L' instruction 18000 /DEF/DCSSA/RH/SEC/AD du 20 octobre 1992 est modifiée comme suit :

1.

Article premier, point 131.

Remplacer le texte du point par le suivant :

« Les officiers du service de santé des armées portent en toutes circonstances les tenues de l'uniforme spécifique à ce service ; toutefois ceux affectés dans une formation de la chaîne organique aux forces des trois armées et de la gendarmerie nationale revêtent, au cours des activités propres à cette armée, la tenue spécifique définie par cette dernière.

Les officiers servant à la délégation générale pour l'armement, à la direction des centres d'expérimentations nucléaires et à la direction centrale du service national portent la tenue du service de santé. »

2.

Article 3, point 32.

Supprimer le point 32.

3.

Article 5, point 51.

Supprimer le quatrième alinéa.

4.

Annexe II.

Remplacer l'annexe II par l'annexe II ci-jointe.

5.

Annexe III, titre II, point 2142, a).

Remplacer le premier alinéa par le suivant :

« Sur les pattes de collets de la veste des médecins, pharmaciens, vétérinaires, chirurgiens-dentistes et officiers généraux du corps technique et administratif : insignes de grade statutaire constitué, par un motif brodé sur velours ou drap de distinction, représentant deux serpents noués sur rameaux de chêne et de laurier (ou représentant deux branches de feuilles de sauge croisées pour les vétérinaires), soulignés d'un trait doré pour les chefs de services hors classe et les généraux de division. »

6.

Annexe III, titre III, point 31.

Remplacer le quatrième alinéa par le suivant :

« Le fourreau d'épaule est celui de l'armée de terre, avec insigne du service pour l'ensemble du personnel officier (officiers subalternes, supérieurs, officiers du 4^e grade et officiers généraux). »

7.

Annexe IV, titre III, point 31.

Remplacer le septième alinéa par le suivant :

« Le fourreau d'épaule est celui de l'armée de terre, avec insigne du service pour l'ensemble du personnel officier (officiers subalternes, supérieurs, officiers du 4e grade et officiers généraux). »

8.

Annexe V.

8.1.

Point 3.

Remplacer le deuxième alinéa par le suivant :

« Ils sont réalisés en drap noir avec l'insigne du service :

• a).  Sur le tissu des fourreaux de chefs des services est brodé l'insigne de grade statutaire, représentant le même motif que celui des pattes de collet visé au point 1 ci-dessus.

• b).  Sur le tissu des passants d'officiers généraux, sont fixés, sans l'insigne ci-dessus, des étoiles métalliques de couleur or, de 13 millimètres de diamètre. »

8.2.

Appendice 2, b).

Au lieu de :

« Médecin ou pharmacien chimiste officier général »,

Lire :

« Médecin, pharmacien chimiste ou officier du corps technique et administratif officier général. »