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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction action scientifique et technique ; bureau aptitude et sélection

INSTRUCTION N° 270/DEF/DCSSA/AST/AS modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 2 septembre 1988 (BOC, p. 5481) relative à la détermination de l'aptitude médicale au service.

Du 27 janvier 2003
NOR D E F E 0 3 5 0 0 9 3 J

Référence de publication : BOC, 2003, p. 1359.

L' instruction 2100 /DEF/DCSSA/AST/AS du 02 septembre 1988 est modifiée comme suit :

Livre II.

Répertoire analytique.

Titre II. Maladies infectieuses et parasitaires.

Art. 40. Infection par le virus de l'immunodéficience humaine VIH (critères CDC-OMS).

Remplacer le texte de l'article 40 par le suivant :

Analyse.

Coefficient.

Sigle.

Article 40.

Infection par le virus de l'immunodéficience humaine VIH.

  

Infection à VIH asymptomatique, sans traitement, avec une immunité cellulaire satisfaisante, selon avis spécialisé.

3

G

Infection à VIH asymptomatique, sans traitement, avec une immunité cellulaire perturbée (inférieur à 500 CD4/mm3).

4

G

Infection à VIH asymptomatique, traitée.

4

G

Infection à VIH symptomatique.

5

G

 

Titre IX. Néphro-Urologie.

Articles 203 à 207 inclus.

Remplacer le texte des articles 203 à 207 inclus par le suivant, et supprimer la note (7) du bas de page :

Analyse.

Coefficient.

Sigle.

Article 203.

Anomalies urinaires isolées.

  

Les anomalies urinaires, dont le dépistage par bandelettes réactives fait partie de l'examen clinique, doivent être recherchées à distance d'un effort physique. Leur interprétation exige qu'elles soient quantifiées en l'absence de toute infection urinaire : l'hématurie microscopique est confirmée par un taux supérieur à 10 000 hématies/ml (étude du sédiment urinaire) ou un débit supérieur à 10 000 hématies/minute (compte d'Addis-Hamburger) ; la protéinurie pathologique est caractérisée par un débit supérieur à 200 mg/24 heures.

L'absence d'antécédents personnels ou familiaux, d'hypertension artérielle, d'insuffisance rénale, d'uropathie et de signes extra-rénaux définit le caractère isolé de l'hématurie ou de la protéinurie.

La protéinurie isolée du sujet jeune doit faire l'objet d'une épreuve d'orthostatisme.

  

Protéinurie isolée, de caractère transitoire ou orthostatique.

2

G

Protéinurie permanente isolée, en l'absence d'hypertension artérielle, d'insuffisance rénale, de signes extra-rénaux et d'anomalies échographiques de l'appareil urinaire.

3 à 6

G

Hématurie microscopique isolée en l'absence d'hypertension artérielle, de protéinurie, d'insuffisance rénale, de signes extra-rénaux et d'anomalies urinaires sur l'échographie et la radiographie de l'abdomen sans préparation.

2

G

Article 204.

Néphropathies aiguës.

  

Néphropathies aiguës quel qu'en soit le type, glomérulaire, tubulo-interstitiel ou vasculaire :

  

— en évolution ;

5 T

G

— guéries sans séquelles ;

2

G

— guéries avec séquelles (cf article 205).

3 à 6

G

Article 205.

Néphropathies chroniques.

  

Néphropathies chroniques quel qu'en soit le type, glomérulaire, tubulo-interstitiel ou vasculaire :

  

— selon l'évolutivité et le degré d'atteinte fonctionnelle ou anatomique ;

3 à 6

G

— en rémission complète depuis plus de trois ans après l'arrêt de tout traitement éthiopathogénique.

2

G

Articles 206 et 207 disponibles .

  
 

Titre XVI. Neurologie.

Chapitre premier. Les symptômes neurologiques.

Section E. Phénomènes convulsifs. Epilepsie.

Remplacer le texte de la section E par le suivant :

Analyse.

Coefficient.

Sigle.

SECTION E.

Phénomènes convulsifs. Epilepsie.

  

Article 396.

Epilepsie généralisée ou partielle.

  

Antécédents de convulsions fébriles du nourrisson sans manifestation neurologique ultérieure.

2

G

Antécédents d'épilepsie bénigne de l'enfance (épilepsie absence, épilepsie à paroxysmes rolandiques, …) sans aucune manifestation neurologique ultérieur.

2

G

Antécédents de crises comitiales sans récidive ni traitement depuis plus de trois ans, avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux.

2

G

Crise comitiale généralisée isolée avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux.

3 T

G

Crise comitiale généralisée isolée avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux sans récidive depuis plus d'un an.

2

G

Epilepsie idiopathique ou cryptogénique bien contrôlée par un traitement bien supporté.

3

G

Epilepsie symptomatique d'une affection cérébrale évolutive ou potentiellement évolutive.

4

G

Epilepsie pharmaco-résistante, partielle ou généralisée, selon la nature des crises, leur intensité et/ou leur fréquence.

4 ou 5

G

Nota. — L'épilepsie classée G = 3, 3T, ou 4 est incompatible avec la conduite des véhicules du groupe 2 lourd (PL, SPL, TC).

  
 

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général, sous-direction action scientifique et technique,

Jean-Etienne TOUZE.