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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau équipage de la flotte et marins des ports

INSTRUCTION N° 576/DEF/DPMM/2/SG modifiant l'instruction n° 90/DEF/DPMM/2/SG du 4 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 186) relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non officier de la marine.

Du 23 juillet 2003
NOR D E F B 0 3 5 1 8 0 2 J

Référence de publication : BOC, p. 5689.

L' instruction 90 /DEF/DPMM/2/SG du 04 décembre 2002 est modifiée comme suit :

Annexe I.

Remplacer le point 2 par le nouveau point 2 ci-après :

2. PÉRIMÈTRE DES AUTORITÉS GESTIONNAIRES DES EMPLOIS.

Autorités gestionnaires des emplois.

Personnel concerné.

(*) Ces AGE communiquent aux autres AGE la liste du personnel disponible.

Amiral, commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST).

Personnel classé dans les forces sous-marines hormis celui dépendant de la DPMM.

Amiral, commandant l'aviation navale (ALAVIA).

Personnel des spécialités suivantes, hormis celui géré par la DPMM :

  • contrôleur d'aéronautique (CONTA) ;

  • radariste navigateur aérien (DENAE) ;

  • électronicien de bord (ELBOR) GETBO, DASBO, ASMBO ;

  • mécanicien de bord (MECBO) ;

  • mécanicien d'aéronautique (MECAE) ;

  • électromécanicien d'aéronautique (ELAER) EMAEQ, EMARM ;

  • électronicien d'aéronautique (DARAE).

Personnel titulaire des certificats suivants : DIRPON, ASMP, PLH, OPV hormis celui dépendant de la DPMM.

Amiral, commandant les fusiliers marins et les commandos (ALFUSCO).

Personnel fusilier hormis celui géré par la DPMM.

Personnel titulaire des certificats suivants :

  • nageur de combat (CNAGECOMBA) ;

  • conducteur de groupe cynophile (CONDUCYN, CYNSUP) ;

  • maître de chien (MAITCHIEN) ;

  • spécialistes des matériels de parachutage et de largage (CMATPARA et C MATPARASUP).

Amiral, commandant la force d'action navale (ALFAN) .

Personnel de la force d'action navale (FAN) hormis celui dépendant de la DPMM, d'ALFOST, d'ALAVIA ou d'ALFUSCO.

Personnel plongeur de bord.

Amiral, commandant la zone maritime Méditerranée (CECMED).

Personnel de la région maritime Méditerranée hormis celui dépendant de la DPMM, d'ALFOST, d'ALAVIA, d'ALFUSCO ou d'ALFAN. Personnel du centre des disponibles de Toulon (*).

Amiral, commandant la zone maritime Atlantique (CECLANT) .

Personnel de la région maritime Atlantique hormis celui dépendant de la DPMM, d'ALFOST, d'ALAVIA, d'ALFUSCO ou d'ALFAN. Personnel du centre des disponibles de Brest (*).

Amiral, commandant l'arrondissement maritime de Cherbourg (COMAR Cherbourg).

Personnel de l'arrondissement maritime de Cherbourg hormis celui dépendant de la DPMM, d'ALFOST, d'ALAVIA, d'ALFUSCO ou d'ALFAN.

Capitaine de vaisseau, comandant la marine à Paris (COMAR Paris) .

Personnel de la région Terre Île-de-France hormis celui dépendant de la DPMM, d'ALFOST, d'ALAVIA ou d'ALFUSCO. Personnel du service d'information sur les carrières de la marine (SICM) et des secteurs régionaux d'information sur les carrière de la marine (SRICM), de marine mobilité (MMDIR) et en poste à la direction du service national (DSN) et dans les bureaux du service national (BSN).

 

Annexe III. Dans la colonne « Types d'affectation ».

Après :

« Spécialistes d'ateliers (ATNAV) »,

Rajouter : « dans les AMF ».

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Par empêchement du directeur adjoint du personnel militaire de la marine :

L'administrateur civil, sous-directeur,

Joël BOIS.