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DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES :
NOR D E F F 0 8 2 2 4 3 1 A
ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant institution de régies et sous régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement.
Du 17 septembre 2008NOR D E F F 0 8 2 2 4 3 1 A
Par arrêté du ministre de la défense en date du 17 septembre 2008, dans le tableau figurant à l\'article 1er de l\'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l\'armement, la régie d\'avances et de recettes instituée auprès du centre de formation d\'Ile-de-France à Arcueil (Val-de-Marne) est supprimée.