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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DELA MARINE : bureau équipages de la flotte et marins des ports

INSTRUCTION N° 2294/DEF/DPMM/2/RA modifiant l'instruction n° 21/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 (BOC, p. 2628) relative à l'attribution du brevet supérieur technique.

Du 22 juillet 2003
 NOR D E F B 0 3 5 1 8 0 0 J

Référence de publication : BOC, p. 5682.

L' instruction 21 /DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 est modifiée comme suit :

  • 1. Dans l'entre-deux barres.

    Remplacer les références par les suivantes :

    « a) Décret 48-1382 du 01 septembre 1948 (BOR/M, p. 412, BO/M, p. 1333) modifié.

    c)  Arrêté 261 du 11 décembre 2001 (BOC, 2002, p. 345) modifié.

    d)  Arrêté 57 du 18 mars 2003 BOC, p. 3815).

    e)  Circulaire 1 /DEF/DPMM/2/A du 24 juillet 1996 (BOC, p. 3243) modifiée. »

    Rubrique « Pièces jointes ».

    Au lieu de :

    « Deux annexes »,

    Lire :

    « Une annexe ».

  • 2. Remplacer la première énumération du point 1 par la suivante :

    « — titulaires de l'une des qualifications prévues par la circulaire, citée en référence, relative à l'attribution des certificats et mentions (tomes 1 et 2). »

  • 3. Ajouter au point 1 les énumérations suivantes :

    « — à compter du premier jour du mois suivant le début du cours du brevet supérieur adapté aux élèves qui ont effectué le cycle complet de formation de leur filière et qui sont titulaires du brevet supérieur ;

    — qui, par leurs compétences, ont rendu des services de qualité exceptionnelle alors qu'ils ne servent pas dans des emplois de leur spécialité d'origine, sur rapport détaillé de leur commandant de formation et après avis de la commission supérieure du personnel non officier de la marine (CSPNOM) ».

  • 4. Remplacer le texte du point 2.1 par le suivant :

    « Être officier marinier du corps des équipages de la flotte ou du corps des marins des ports (2) dans les spécialités de marin pompier de Marseille (MAPOM) ou d'auxiliaire des ports et bases (AUSPB).

    Être titulaire du brevet d'aptitude technique (BAT).

    Totaliser quinze ans de services (3). »

  • 5. Remplacer le premier alinéa du point 2.2 par le suivant :

    « Les candidats sont recueillies sur les bulletins de notations et de candidatures (BNC) à l'occasion de la notation annuelle ou par FP 116 entre le 1er juin N — 1 et le 1er février de l'année d'attribution assorties de l'un des avis suivants : »

  • 6. Remplacer la formule du point 2.3 par la suivante :

    « P = 50 (Sv + N/5) + 3 NFP + APC + CER. »

  • 7. Remplacer la deuxième énumération du point 2.3 par la suivante :

    « Sv : somme des variations (4) du niveau de notation obtenues lors des quatre dernières notations. »

  • 8. Remplacer la quatrième énumération du point 2.3 par la suivante :

    « NFP : note obtenue au niveau de formation professionnelle. »

  • 9. Modifier le renvoi (2) pour lire (3).

  • 10. Insérer le renvoi (2) ci-après :

    « (2) L'attribution du BST à certaines spécialités des marins des ports dont le recrutement n'est plus ouvert et dont le rattachement à une spécialité des équipages de la flotte est possible pourra être prononcée en fonction des besoins de la marine. »

  • 11. Modifier le renvoi (3) pour lire (4).

  • 12. Supprimer l'annexe I.

  • 13. Remplacer l'annexe II par la nouvelle annexe ci-jointe.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

Philippe SAUTTER

Annexe

ANNEXE I. Liste des certificats pris en compte pour l'attribution au choix du brevet supérieur technique.

Spécialité.Certificats.GroupeLibellé long.

ATNAV.

C MECANAUTO 1.

NC

Mécanicien automobile.

C BOIS 1.

NC

Bois (embarcations).

C STRATIF 1.

NC

Stratifieur.

C STRUCTSOU 1.

NC

Structures souples.

C ELECTRO 1.

NC

Électrotechnicien.

C INSTRUMENT 1.

NC

Instrumentiste.

C BOBINEUR 1.

NC

Bobineur.

C MECAMOT 1.

NC

Mécanicien moteur.

C MECASYS 1.

NC

Mécanicien système.

C AUXICOQUE 1.

NC

Auxiliaires de coque.

C METALLIER 1.

NC

Métallier.

C TUYAU 1.

NC

Tuyauteur.

C SOUDSUP 1.

NC

Soudeur.

C USINEUR 1.

NC

Usineur.

CONTA.

C RADCONTA.

3

Contrôleur radar d'aéronautique.

DARAE.

C ATEC 5000.

3

Mise en œuvre et maintenance des bancs de tests automatiques ATEC 5000.

C ATEC 6.

3

Mise en œuvre et maintenance des bancs de tests automatiques séries 6.

C DOCUMAERO.

3

Préparateur documentaliste d'aéronautique navale.

C INFOATL 2.

4

Traitement de l'information Atlantique 2.

C MAINMAGIC.

2

Maintenance missiles « Magic 2 ».

C MOMSPATL 2.

3

Mise en œuvre et maintenance du simulateur de pilotage Atlantique 2.

C MOMSTATL 2.

3

Mise en œuvre de maintenance du simulateur de tactique Atlantique 2.

C NUCSEM.

4

Mise en œuvre nucléaire de super-étendard modernisé.

C OMATATL 2.

4

Technicien des bancs de tests automatiques pour matériels Atlantique 2.

C OMATSEM.

4

Opérateur des bancs de tests automatiques ATEC séries 6 pour super-étendard modernisé.

C OPERAVOL.

3

Opérateur en vol assurant la sécurité et le treuillage à bord des hélicoptères.

C RADETATL 2.

3

Sous-système radio et détection Atlantique 2.

C RADETECE 2 C.

3

Maintenance du sous-système radio et détection du Hawkeye.

C RAVITAERO

4

Logisticien d'aéronautique navale (élémentaire).

C RDRAFAL.

3

Systèmes radio et détection Rafale.

C SAMAGIC 2.

4

Système d'armes missiles Magic 2.

C SARMAM.

3

Système d'armes AM 39 super-étendard.

C SARMSEM.

4

Maintenance du système de navigation et d'attaque super-étendard modernisé.

C SPEMETROELEC.

3

Spécialiste en métrologie électronique.

C SYMLYNX.

4

Système de maintenance Lynx.

C SYSINTEGRE 2 C.

3

Maintenance du système calculateur et des sous-systèmes associés (visualisation et contrôle d'état du système) du Hawkeye.

C EQUIPASMP. 1.

4

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

C CONPROASMP. 1.

3

Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

DETEC.

C ANELINT.

2

Analyste en guerre électronique (ELINT).

ELAER.

C ARMATL 2.

4

Sous-système armement photo et infrarouge Atlantique 2.

C ARRAFAL.

3

Systèmes armement Rafale.

C ATEC 5000.

3

Mise en œuvre et maintenance des bancs de test automatique ATEC 5000.

C ATEC 6.

3

Mise en œuvre et maintenance des bancs de test automatique séries 6.

C DOCUMAERO.

3

Préparateur documentaliste d'aéronautique navale.

C EQSAUVAE.

4

Spécialiste de maintenance des équipements de sauvetage de l'aéronautique navale.

C EQUIPASMP. 1.

4

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

C MAINMAGIC.

2

Maintenance missiles « Magic 2 ».

C MOMSPATL 2.

3

Mise en œuvre et maintenance du simulateur de pilotage Atlantique 2.

C MOMSPATL 2.

3

Mise en œuvre de maintenance du simulateur de tactique Atlantique 2.

C NAVPILE 2 C.

3

Maintenance des sous-systèmes de navigation et pilotage Hawkeye.

C NUCSEM.

4

Mise en œuvre nucléaire de super-étendard modernisé.

C NVPILATL 2.

4

Sous-système de navigation et pilotage génération porteur Atlantique 2.

C OMATATL 2.

4

Technicien des bancs de tests automatiques pour matériels Atlantique 2.

C OMATSEM.

4

Opérateur des bancs de tests automatiques ATEC séries 6 pour super-étendard modernisé.

C OPERAVOL.

3

Opérateur en vol assurant la sécurité et le treuillage à bord des hélicoptères.

C PVRAFAL.

3

Système porteur et vol Rafale.

C RAVITAERO.

4

Logisticien d'aéronautique navale (élémentaire).

C SAGL.

3

Système d'armes guidées laser sur super-étendard modernisé.

C SAMAGIC 2.

4

Système d'armes missiles Magic 2.

C SARMAM.

3

Système d'armes AM 39 super-étendard.

C SARMSEM.

4

Maintenance du système de navigation et d'attaque super-étendard modernisé.

C SPEMETROELEC.

3

Spécialiste en métrologie électronique.

C SPEMETROMECA.

4

Spécialiste en métrologie mécanique.

C SOUDELE.

3

Soudure élémentaire.

C SYMLYNX.

4

Système de maintenance Lynx.

C CONPROASMP. 1.

2

Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

ELBOR.

C ANELINT.

2

Analyste en guerre électronique (ELINT).
C ANACINT.

2

Analyste acoustique.

ELECT.

C BOBINEUR.

4

Bobineur.
C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

EMSEC.

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

FUSIL.

C CHUTOPER.

2

Chuteur opérationnel.
C EQSAUVAE.

4

Spécialiste de maintenance des équipements de sauvetage de l'aéronautique navale.
C EQUIPCOM.

2

Chef d'équipe commando.
C GRAPHIE.

3

Opérateur graphie.
C INSTRUCAC.

4

Instructeur de corps-à-corps.
C INTSOCR.

2

Instructeur de saut à ouverture commandée et retardée.
C MATPARA.

2

Spécialiste des matériels de parachutage et de largage 1er degré.
C MONITPARA.

2

Moniteur parachutiste.
C NEDEXIEEI.

2

Intervention sur engins explosifs improvisés.
C NAGECOMBA.

2

Nageur de combat.
C RENSE 1.

3

Renseignement du 1er degré.

INFOR.

C OPSTIM 4.

2

Opérateur de maintenance du système de traitement de l'information de sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE) M 4.

MANEB.

C GRUTIER.

NC

Grutier.

MANEC.

   

MANEL.

   

MANET.

   

MAPOB.

MAPOC.

MAPOI.

MAPOL.

C CERTPREV.

4

Prévention contre les risques d'incendie et de panique.

C FEUNAV.

4

Feux de navires de commerce.

C FAPSR.NC

Formation aux activités de premiers secours routiers.

C FEUNAV.

NC

Moniteur de secourisme.

C RISQCHIMI.NC

Intervention face aux risques chimiques.Formation aux activités de premiers secours routiers.

MAPOT.

   

MAPOM.

C CERTPREV.

4

Prévention contre les risques d'incendie et de panique.

C FEUNAV.

4

Feux de navires de commerce.

MARPO.

C CERTPREV.

4

Prévention contre les risques d'incendie et de panique.

C FEUNAV.

4

Feux de navires de commerce.

C FAPSR.

NC

Formation aux activités de premiers secours routiers.

C MONISECOU. 1.

2

Brevet national de moniteur des premiers secours.

MEARM.

C TLMELEM 4.

3

Tubes lance-missiles sur SNLE M 4 (élémentaire).

C TLMELETRI.

3

Tubes lance-missiles SNLE type Le Triomphant (élémentaire).

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

C MANUTARMO.

2

Installation de manutention « TARTAR » modifié 5.

C NEDEXIEEI.

2

Intervention sur engins explosifs improvisés.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

MECAE.

C DOCUMAERO.

3

Préparateur documentaliste d'aéronautique navale.
C EQUIPASMP. 1.

4

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

C PVRAFAL.

3

Systèmes porteur et vol Rafale.

C RAVITAERO.

4

Logisticien d'aéronautique navale (élémentaire).

C REPACELAE.

2

Réparateur de cellule d'aéronefs.

C MECAE 2 C.

3

Maintenance de turbopropulseur et de la génération d'air froid du Hawkeye.

C SOUDELE.

3

Soudure élémentaire.

C SPEMETROMECA.

4

Spécialiste en métrologie mécanique.

C CONPROASMP.

2

Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

MECAN.

C CATAPULTE.

2

Catapulte.

C FRAISEUR.

3

Fraiseur.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

MEDEB.

C BOBINEUR.

4

Bobineur.

MEDEC.

C GRUTIER.

NC

Grutier.

MEDEL.

C SOUDELE.

3

Soudure élémentaire.

MEDET.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

 

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

MEFEB.

MEFEC.

MEFET.

C FRIGORIST.

4

Mécanicien installations frigorifiques.

C SOUDELE.

3

Soudure élémentaire.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

MELOB.

C BOBINEUR.

4

Bobineur.

MELOC.

C SOUDELE.

3

Soudure élémentaire.

MELOL.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

MELOT.

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

Toutes spécialités.

C CONDUCYN.

2

Conducteur de groupe cynophile.

C MAITCHIEN.

3

Maître chien.

C MONENTPHY.

3

Moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif.

C ORGAMADMI.

4

Organisation et méthodes informatisations (OMI).

C CQUARTCROSS.

4

Chef de quart au centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer (CROSS).

C SECUOM.

4

Sécurité officier marinier.

CML ANGLAIS.

1-2-3

Certificat militaire de langue anglaise.