INSTRUCTION N° 270/DEF/DCSSA/AST/AS modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 2 septembre 1988 (BOC, p. 5481) relative à la détermination de l'aptitude médicale au service.
Du 27 janvier 2003NOR D E F E 0 3 5 0 0 9 3 J
L' instruction 2100 /DEF/DCSSA/AST/AS du 02 septembre 1988 est modifiée comme suit :
Livre II.
Répertoire analytique.
Titre II. Maladies infectieuses et parasitaires.
Art. 40. Infection par le virus de l'immunodéficience humaine VIH (critères CDC-OMS).
Remplacer le texte de l'article 40 par le suivant :
Analyse. | Coefficient. | Sigle. |
---|---|---|
Article 40. Infection par le virus de l'immunodéficience humaine VIH. | ||
Infection à VIH asymptomatique, sans traitement, avec une immunité cellulaire satisfaisante, selon avis spécialisé. | 3 | G |
Infection à VIH asymptomatique, sans traitement, avec une immunité cellulaire perturbée (inférieur à 500 CD4/mm3). | 4 | G |
Infection à VIH asymptomatique, traitée. | 4 | G |
Infection à VIH symptomatique. | 5 | G |
Titre IX. Néphro-Urologie.
Articles 203 à 207 inclus.
Remplacer le texte des articles 203 à 207 inclus par le suivant, et supprimer la note (7) du bas de page :
Analyse. | Coefficient. | Sigle. |
---|---|---|
Article 203. Anomalies urinaires isolées. | ||
Les anomalies urinaires, dont le dépistage par bandelettes réactives fait partie de l'examen clinique, doivent être recherchées à distance d'un effort physique. Leur interprétation exige qu'elles soient quantifiées en l'absence de toute infection urinaire : l'hématurie microscopique est confirmée par un taux supérieur à 10 000 hématies/ml (étude du sédiment urinaire) ou un débit supérieur à 10 000 hématies/minute (compte d'Addis-Hamburger) ; la protéinurie pathologique est caractérisée par un débit supérieur à 200 mg/24 heures. L'absence d'antécédents personnels ou familiaux, d'hypertension artérielle, d'insuffisance rénale, d'uropathie et de signes extra-rénaux définit le caractère isolé de l'hématurie ou de la protéinurie. La protéinurie isolée du sujet jeune doit faire l'objet d'une épreuve d'orthostatisme. | ||
Protéinurie isolée, de caractère transitoire ou orthostatique. | 2 | G |
Protéinurie permanente isolée, en l'absence d'hypertension artérielle, d'insuffisance rénale, de signes extra-rénaux et d'anomalies échographiques de l'appareil urinaire. | 3 à 6 | G |
Hématurie microscopique isolée en l'absence d'hypertension artérielle, de protéinurie, d'insuffisance rénale, de signes extra-rénaux et d'anomalies urinaires sur l'échographie et la radiographie de l'abdomen sans préparation. | 2 | G |
Article 204. Néphropathies aiguës. | ||
Néphropathies aiguës quel qu'en soit le type, glomérulaire, tubulo-interstitiel ou vasculaire : | ||
— en évolution ; | 5 T | G |
— guéries sans séquelles ; | 2 | G |
— guéries avec séquelles (cf article 205). | 3 à 6 | G |
Article 205. Néphropathies chroniques. | ||
Néphropathies chroniques quel qu'en soit le type, glomérulaire, tubulo-interstitiel ou vasculaire : | ||
— selon l'évolutivité et le degré d'atteinte fonctionnelle ou anatomique ; | 3 à 6 | G |
— en rémission complète depuis plus de trois ans après l'arrêt de tout traitement éthiopathogénique. | 2 | G |
Articles 206 et 207 disponibles . |
Titre XVI. Neurologie.
Chapitre premier. Les symptômes neurologiques.
Section E. Phénomènes convulsifs. Epilepsie.
Remplacer le texte de la section E par le suivant :
Analyse. | Coefficient. | Sigle. |
---|---|---|
SECTION E. Phénomènes convulsifs. Epilepsie. | ||
Article 396. Epilepsie généralisée ou partielle. | ||
Antécédents de convulsions fébriles du nourrisson sans manifestation neurologique ultérieure. | 2 | G |
Antécédents d'épilepsie bénigne de l'enfance (épilepsie absence, épilepsie à paroxysmes rolandiques, …) sans aucune manifestation neurologique ultérieur. | 2 | G |
Antécédents de crises comitiales sans récidive ni traitement depuis plus de trois ans, avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux. | 2 | G |
Crise comitiale généralisée isolée avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux. | 3 T | G |
Crise comitiale généralisée isolée avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux sans récidive depuis plus d'un an. | 2 | G |
Epilepsie idiopathique ou cryptogénique bien contrôlée par un traitement bien supporté. | 3 | G |
Epilepsie symptomatique d'une affection cérébrale évolutive ou potentiellement évolutive. | 4 | G |
Epilepsie pharmaco-résistante, partielle ou généralisée, selon la nature des crises, leur intensité et/ou leur fréquence. | 4 ou 5 | G |
Nota. — L'épilepsie classée G = 3, 3T, ou 4 est incompatible avec la conduite des véhicules du groupe 2 lourd (PL, SPL, TC). |
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le médecin général, sous-direction action scientifique et technique,
Jean-Etienne TOUZE.