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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant institution de régies et sous régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement.

Du 17 septembre 2008
NOR D E F F 0 8 2 2 4 3 1 A

Par arrêté du ministre de la défense en date du 17 septembre 2008, dans le tableau figurant à l\'article 1er de l\'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l\'armement, la régie d\'avances et de recettes instituée auprès du centre de formation d\'Ile-de-France à Arcueil (Val-de-Marne) est supprimée.