1) à compter du 1er du mois suivant. Les militaires musiciens de l'air qui détiennent le grade de caporal-chef sont proposés pour l'attribution du brevet technique de musicien, niveau 1 (BTM 1) par le commandant de la musique régionale. Le mémoire de proposition joint en annexe II est adressé à la DPMAA/BEG pour homologation. Ce brevet conditionne l'accès à l'échelle de solde n^o 3. »

3.2. Ajouter le cinquième alinéa suivant :

« Les militaires musiciens de l'air qui ont accompli quinze ans de service révolus se voient attribuer, par équivalence, le brevet technique de musicien, niveau 2 (BTM 2) par la DPMAA. Ce brevet conditionne l'accès à l'échelle de solde n^o 4. »

4. Annexes.

4.1. Au lieu de :

« ANNEXE »,

Lire :

« ANNEXE I. »

4.2. Après l'annexe I, insérer l'annexe II ci-jointe.