Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction logistique ; bureau réglementation

TABLEAU N° 20005/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2008.

Abrogé le 17 novembre 2008 par : TABLEAU N° 20084/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2009. Du 28 janvier 2008
NOR D E F T 0 8 5 0 5 9 8 B

Précédent modificatif : Tableau N° 20030/DEF/DCCAT/LOG/REG du 18 avril 2008 modifiant le tableau n° 20005/DEF/DCCAT/LOG/REG du 28 janvier 2008 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2008.

Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air.

Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 20085/DEF/DCCAT/LOG/REG du 06 décembre 2006 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues en 2007.

Référence de publication : BOC N°16 du 25 avril 2008, texte 20.

Les tarifs figurant ci-après sont applicables à compter du 1^er janvier 2008.

1. Tenue de gala des sous-officiers (tenue bleu armée) en mesure industrielle.

Les tarifs d'imputation comprennent le prix du tissu et du jeu de boutons estampés, pose incluse, ainsi que l'intervention du maître ouvrier tailleur pour les finitions.

Dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles) la réalisation de la tenue bleu armée peut être effectuée en confection sur mesure par les maîtres ouvriers tailleurs.

TENUES ET EFFETS.	SOUS-OFFICIERS (CARNET D'HABILLEMENT) (EN EUROS)
Tenue du personnel masculin.
Tenue complète (vareuse et pantalon).	317,28
Vareuse.	232,82
Pantalon.	84,46
Tenue du personnel féminin.
Tenue complète (veste et jupe).	355,86
Veste.	237,24
Jupe.	118,62

2. Tenue de cérémonie et de service courant (terre de France ou bleu chasseur) en mesure industrielle.

Les tarifs de cession, ou d'imputation, comprennent le prix du tissu et du jeu de boutons estampés, pose incluse ainsi que l'intervention du maître ouvrier tailleur pour les finitions.

Les fourreaux d'épaules, les insignes de collet métalliques et la plaquette patronymique ne sont pas inclus dans ces tarifs.

Dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles) la réalisation de la tenue terre de France (TDF) ou bleu chasseur peut être effectuée en confection sur mesure par les maîtres ouvriers tailleurs.

TENUES ET EFFETS.	PERSONNEL OFFICIER ET PERSONNEL NON OFFICIER DE CARRIÈRE OU SOUS CONTRAT. (EN EUROS)
Tenue du personnel masculin.
Tenue complète (vareuse et pantalon).	173,99
Vareuse.	124,80
Pantalon.	49,19
Une vareuse et deux pantalons.	223,18
Manteau.	109,01
Tenue du personnel féminin.
Une veste et une jupe bermuda.	212,87
Veste.	132,69
Jupe bermuda.	80,18
Jupe simplifiée.	70,72
Jupe allégée.	70,42
Pantalon.	53,17
Manteau.	111,97
Blouson armée de terre.	319,86

3. Texte abrogé.

Le tableau n° 20085/DEF/DCCAT/LOG/REG du 6 décembre 2006 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues en 2007 est abrogé.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division,
directeur central du commissariat de l'armée de terre,

Gérard DELTOUR.